1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SNCF Voyageurs SA
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: RFI - Etude de marché - Cabine de ponçage ATEX polyester
Description: Suite à une augmentation de la charge sur le TI d’Hellemmes, le nombre de pièces à traiter en polyester a augmenté et doit être traité en milieu ATEX. Notre cabine actuelle n’a pas la capacité de traiter ces pièces et n’est pas aux normes ATEX. De ce fait le TI souhaite acquérir une nouvelle cabine de ponçage polyester aux normes. Les études et échanges préalables ne constituent ni une procédure de mise en concurrence ni un quelconque engagement de la SNCF à lancer ultérieurement une opération et attribuer un marché sur le même sujet. Réciproquement, les réponses apportées ne constituent pas d’engagements contractuels ou précontractuels de la part de leurs auteurs.
Identifiant de la procédure: dec90d96-18ee-4f91-a61b-75f6287a6e4a
Identifiant interne: 2026DOS0776532
Type de procédure: Autre procédure en plusieurs étapes
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34940000 Équipement ferroviaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 42410000 Matériel de levage et de manutention
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: RFI - Etude de marché - Cabine de ponçage ATEX polyester
Description: Suite à une augmentation de la charge sur le TI d’Hellemmes, le nombre de pièces à traiter en polyester a augmenté et doit être traité en milieu ATEX. Notre cabine actuelle n’a pas la capacité de traiter ces pièces et n’est pas aux normes ATEX. De ce fait le TI souhaite acquérir une nouvelle cabine de ponçage polyester aux normes. Les études et échanges préalables ne constituent ni une procédure de mise en concurrence ni un quelconque engagement de la SNCF à lancer ultérieurement une opération et attribuer un marché sur le même sujet. Réciproquement, les réponses apportées ne constituent pas d’engagements contractuels ou précontractuels de la part de leurs auteurs.
Identifiant interne: 2026DOS0776532
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34940000 Équipement ferroviaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 42410000 Matériel de levage et de manutention
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 31/07/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: NA
Arrangement financier: NA
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: NA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCF Voyageurs SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SNCF Voyageurs SA
Numéro d’enregistrement: 519 037 584 14786
Adresse postale: 1 RUE CAMILLE MOKE
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Jade GAUTHIER
Téléphone: 00 00 00 00 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 32 51 51
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: ad4c7a2c-d157-4c1a-8a8f-c37c47eb9375 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 03/07/2026 10:28:36 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 464422-2026
Numéro de publication au JO S: 127/2026
Date de publication: 06/07/2026
