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A proximité de Saint-Denis 93200 Seine Saint Denis
Acheteur : SNCF RESEAU
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
Tel : 06 09 76 73 69
Secteurs d'activité
Services de conseil en analyse d'exploitation.

Accord-Cadre Etudes d'exploitation

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/01/2026
JOUE - 634-2026
634-2026 - Résultats
France – Services de conseil en analyse d'exploitation – Accord-Cadre Etudes d'exploitation
OJ S 1/2026 02/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SNCF RESEAU
Adresse électronique: frederic.massabeau@sncf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-Cadre Etudes d'exploitation
Description: Le présent marché vise à permettre la production d’études d’exploitation pour s’assurer de la faisabilité de la promesse commerciale et de la performance d’exploitation dans la conduite d’un projet ferroviaire qu’il soit d’infrastructure ou de service. Les études d’exploitation visent à éclairer la performance des projets futurs (atteinte de la promesse commerciale et robustesse d’exploitation).
Identifiant de la procédure: 71751d15-8fe7-404f-b4be-bcedd23e2622
Identifiant interne: 2024DOS0559737
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72221000 Services de conseil en analyse d'exploitation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La société SNCF Réseau émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: AC Etudes d'exploitation
Description: Lot National
Identifiant interne: 2024DOS0559737
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72221000 Services de conseil en analyse d'exploitation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/10/2025
Durée: 1 825 Jours
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Renouvellement de 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 630 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 10 167 588,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom de la partie appelante: Groupement RAIL CONCEPT et OPTEAMISE CONSULTING
Chef de file du soumissionnaire: GROUPEMENT RAIL CONCEPT et OPTEAMISE CONSULTING
Nom officiel: Groupement OPTEAMISE CONSULTING
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre 1 GROUPEMENT RAIL CONCEPT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 30/12/2035
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025CTC0851387
Titre: Contrat Groupement RAIL CONCEPT et OPTEAMISE CONSULTING
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/09/2025
Date de conclusion du marché: 03/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 114106-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
Lauréat: 
Nom de la partie appelante: Groupement TTK et CITEC
Chef de file du soumissionnaire: GROUPEMENT TTK et CITEC
Nom officiel: Groupement CITEC
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre 2 groupement ttk
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 30/12/2035
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025CTC0851390
Titre: Contrat Groupement TTK et CITEC
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/09/2025
Date de conclusion du marché: 03/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 114106-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
Lauréat: 
Nom officiel: SETEC FERROVIAIRE
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre 3 SETEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 30/12/2035
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 3
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025CTC0851384
Titre: Contrat SETEC
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/09/2025
Date de conclusion du marché: 03/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 114106-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
Lauréat: 
Nom officiel: EGIS RAIL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE 4 egis rail
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 30/12/2035
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 4
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025CTC0851383
Titre: Contrat EGIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/09/2025
Date de conclusion du marché: 03/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 114106-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
Lauréat: 
Nom officiel: SYSTRA
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre 5 systra
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 30/12/2035
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 5
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025CTC0851386
Titre: Contrat SYSTRA
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/09/2025
Date de conclusion du marché: 03/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 114106-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
Lauréat: 
Nom officiel: ARTELIA
Offre: 
Identifiant de l’offre: offre 6 ARTELIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 30/12/2035
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 6
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025CTC0851389
Titre: Contrat ARTELIA
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/09/2025
Date de conclusion du marché: 03/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 114106-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
Lauréat: 
Nom officiel: INGEROP
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE 7 INGEROP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 30/12/2035
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 7
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025CTC0851388
Titre: Contrat INGEROP
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/09/2025
Date de conclusion du marché: 03/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 114106-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
Lauréat: 
Nom officiel: ARCADIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE 8 ARCADIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 30/12/2035
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 8
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025CTC0851391
Titre: Contrat ARCADIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/09/2025
Date de conclusion du marché: 03/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 114106-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
Lauréat: 
Nom officiel: SMA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE 9 SMA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 30/12/2035
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 9
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025CTC0851385
Titre: Contrat SMA
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/09/2025
Date de conclusion du marché: 03/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 114106-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SNCF RESEAU
Numéro d’enregistrement: 412 280 737 20375
Adresse postale: 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Frédéric MASSABEAU
Adresse électronique: frederic.massabeau@sncf.fr
Téléphone: +33 6 14 48 74 29
Adresse internet: http://www.sncf.com/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 1 49 20 20 00
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ARCADIS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 40150379200533
Ville: PARIS
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@fournisseurs.fr
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GROUPEMENT TTK et CITEC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44247689100035
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: contact@fournisseurs.fr
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ARTELIA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 44452352600564
Ville: CHOISY LE ROI
Code postal: 94600
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse électronique: contact@fournisseurs.fr
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: EGIS RAIL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 96850255900105
Ville: LYON
Code postal: 69455
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: contact@fournisseurs.fr
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: INGEROP
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 48962613500359
Ville: RUEIL-MALMAISON
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: contact@fournisseurs.fr
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GROUPEMENT RAIL CONCEPT et OPTEAMISE CONSULTING
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48388098500021
Ville: LES ANGLES
Code postal: 30133
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique: contact@fournisseurs.fr
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SETEC FERROVIAIRE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 50847355000020
Ville: PARIS
Code postal: 75583
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@fournisseurs.fr
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SMA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 81391715000019
Ville: PARIS
Code postal: 75010
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@fournisseurs.fr
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SYSTRA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 88008272200013
Ville: PARIS
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@fournisseurs.fr
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Groupement OPTEAMISE CONSULTING
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 84137667600026
Ville: CLAMART
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Groupement CITEC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42037074400039
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 641433a0-e630-4b50-bc02-26be7b307528  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 30/12/2025 17:16:13 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 634-2026
Numéro de publication au JO S: 1/2026
Date de publication: 02/01/2026