Formations Actualités Connexion
  Retour aux résultats
A proximité de Saint-Denis 93200 Seine Saint Denis
Acheteur : SNCF RESEAU
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
Tel : +33 0 00 00 00 00
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie.
Services d'ingénierie ferroviaire.

Accord-Cadre Etudes Emergence Ferroviaires

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/01/2026
JOUE - 38007-2026
38007-2026 - Résultats
France – Services d'ingénierie – Accord-Cadre Etudes Emergence Ferroviaires
OJ S 12/2026 19/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SNCF RESEAU
Adresse électronique: caroline.passant@reseau.sncf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-Cadre Etudes Emergence Ferroviaires
Description: L’objet de cet accord-cadre concerne les études amont et d’émergence d’aménagements et de projets ferroviaires du réseau ferré national. Il vise à clarifier et déterminer les besoins et leur traduction en solutions de renouvellement, de modernisation et de développement du réseau, comme à définir toutes les composantes d’un projet ferroviaire déterminé. Ces études sont relatives aux fonctionnalités, aux objectifs de services et de performance, aux infrastructures ferroviaires, liées à l’exploitation qui détermine la bonne solution, aux aspects économiques et socio-économiques, comme aux aspects environnementaux… Il s’agit en somme de la conception et de la définition précise d’un projet avant les étapes opérationnelles. L'accord-cadre est national et non alloti, les éléments sont détaillés dans le présent avis et dans le REC. Sa durée est de 4 années fermes, et de 2 reconductions d'un an chacune. Il est conclu sans engagement minimum, mais avec un engagement maximum détaillé par dans le présent avis.
Identifiant de la procédure: 0fb43365-a74f-429e-8e2f-12a865d49a21
Identifiant interne: CPT2022DOS0339217 - 2025RFI045327
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71311230 Services d'ingénierie ferroviaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La société SNCF Réseau émet cet avis de marché en son nom et pour son compte.
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-Cadre Etudes Emergence Ferroviaires
Description: L’objet de cet accord-cadre concerne les études amont et d’émergence d’aménagements et de projets ferroviaires du réseau ferré national. Il vise à clarifier et déterminer les besoins et leur traduction en solutions de renouvellement, de modernisation et de développement du réseau, comme à définir toutes les composantes d’un projet ferroviaire déterminé. Ces études sont relatives aux fonctionnalités, aux objectifs de services et de performance, aux infrastructures ferroviaires, liées à l’exploitation qui détermine la bonne solution, aux aspects économiques et socio-économiques, comme aux aspects environnementaux… Il s’agit en somme de la conception et de la définition précise d’un projet avant les étapes opérationnelles. L'accord-cadre est national et non alloti, les éléments sont détaillés dans le présent avis et dans le REC. Sa durée est de 4 années fermes, et de 2 reconductions d'un an chacune. Il est conclu sans engagement minimum, mais avec un engagement maximum détaillé par dans le présent avis.
Identifiant interne: CPT2024DOS0559416 - 2025RFI045327
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71311230 Services d'ingénierie ferroviaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/02/2026
Durée: 2 160 Jours
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: renouvellement de 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 52 205 938,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 52 205 938,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 52 205 938,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 52 205 938,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ARCADIS ESG
Offre: 
Identifiant de l’offre: ARCADIS ESG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/01/2036
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/01/2036
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: NON
Date de publication: 15/01/2036
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025CTC1253318
Titre: Contrat ARCADIS ESG
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/12/2025
Date de conclusion du marché: 08/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 258996-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
Lauréat: 
Nom officiel: SYSTRA FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: systra
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/01/2036
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/01/2036
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/01/2036
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025CTC1253320
Titre: Contrat SYSTRA
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/12/2025
Date de conclusion du marché: 08/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 258996-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
Lauréat: 
Nom de la partie appelante: Groupement RAIL CONCEPT/TRACTEBEL/STUDY RAIL
Chef de file du soumissionnaire: RAIL CONCEPT
Nom officiel: TRACTEBEL ENGINEERING, STUDY RAIL SA
Offre: 
Identifiant de l’offre: groupement rail concept/tractebel/study rail
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 10/01/2036
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/01/2036
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: NON
Date de publication: 15/01/2036
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025CTC1253321
Titre: Contrat groupement RAIL CONCEPT/TRACTEBEL/STUDY RAIL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/12/2025
Date de conclusion du marché: 08/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 258996-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
Lauréat: 
Nom de la partie appelante: Groupement WSP FRANCE/SCE/ATIF/JC INGENIERIE
Chef de file du soumissionnaire: WSP FRANCE
Nom officiel: SCE, ATIF, JC INGENIERIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Groupement wsp/SCE/ATIF/JC INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/01/2036
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/01/2036
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/01/2036
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025CTC1253324
Titre: Contrat Groupement WSP/SCE/ATIF/JC INGENIERIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/12/2025
Date de conclusion du marché: 08/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 258996-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
Lauréat: 
Nom de la partie appelante: Groupement INGEROP CI/ARTELIA
Chef de file du soumissionnaire: INGEROP Conseil et Ingénierie
Nom officiel: ARTELIA
Offre: 
Identifiant de l’offre: GROUPEMENT INGEROP CI/ARTELIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/01/2036
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/01/2036
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/01/2036
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025CTC1253326
Titre: Contrat Groupement INGEROP CI/ARTELIA
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/12/2025
Date de conclusion du marché: 08/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 258996-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
Lauréat: 
Nom de la partie appelante: Groupement SETEC FERROVIAIRE/SETEC INTERNATIONAL/SETEC ALS/SETEC TPI
Chef de file du soumissionnaire: SETEC FERROVIAIRE
Nom officiel: SETEC INTERNATIONAL, SETEC ALS, SETEC TPI
Offre: 
Identifiant de l’offre: GROUPEMENT SETEC FERROVIAIRE/SETEC INTERNATIONAL/SETEC TPI/SETEC ALS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/01/2036
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/01/2036
L’offre est une variante: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 15/01/2036
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025CTC1253362
Titre: Contrat Groupement SETEC FERROVIAIRE/SETEC INTERNATIONAL/SETEC TPI/SETEC ALS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/12/2025
Date de conclusion du marché: 08/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 258996-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SNCF RESEAU
Numéro d’enregistrement: 412 280 737 20375
Adresse postale: 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Caroline PASSANT
Adresse électronique: caroline.passant@reseau.sncf.fr
Téléphone: +33 0 00 00 00 00
Adresse internet: http://www.groupe-sncf.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 1 49 20 20 00
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ARCADIS ESG
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 40150379200533
Ville: PARIS
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SYSTRA FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 88008272200013
Ville: PARIS
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: RAIL CONCEPT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 48388098500021
Ville: LES ANGLES
Code postal: 30133
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 00000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TRACTEBEL ENGINEERING
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 30910387700176
Ville: SAINT OUEN
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: STUDY RAIL SA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 94901334600018
Ville: PARIS
Code postal: 75001
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: WSP FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 34942875500095
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SCE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 34508145900330
Ville: NANTES
Code postal: 44262
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ATIF
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 48222456500051
Ville: SAINT DENIS
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: JC INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 51306177000055
Ville: GHYVELDE
Code postal: 59254
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: INGEROP Conseil et Ingénierie
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 48962613500359
Ville: RUEIL MALMAISON
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ARTELIA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 44452352600564
Ville: SAINT OUEN
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SETEC FERROVIAIRE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 50847355000020
Ville: PARIS
Code postal: 75583
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: SETEC INTERNATIONAL
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 72201317400064
Ville: VITROLLES
Code postal: 13127
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: SETEC ALS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 49343310600082
Ville: LYON
Code postal: 69329
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: SETEC TPI
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 67203828800060
Ville: PARIS
Code postal: 75583
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2e4231db-d9a8-48b4-bf45-563017431482  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 15/01/2026 16:54:01 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 38007-2026
Numéro de publication au JO S: 12/2026
Date de publication: 19/01/2026