1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CONSTRUCTION D'UN CENTRE AQUATIQUE A VILLETANEUSE
Description: 1.1 ? Organisme acheteur Le présent marché est passé par l?Etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en sa qualité de pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d?exécution : Territoire de l?EPT Plaine Commune ? Villetaneuse 93430 1.2 ? Objet de la consultation La présente consultation porte sur le marché de « CONSTRUCTION D?UN CENTRE AQUATIQUE A VILLETANEUSE ». 1.3 ? Type de marché public Le présent marché public est un marché public de travaux conformément à l?article L 1111-2 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG travaux en vigueur approuvé par l?arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du CCAG Travaux.
Identifiant de la procédure: 725ddabb-4af3-438b-8195-17fe6c31a6c1
Identifiant interne: KM20240819
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: La présente consultation porte sur le marché de « CONSTRUCTION D'UN CENTRE AQUATIQUE A VILLETANEUSE ». Le présent marché public est un marché public de travaux conformément à l'article L 1111-2 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG travaux en vigueur approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du CCAG Travaux. La procédure de passation du présent marché public est celle de l'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-1 à R2161-8 du code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - GROS OEUVRE
Description: LOT 1 - GROS OEUVRE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262311 Travaux de gros œuvre en béton
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la partie insertion sociale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - VRD - ESPACES VERTS
Description: LOT 2 VRD - ESPACES VERTS
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché comporte les tranches suivantes : - Tranche ferme - Tranche optionnelle 1 : Abattage et dessouchage - Tranche optionnelle 2 : Arceaux vélos - Tranche optionnelle 3 : Réseaux EU/EV/EP Par ailleurs, les candidants disposent de la faculté de déposer une variante. En cas de dépôt d'une offre variante, les soumissionnaires devront impérativement déposer en premier lieu une offre entièrement conforme au dossier de consultation, cette offre est dénommée « offre de base ». Dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du lot N°2, les solutions alternatives pouvant être choisies par les soumissionnaires sont présentées et portent sur les éléments suivants : - En solution de base, le titulaire doit présenter « L'ENROBE ». - En solution variante N°1, le titulaire peut librement opter pour la solution « AVEC MISE EN OEUVRE D'UN ENROBE POREUX PARKING » - En solution variante N°2, le titulaire peut librement opter pour « AVEC MISE EN OEUVRE D'UN ENROBE POREUX PARVIS »
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la partie insertion sociale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 - CHARPENTE BOIS
Description: LOT 3 - CHARPENTE BOIS
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261100 Travaux de charpente, 45422000 Travaux de charpenterie, 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la partie insertion sociale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 - CHARPENTE METALLIQUE
Description: LOT 4 - CHARPENTE MÉTALLIQUE
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261100 Travaux de charpente, 45422000 Travaux de charpenterie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la partie insertion sociale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 5 - COUVERTURE ETANCHEITE
Description: LOT 5 - COUVERTURE ETANCHEITE
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261210 Travaux de couverture, 45261213 Travaux de couverture métallique, 45261214 Travaux de couverture en bardeaux bitumés
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la présentation de la mesure sociale incitative 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 6 - TRAITEMENT DES FACADES
Description: LOT 6 - TRAITEMENT DES FACADES
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la partie insertion sociale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 7 - MENUISERIE METALLIQUE & SERRURERIE
Description: LOT 7 - MENUISERIE METALLIQUE & SERRURERIE
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 44316500 Serrurerie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché comporte les tranches suivantes : - Tranche ferme - Tranche optionnelle 1 : Barre d'attache poussettes et trottinettes, - Tranche optionnelle 2 : Lettrage sur façade - Tranche optionnelle 3 : Main-courante espace extérieur - Tranche optionnelle 4 : Main-courante escalier technique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la partie insertion sociale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 8 - MENUISERIE BOIS - AGENCEMENT
Description: LOT 8 - MENUISERIE BOIS - AGENCEMENT
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques, 03410000 Bois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché comporte les tranches suivantes : - Tranche ferme - Tranche optionnelle 1 : Banque d'accueil - Tranche optionnelle 2 : Tablette haute - Tranche optionnelle 3 : Tablette basse sur allège - Tranche optionnelle 4 : Banc avec claustra sur pieds - Tranche optionnelle 5 : Habillage mural à claire voie standard
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la présentation de la mesure sociale incitative 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOT 9 - EQUIPEMENT VESTIAIRES, CASIERS ET PLAGES
Description: LOT 9 - EQUIPEMENT VESTIAIRES, CASIERS ET PLAGES
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212230 Installation de vestiaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43324100 Équipement de piscine
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la présentation de la mesure sociale incitative 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT 10 - CARRELAGE
Description: LOT 10 - CARRELAGE
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431100 Carrelage de sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45431200 Carrelage mural, 45431000 Carrelages, 45212212 Travaux de construction de piscines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la partie insertion sociale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 11 - PLATRERIE - FAUX PLAFOND
Description: LOT 11 - PLATRERIE - FAUX PLAFOND
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la partie insertion sociale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LOT 12 - PEINTURE
Description: LOT 12 - PEINTURE
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44112200 Revêtements de sol
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la présentation de la mesure sociale incitative 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: LOT 13 - PLAFONDS EN TOILES TENDUES
Description: LOT 13 - PLAFONDS EN TOILES TENDUES
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 19212300 Toile
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la présentation de la mesure sociale incitative 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: LOT 14 - CHAUFFAGE-VENTILATION-PLOMBERIE-SANITAIRE-GTC
Description: LOT 14 - CHAUFFAGE-VENTILATION-PLOMBERIE-SANITAIRE-GTC
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie, 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la partie insertion sociale 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: LOT 15 - ELECTRICITE CFO CFA
Description: LOT 15 - ELECTRICITE CFO CFA
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 09310000 Électricité
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché public comporte les tranches suivantes : - Tranche ferme - Tranche optionnelle 1 : Eclairage subaquatique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la partie insertion sociale 5% /
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: LOT 16 - TRAITEMENT D'EAU - JEUX D'EAU
Description: LOT 16 - TRAITEMENT D'EAU - JEUX D'EAU
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la présentation de la mesure sociale incitative 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: LOT 17 - CONTROLE D'ACCES
Description: LOT 17 - CONTROLE D'ACCES
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la présentation de la mesure sociale incitative 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: LOT 18 - BASSIN INOX
Description: LOT 18 - BASSIN INOX
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché public comporte les tranches suivantes : - Tranche ferme - Tranche optionnelle 1 : Eclairage subaquatique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la présentation de la mesure sociale incitative 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: LOT 19 - EQUIPEMENT ESPACE BIEN ETRE
Description: LOT 19 - EQUIPEMENT ESPACE BIEN ETRE
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la présentation de la mesure sociale incitative 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: LOT 20 - PHOTOVOLTAÏQUE
Description: LOT 20 - PHOTOVOLTAÏQUE
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché public comporte les tranches suivantes : - Tranche ferme - Tranche optionnelle 1 : Fourniture et pose panneaux de lecture de l'autoconsommation énergétique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: • Prix des prestations jugés au regard de la décomposition du prix global forfaitaire 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la présentation de la mesure sociale incitative 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: LOT 21 - REEMPLOI
Description: LOT 21 - REEMPLOI Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux dispositions R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03410000 Bois, 45421000 Travaux de menuiserie, 44316500 Serrurerie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaires à bons de commande conformément aux dispositions R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le montant minimum et maximum sur l'ensemble de la durée du contrat est le suivant : • Pas de montant minimum • 55 000 € HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacités administratives, professionnelles, techniques et financières
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations appréciés au regard du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) et de la commande fictive non communiquée (Détail quantitatif masqué) - 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité technique de l'offre jugée au regard de la note méthodologique 45%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité environnementale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à l'environnement 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: • Qualité sociale de l'offre jugée au regard de la note méthodologique dédiée à la présentation de la mesure sociale incitative 5%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/10/2024 12:05:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Peuvent être formés devant la juridiction visée cidessous : un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel à compter de la signature du contrat en application des articles par les articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Établissement Public Territorial Plaine Commune
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Établissement Public Territorial Plaine Commune
Numéro d’enregistrement: 20005786700018
Adresse postale: 21 avenue Jules Rimet
Ville: Saint-Denis
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Kenza Mehdaoui
Téléphone: +33 155936334
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: +33 149202000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8bc6d3ed-235e-4621-99f2-2eb3eb4caf15 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/08/2024 17:26:23 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 509482-2024
Numéro de publication au JO S: 165/2024
Date de publication: 26/08/2024
