1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux d'entretien, de grosses réparations, de rénovation et de construction des bâtiments communaux.
Description: Accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire pour la réalisation de travaux d'entretien, de grosses réparations, de rénovation et de construction des bâtiments communaux.
Identifiant de la procédure: fdb30e44-ac50-4a88-ad8c-5568ddf0f068
Identifiant interne: 2026-08
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ensemble de la commune de Saint-Cyr-L'Ecole.
Ville: Saint-Cyr-L'Ecole
Code postal: 78210
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires: Chaque lot sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire (2 titulaires maximum). Les modalités de répartition des commandes sont précisées au sein du DCE.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : GROS-UVRE - MAÇONNERIE - PLATRERIE - SOLS DURS - CARRELAGE- FAUX PLAFOND
Description: Lot 1 : GROS-UVRE - MAÇONNERIE - PLATRERIE - SOLS DURS - CARRELAGE- FAUX PLAFOND
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie, 45421146 Mise en place de plafonds suspendus, 45431000 Carrelages
Options:
Description des options: L’accord-cadre sera conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois par période d’un (1) an par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre à l’issue de chaque période annuelle. Dans ce cas, la décision de non-reconduction est notifiée au titulaire au moins trois (3) mois avant l’échéance de la période en cours.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ensemble de la commune de Saint-Cyr-L'Ecole.
Ville: Saint-Cyr-L'Ecole
Code postal: 78210
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture sont données à titre indicatif.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : PEINTURE - REVÊTEMENT SOLS SOUPLES- RAVALEMENT
Description: Lot 2 : PEINTURE - REVÊTEMENT SOLS SOUPLES- RAVALEMENT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs, 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Options:
Description des options: L’accord-cadre sera conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois par période d’un (1) an par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre à l’issue de chaque période annuelle. Dans ce cas, la décision de non-reconduction est notifiée au titulaire au moins trois (3) mois avant l’échéance de la période en cours.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ensemble de la commune de Saint-Cyr-L'Ecole.
Ville: Saint-Cyr-L'Ecole
Code postal: 78210
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture sont donnée à titre indicatifs.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : MENUISERIE ALUMINIUM PVC ET SERRURERIE
Description: Lot 3 : MENUISERIE ALUMINIUM PVC ET SERRURERIE
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres, 98395000 Services de serrurerie
Options:
Description des options: L'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre à l'issue de chaque période annuelle. Dans ce cas, la décision de non-reconduction est notifiée au titulaire au moins trois (3) mois avant l'échéance de la période en cours.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ensemble du territoire de la commune de Saint-Cyr-L'Ecole.
Ville: Saint-Cyr-L'Ecole
Code postal: 78210
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture sont données à titre indicatif.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE ETANCHEITE
Description: Lot 4 : CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE ETANCHEITE
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261210 Travaux de couverture, 45261420 Travaux d'étanchéification
Options:
Description des options: L’accord-cadre sera conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois par période d’un (1) an par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre à l’issue de chaque période annuelle. Dans ce cas, la décision de non-reconduction est notifiée au titulaire au moins trois (3) mois avant l’échéance de la période en cours.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ensemble de la commune de Saint-Cyr-L'Ecole
Ville: Saint-Cyr-L'Ecole
Code postal: 78210
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : ELECTRICITE
Description: Lot 5 : ELECTRICITE
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options:
Description des options: L’accord-cadre sera conclu pour une durée initiale d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois par période d’un (1) an par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l’accord-cadre à l’issue de chaque période annuelle. Dans ce cas, la décision de non-reconduction est notifiée au titulaire au moins trois (3) mois avant l’échéance de la période en cours.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ensemble de la commune de Saint-Cyr-L'Ecole
Ville: Saint-Cyr-L'Ecole
Code postal: 78210
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture sont données à titre indicatif.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : PLOMBERIE - SANITAIRE - VENTILATION
Description: Lot 6 : PLOMBERIE - SANITAIRE - VENTILATION
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Options:
Description des options: L'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre à l'issue de chaque période annuelle. Dans ce cas, la décision de non-reconduction est notifiée au titulaire au moins trois (3) mois avant l'échéance de la période en cours.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ensemble de la commune de Saint-Cyr-L'Ecole.
Ville: Saint-Cyr-L'Ecole
Code postal: 78210
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Jours
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture sont mentionnées à titre indicatif.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation chargée des procédures de recours: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Organisation qui traite les offres: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE
Numéro d’enregistrement: 21780545600019
Adresse postale: Square de l'hotel de ville
Ville: Saint-cyr-l'ecole
Code postal: 78210
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0130148206
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 177 800 059 00012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: c7ec841a-ff3d-45f8-b022-5098c61fc785 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/04/2026 12:01:33 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 267339-2026
Numéro de publication au JO S: 76/2026
Date de publication: 20/04/2026
