1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole nationale sup. de la police
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts du site de CANNES-ECLUSE de l'ENSP.
Description: La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts du site de CANNES-ECLUSE de l'ENSP.
Identifiant de la procédure: ca224dd2-7dba-430d-b876-5e8afb66da32
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des espaces verts de l'école nationale supérieur de la police (site de Cannes Ecluse)
Description: La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts du site de CANNES-ECLUSE de l'ENSP.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Ecole nationale sup. de la police
Organisation chargée des procédures de recours: Ecole nationale sup. de la police
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ecole nationale sup. de la police
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ecole nationale sup. de la police
Numéro d’enregistrement: 19690189600015
Adresse postale: 9 rue Carnot
Ville: Saint cyr au mont d'or
Code postal: 69450
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0472531880
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 324cff88-2ead-4b7d-b7a7-3f88a8886cb3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/09/2024 14:47:45 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 541368-2024
Numéro de publication au JO S: 176/2024
Date de publication: 10/09/2024
