1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ENSP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Dépose et remplacement des sièges d'amphithéâtre équipés de tablettes filantes, avec distribution électrique intégrée par conduits
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose de sièges et de tablettes filantes d’un amphithéâtre.
Identifiant de la procédure: 8ebcc1af-a487-4af0-8307-1298b9cfed38
Identifiant interne: 2SGSC-2026-SIEGESAMPHI
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39150000 Mobilier et équipements divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose de sièges et de tablettes filantes d’un amphithéâtre.
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose de sièges et de tablettes filantes d’un amphithéâtre.
Identifiant interne: 2SGSC-2026-SIEGESAMPHI
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39150000 Mobilier et équipements divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 160 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel conformément aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L. 551-13 et suivants du même code, dans les conditions prévues par ces dispositions. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ENSP
Numéro d’enregistrement: 19690189600015
Adresse postale: 9 Rue Carnot
Ville: Saint Cyr Au Mont D'or
Code postal: 69450
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Noémie GANTER
Téléphone: 0472531880
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 8b5aacab-32a8-4f2e-ba23-80a0de527c31 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/08/2026 16:28:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 552632-2026
Numéro de publication au JO S: 152/2026
Date de publication: 10/08/2026
