1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP LABEO (14)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de réactifs et kits pour les analyses d'immunologie (sérologie) pour les services de LABÉO
Description: Achat de réactifs et kits pour les analyses d'immunologie (sérologie) pour les services de LABÉO
Identifiant de la procédure: f7de8cc9-df11-4ca2-92a3-49818461bd0b
Identifiant interne: 025-2024
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres ouvert. Accord-cadre à bon de commande sans minimums et avec des montants maximums.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 965 900,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 57
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 57
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d’exclusion purement nationaux:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d’une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d’activités:
Paiement d’impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Antigène brucellose fixation du complément
Description: Antigène brucellose fixation du complément
Identifiant interne: 025-2024-01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'un an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1 avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP LABEO (14)
Organisation qui traite les offres: GIP LABEO (14)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Antigène brucellose Rose Bengale
Description: Antigène brucellose Rose Bengale
Identifiant interne: 025-2024-02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Plateforme Logistique LABEO 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 060,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP LABEO (14)
Organisation qui traite les offres: GIP LABEO (14)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Antigène ENH + Antigène TMH + Antigène BO + Antigène TO
Description: Antigène ENH + Antigène TMH + Antigène BO + Antigène TO
Identifiant interne: 025-2024-03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 680,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP LABEO (14)
Organisation qui traite les offres: GIP LABEO (14)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Avian PPD 2500 et Bovine PPD 3000 Tuberculine
Description: Avian PPD 2500 et Bovine PPD 3000 Tuberculine
Identifiant interne: 025-2024-04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 117 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Complément de cobaye lyophilise + tampon véronal + Sérum
Description: Complément de cobaye lyophilise + tampon véronal + Sérum
Identifiant interne: 025-2024-05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP LABEO (14)
Organisation qui traite les offres: GIP LABEO (14)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Conjugue FITC FAB ANTI IgG (H+L) équin
Description: Conjugue FITC FAB ANTI IgG (H+L) équin
Identifiant interne: 025-2024-06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Conjugue PEROXYDASE FAB ANTI IgG (H+L) équin
Description: Conjugue PEROXYDASE FAB ANTI IgG (H+L) équin
Identifiant interne: 025-2024-07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Kit Babesia Bovis (MegaFLUO BABESIA bovis)
Description: Kit Babesia Bovis (MegaFLUO BABESIA bovis)
Identifiant interne: 025-2024-08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 460,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP LABEO (14)
Organisation qui traite les offres: GIP LABEO (14)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Kit de diagnostic de l'Anémie Infectieuse des équidés
Description: Kit de diagnostic de l'Anémie Infectieuse des équidés
Identifiant interne: 025-2024-09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP LABEO (14)
Organisation qui traite les offres: GIP LABEO (14)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Kit ELISA Ascaris suum + Sérum positif
Description: Kit ELISA Ascaris suum + Sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP LABEO (14)
Organisation qui traite les offres: GIP LABEO (14)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Kit ELISA Anémie Infectieuse équine
Description: Kit ELISA Anémie Infectieuse équine
Identifiant interne: 025-2024-11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP LABEO (14)
Organisation qui traite les offres: GIP LABEO (14)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Kit ELISA Artérite Virale équine (AVE) + Sérum positif
Description: Kit ELISA Artérite Virale équine (AVE) + Sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 240,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP LABEO (14)
Organisation qui traite les offres: GIP LABEO (14)
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Kit ELISA Aujeszky monocupule gB et gE
Description: Kit ELISA Aujeszky monocupule gB et gE
Identifiant interne: 025-2024-13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 520,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP LABEO (14)
Organisation qui traite les offres: GIP LABEO (14)
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Kit ELISA Besnoitiose compétition + indirect
Description: Kit ELISA Besnoitiose compétition + indirect
Identifiant interne: 025-2024-14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP LABEO (14)
Organisation qui traite les offres: GIP LABEO (14)
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Kit ELISA Borréliose équin + Sérum positif
Description: Kit ELISA Borréliose équin + Sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP LABEO (14)
Organisation qui traite les offres: GIP LABEO (14)
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Kit ELISA Ehrlichiose équin
Description: Kit ELISA Ehrlichiose équin
Identifiant interne: 025-2024-16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 47 340,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Kit ELISA Brucellose monocupule + Sérum positif
Description: Kit ELISA Brucellose monocupule + Sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 21 960,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Kit ELISA BVDV Ag + Sérum positif ou Biopsie fournisseur
Description: Kit ELISA BVDV Ag + Sérum positif ou Biopsie fournisseur
Identifiant interne: 025-2024-18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 320,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Kit ELISA CAEV-MVV
Description: Kit ELISA CAEV-MVV
Identifiant interne: 025-2024-19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 140,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Kit ELISA Chlamydiose abortus des ruminants + Sérum positif
Description: Kit ELISA Chlamydiose abortus des ruminants + Sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 820,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Kit ELISA Chlamydiose des ruminants + Sérum positif
Description: Kit ELISA Chlamydiose des ruminants + Sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 480,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Kit ELISA de diagnostic de gestation pour les sérums
Description: Kit ELISA de diagnostic de gestation pour les sérums
Identifiant interne: 025-2024-22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 880,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Kit ELISA Distomatose, Antigène F2
Description: Kit ELISA Distomatose, Antigène F2
Identifiant interne: 025-2024-23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 37 320,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Kit ELISA Distomatose + MRI individuel + MRI mélange
Description: Kit ELISA Distomatose + MRI individuel + MRI mélange
Identifiant interne: 025-2024-24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 37 980,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Kit ELISA EHV-1, EHV-4 + Sérum positif
Description: Kit ELISA EHV-1, EHV-4 + Sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 740,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Kit ELISA Fièvre catarrhale FCO + sérum positif
Description: Kit ELISA Fièvre catarrhale FCO + sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 980,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Kit ELISA Fièvre Q des ruminants + Sérum positif
Description: Kit ELISA Fièvre Q des ruminants + Sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 460,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Kit ELISA GOURME + Sérum positif
Description: Kit ELISA GOURME + Sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 960,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Kit ELISA Hypodermose bovine individuels ou mélanges + Sérum
Description: Kit ELISA Hypodermose bovine individuels ou mélanges + Sérum
Identifiant interne: 025-2024-29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 720,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Kit ELISA IBR monocupule anticorps anti gB + sérums
Description: Kit ELISA IBR monocupule anticorps anti gB + sérums
Identifiant interne: 025-2024-30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: Accord-cadre d'1 an reconductible 3 fois par période annuelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Kit ELISA IBR indirect anticorps totaux + sérums
Description: Kit ELISA IBR indirect anticorps totaux + sérums
Identifiant interne: 025-2024-31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 165 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Kit ELISA IBR par compétition en monocupule anticorps gE
Description: Kit ELISA IBR par compétition en monocupule anticorps gE
Identifiant interne: 025-2024-32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 680,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Kit ELISA Lawsonia
Description: Kit ELISA Lawsonia
Identifiant interne: 025-2024-33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 17 700,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Kit ELISA Leucose bovine enzootique
Description: Kit ELISA Leucose bovine enzootique
Identifiant interne: 025-2024-34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: KIT ELISA Morve + sérum positif
Description: KIT ELISA Morve + sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: KIT ELISA Mycoplasma bovis + sérum positif
Description: KIT ELISA Mycoplasma bovis + sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: KIT ELISA Neospora Indirect + sérum positif
Description: KIT ELISA Neospora Indirect + sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Kit ELISA Ostertagia
Description: Kit ELISA Ostertagia
Identifiant interne: 025-2024-38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Kit ELISA Paratuberculose, monocupule + sérum positif
Description: Kit ELISA Paratuberculose, monocupule + sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 148 680,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Kit ELISA peste équine
Description: Kit ELISA peste équine
Identifiant interne: 025-2024-40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 080,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Kit ELISA peste porcine classique, monocupule
Description: Kit ELISA peste porcine classique, monocupule
Identifiant interne: 025-2024-41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Kit ELISA pour la grippe équine
Description: Kit ELISA pour la grippe équine
Identifiant interne: 025-2024-42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 360,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Kit ELISA BVDV, MD, BDV P80 non valide LNR + sérum positif
Description: Kit ELISA BVDV, MD, BDV P80 non valide LNR + sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 74 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Kit ELISA BVDV, MD, BDV P80 valide LNR + sérum positif
Description: Kit ELISA BVDV, MD, BDV P80 valide LNR + sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: Kit ELISA MHE + sérum positif
Description: Kit ELISA MHE + sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: Kit ELISA Schmallenberg + sérum positif
Description: Kit ELISA Schmallenberg + sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-46
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: Kit ELISA SDRP sérums et buvards, individuels et mélanges
Description: Kit ELISA SDRP sérums et buvards, individuels et mélanges
Identifiant interne: 025-2024-47
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: Kit ELISA Babesia caballi + Kit ELISA Babesia équin
Description: Kit ELISA Babesia caballi + Kit ELISA Babesia équin
Identifiant interne: 025-2024-48
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 83 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: Kit ELISA Toxoplasmose + sérum positif
Description: Kit ELISA Toxoplasmose + sérum positif
Identifiant interne: 025-2024-49
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: Kit ELISA WEST Nile équine IgG et IgM équin
Description: Kit ELISA WEST Nile équine IgG et IgM équin
Identifiant interne: 025-2024-50
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 17 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: Profil d'acheteur marchés sécurisés
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: Kit INTERFERON
Description: Kit INTERFERON
Identifiant interne: 025-2024-51
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 58 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: Kit Mycobacterium bovis (tuberculose des suidés)
Description: Kit Mycobacterium bovis (tuberculose des suidés)
Identifiant interne: 025-2024-52
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: Kit WESTERN BLOT Borréliose (maladie de Lyme) équin
Description: Kit WESTERN BLOT Borréliose (maladie de Lyme) équin
Identifiant interne: 025-2024-53
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: Lame anaplasmose (Anaplasma phagocytophilum) IFI
Description: Lame anaplasmose (Anaplasma phagocytophilum) IFI
Identifiant interne: 025-2024-54
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: Liquide de montage pour lecture lame IF
Description: Liquide de montage pour lecture lame IF
Identifiant interne: 025-2024-55
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: Sérum négatif lyophilise équin
Description: Sérum négatif lyophilise équin
Identifiant interne: 025-2024-56
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: TMB ELISA Substrate standard solution
Description: TMB ELISA Substrate standard solution
Identifiant interne: 025-2024-57
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141625 Kits de diagnostic
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an. Il est reconductible 3 fois par période annuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LABÉO Plateforme Logistique 1, avenue des Carrières
Ville: BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal: 14760
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Horaires d’ouverture : Matin : 7h30 – 12h30
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Capacité professionnelle, technique et financière
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant HT de l'offre la plus basse / Montant HT de l'offre examinée s’appuyant sur les quantités estimatives fixées au BPU) x Nombre de point de la pondération X 10
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques et descriptives et des échantillons éventuels.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de développement durable
Description: Démarche de l’entreprise en faveur du développement durable dans toutes ses composantes, en lien avec l'objet du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/01/2025 12:05:00 (UTC+1)
Lieu: Locaux du service procédures de marchés publics du Département du Calvados
Informations complémentaires: Ouverture par le service procédures du Département du Calvados
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Financement sur fonds propres du GIP LABEO
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP LABEO (14)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP LABEO (14)
Numéro d’enregistrement: 13001843500011
Département: 14
Adresse postale: LABEO Frank Duncombe
Ville: Saint-Contest
Code postal: 14280
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: +33 231471277
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: +33 231707272
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 732404-2024
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
Description: La date limite de remise des offres est reportée au 24 janvier 2025 à 12h00 au lieu du 8 janvier 2025 à 12h00
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 89e1a905-a11e-4a0c-9d71-8a1d26309e40 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/12/2024 17:15:21 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 760789-2024
Numéro de publication au JO S: 242/2024
Date de publication: 12/12/2024
