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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Peymeinade (06)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES
Description: Prestations de fourniture de denrées alimentaires, avec un engagement fort en faveur de l'approvisionnement local, biologique et respectueux de l'environnement. La commune, certifiée ECOCERT, vise un approvisionnement 100 % BIO dans le cadre de la loi EGAlim et d'une politique de développement durable ambitieuse.
Identifiant de la procédure: f350922b-0640-48e8-941e-4bcd9410da30
Identifiant interne: 2025/DES/FC/13/03
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PEYMEINADE
Code postal: 06530
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Surgelés
Description: Surgelés
Identifiant interne: 2025/DES/FC/13/03.1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Peymeinade
Code postal: 06530
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 35%
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Commune de Peymeinade
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Surgelés BIO
Description: Surgelés BIO
Identifiant interne: 2025/DES/FC/13/03.2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Options:
Description des options: Il est prévu d’éventuelles options au sens du droit communautaire, c’est-à-dire des prestations susceptibles de s’ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s’agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l’objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Peymeinade
Code postal: 06530
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pris 35%
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Commune de Peymeinade
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le contrat: Commune de Peymeinade (06)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Charcuterie « Label Rouge » ou équivalent et BIO
Description: Charcuterie « Label Rouge » ou équivalent et BIO
Identifiant interne: 2025/DES/FC/13/03.3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
Options:
Description des options: Il est prévu d’éventuelles options au sens du droit communautaire, c’est-à-dire des prestations susceptibles de s’ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s’agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l’objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Peymeinade
Code postal: 06530
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pris 35%
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Commune de Peymeinade
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le contrat: Commune de Peymeinade (06)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Epicerie traditionnelle
Description: Epicerie traditionnelle
Identifiant interne: 2025/DES/FC/13/03.4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Options:
Description des options: Il est prévu d’éventuelles options au sens du droit communautaire, c’est-à-dire des prestations susceptibles de s’ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s’agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l’objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Peymeinade
Code postal: 06530
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 35%
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Commune de Peymeinade
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Epicerie BIO
Description: Epicerie BIO
Identifiant interne: 2025/DES/FC/13/03.5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
Options:
Description des options: Il est prévu d’éventuelles options au sens du droit communautaire, c’est-à-dire des prestations susceptibles de s’ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s’agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l’objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Peymeinade
Code postal: 06530
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 35%
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Commune de Peymeinade
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le contrat: Commune de Peymeinade (06)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Boissons
Description: Boissons
Identifiant interne: 2025/DES/FC/13/03.6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
Options:
Description des options: Il est prévu d’éventuelles options au sens du droit communautaire, c’est-à-dire des prestations susceptibles de s’ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s’agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l’objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Peymeinade
Code postal: 06530
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 35%
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 55%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Commune de Peymeinade
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Viande fraîche de boucherie bœuf, agneau, veau, porc label rouge et BIO
Description: Viande fraîche de boucherie bœuf, agneau, veau, porc label rouge et BIO
Identifiant interne: 2025/DES/FC/13/03.7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau, 15115100 Viande d'agneau, 15113000 Viande de porc
Options:
Description des options: Il est prévu d’éventuelles options au sens du droit communautaire, c’est-à-dire des prestations susceptibles de s’ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s’agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l’objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Peymeinade
Code postal: 06530
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 35%
Critère:
Type: Qualité
Description: quamité 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Commune de Peymeinade
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le contrat: Commune de Peymeinade (06)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Viande fraîche de volaille label rouge et BIO
Description: Viande fraîche de volaille label rouge et BIO
Identifiant interne: 2025/DES/FC/13/03.8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
Options:
Description des options: Il est prévu d’éventuelles options au sens du droit communautaire, c’est-à-dire des prestations susceptibles de s’ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s’agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l’objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Peymeinade
Code postal: 06530
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 35%
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Commune de Peymeinade
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le contrat: Commune de Peymeinade (06)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Légumes et fruits BIO
Description: Légumes et fruits BIO
Identifiant interne: 2025/DES/FC/13/03.9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Options:
Description des options: Il est prévu d’éventuelles options au sens du droit communautaire, c’est-à-dire des prestations susceptibles de s’ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s’agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l’objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Peymeinade
Code postal: 06530
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 35%
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 35%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Commune de Peymeinade
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: B.O.F traditionnel
Description: B.O.F traditionnel
Identifiant interne: 2025/DES/FC/13/03.10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Options:
Description des options: Il est prévu d’éventuelles options au sens du droit communautaire, c’est-à-dire des prestations susceptibles de s’ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s’agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l’objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Peymeinade
Code postal: 06530
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 35%
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Commune de Peymeinade
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: B.O.F BIO
Description: B.O.F BIO
Identifiant interne: 2025/DES/FC/13/03.11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Options:
Description des options: Il est prévu d’éventuelles options au sens du droit communautaire, c’est-à-dire des prestations susceptibles de s’ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s’agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l’objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Peymeinade
Code postal: 06530
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 35%
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Commune de Peymeinade
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le contrat: Commune de Peymeinade (06)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Pains et viennoiseries BIO
Description: Pains et viennoiseries BIO
Identifiant interne: 2025/DES/FC/13/03.12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Options:
Description des options: Il est prévu d’éventuelles options au sens du droit communautaire, c’est-à-dire des prestations susceptibles de s’ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s’agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l’objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Peymeinade
Code postal: 06530
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 35%
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Commune de Peymeinade
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le contrat: Commune de Peymeinade (06)
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Poissons pêche durable (MSC)
Description: Poissons pêche durable (MSC)
Identifiant interne: 2025/DES/FC/13/03.13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
Options:
Description des options: Il est prévu d’éventuelles options au sens du droit communautaire, c’est-à-dire des prestations susceptibles de s’ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s’agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l’objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Peymeinade
Code postal: 06530
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix 35%
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF. RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Commune de Peymeinade
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le contrat: Commune de Peymeinade (06)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 460 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSCO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 50 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/DES/FC/13/03.2
Date de conclusion du marché/concession: 16/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Commune de Peymeinade (06)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSCO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 10 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/DES/FC/13/03.3
Date de conclusion du marché/concession: 16/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Commune de Peymeinade (06)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NATURDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/DES/FC/13/03.5
Date de conclusion du marché/concession: 16/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Commune de Peymeinade (06)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BIGARD
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/DES/FC/13/03.7
Date de conclusion du marché/concession: 16/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Commune de Peymeinade (06)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SDA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 50 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/DES/FC/13/03.8
Date de conclusion du marché/concession: 16/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Commune de Peymeinade (06)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NATURDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 50 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/DES/FC/13/03.9
Date de conclusion du marché/concession: 16/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NATURDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/DES/FC/13/03.11
Date de conclusion du marché/concession: 16/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Commune de Peymeinade (06)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AMOUR DU PAIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/DES/FC/13/03.12
Date de conclusion du marché/concession: 16/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Commune de Peymeinade (06)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERREAZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 10 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025/DES/FC/13/03.13
Date de conclusion du marché/concession: 16/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Commune de Peymeinade (06)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Peymeinade (06)
Numéro d’enregistrement: 21060095300017
Adresse postale: 11 boulevard du Général De Gaulle BP 51
Ville: Peymeinade
Code postal: 06530
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 493666238
Télécopieur: +33 493660506
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SYSCO
Numéro d’enregistrement: 31680701500151
Ville: VELAUX
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 442464500
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: NATURDIS
Numéro d’enregistrement: 32954199900010
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 492423450
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0009, LOT-0011
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BIGARD
Numéro d’enregistrement: 77622146700058
Ville: CASTRES
Code postal: 81115
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: +33 563514441
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SDA
Numéro d’enregistrement: 066 200 098 000 86
Ville: ANCENIS
Code postal: 44150
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 251142638
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: AMOUR DU PAIN
Numéro d’enregistrement: 83295093500037
Ville: MOUGINS
Code postal: 06250
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 603412439
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: TERREAZUR
Numéro d’enregistrement: 552 044 992 02648
Ville: LA FARLEDE
Code postal: 83210
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 494123131
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ccc8e3e3-571d-47c1-a890-2b276b1716d3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 31/03/2026 10:51:31 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 225808-2026
Numéro de publication au JO S: 64/2026
Date de publication: 01/04/2026
