1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Saint-Brieuc Agglomération
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SYSTÈME D'ACQUISITION DYNAMIQUE POUR L'AMEUBLEMENT DU TOTEM BAIE DE SAINT-BRIEUC EN MOBILIER DE RÉEMPLOI, SURCYCLAGE ET RECONDITIONNEMENT
Description: SYSTÈME D'ACQUISITION DYNAMIQUE POUR L'AMEUBLEMENT DU TOTEM BAIE DE SAINT-BRIEUC EN MOBILIER DE RÉEMPLOI, SURCYCLAGE ET RECONDITIONNEMENT
Identifiant de la procédure: 4faf1180-b523-45b3-8aab-1c1cd44a25c7
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE POUR L'AMEUBLEMENT DU TOTEM BAIE DE SAINT-BRIEUC EN MOBILIER DE RÉEMPLOI, SURCYCLAGE ET RECONDITIONNEMENT
Description: SYSTEME D'ACQUISITION DYNAMIQUE POUR L'AMEUBLEMENT DU TOTEM BAIE DE SAINT-BRIEUC EN MOBILIER DE RÉEMPLOI, SURCYCLAGE ET RECONDITIONNEMENT
Identifiant interne: 2024019
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 20006940900056
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - CS 44416
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France
Téléphone: 0296773045
Télécopieur: 0296773045
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Saint-Brieuc Agglomération
Numéro d’enregistrement: 20006940900239
Adresse postale: Centre Inter Administratif 5, rue du 71ème RI
Ville: Saint-brieuc
Code postal: 22000
Pays: France
Téléphone: 0296773045
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 362258af-cf3c-45f9-b661-0e8b1bd3e7f3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 11/03/2024 10:17:24 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 149977-2024
Numéro de publication au JO S: 51/2024
Date de publication: 12/03/2024
