A proximité de Saint-Brieuc 22000 Cotes D Armor
Acheteur : Saint-Brieuc Agglomération
5 rue du 71ème RIC.S 54403
22044 Saint-Brieuc cedex 2
Tel : +33 296772000
  Reste 2 jours - Date de clôture estimée : 25/11/2024  
3 Lots
Lot 1
Fourniture de pneumatiques et prestations pour les véhicules légers et véhicules de moins de 3.5 t
Lot 2
Fourniture de pneumatiques rechapés et prestations pour les poids-lourds de plus de 3.5 t
Lot 3
Fourniture de pneumatiques et prestations pour les véhicules espaces verts, travaux publics et agraires
Secteurs d'activité
Pneus rechapés.
Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage.
Pneus pour voitures.
Pneus pour camions.
Pneus pour charges légères et lourdes.
Pneus pour véhicules agricoles.

Fourniture, entretien et suivi des pneumatiques du parc de véhicules de Saint-Brieuc Armor Agglomération.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/10/2024
JOUE - 630139-2024
630139-2024 - Mise en concurrence
France – Pneus pour charges légères et lourdes – Fourniture, entretien et suivi des pneumatiques du parc de véhicules de Saint-Brieuc Armor Agglomération.
OJ S 203/2024 17/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures - Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSaint-Brieuc Agglomération
Adresse électroniquemarchespublics@sbaa.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture, entretien et suivi des pneumatiques du parc de véhicules de Saint-Brieuc Armor Agglomération.
DescriptionL'objet du présent accord-cadre porte sur la fourniture, l'entretien et le suivi des pneumatiques du parc de véhicules de Saint-Brieuc Armor Agglomération.
Identifiant de la procédured61f905c-3b41-486d-873b-b922d3c1b4e3
Identifiant interne2024077
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxLes autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Fourniture de pneumatiques et prestations pour les véhicules légers et véhicules de moins de 3.5 t
Description: Fourniture de pneumatiques et prestations pour les véhicules légers et véhicules de moins de 3.5 t
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 34351100 Pneus pour voitures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Durée de l'accord-cadre : 48 mois. Montant minimum : 20 000 Euros HT Montant maximum : 80 000 Euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Les informations sur les critères d'attribution figurent au DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Les informations sur les critères d'attribution figurent au DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Les informations sur les critères d'attribution figurent au DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les informations sur les délais de recours figurent au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSaint-Brieuc Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSaint-Brieuc Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Rennes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Fourniture de pneumatiques rechapés et prestations pour les poids-lourds de plus de 3.5 t
Description: Fourniture de pneumatiques rechapés et prestations pour les poids-lourds de plus de 3.5 t
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34352100 Pneus pour camions
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913200 Pneus rechapés, 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Durée de l'accord-cadre : 48 mois Montant minimum : 100 000 Euros HT Montant maximum : 450 000 Euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Les informations sur les critères d'attribution figurent au DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Les informations sur les critères d'attribution figurent au DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les informations sur les délais de recours figurent au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSaint-Brieuc Agglomération
Organisation qui reçoit les demandes de participationSaint-Brieuc Agglomération
Organisation qui traite les offresSaint-Brieuc Agglomération
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Fourniture de pneumatiques et prestations pour les véhicules espaces verts, travaux publics et agraires
Description: Fourniture de pneumatiques et prestations pour les véhicules espaces verts, travaux publics et agraires
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 34352300 Pneus pour véhicules agricoles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Brieuc
Code postal: 22000
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Durée de l'accord-cadre : 48 mois Montant minimum : 10 000 Euros HT Montant maximum : 50 000 Euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Les informations sur les critères d'attribution figurent au DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Les informations sur les critères d'attribution figurent au DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Les informations sur les critères d'attribution figurent au DCE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.megalis.bretagne.bzh
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les informations sur les délais de recours figurent au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSaint-Brieuc Agglomération
Organisation qui reçoit les demandes de participationSaint-Brieuc Agglomération
Organisation qui traite les offresSaint-Brieuc Agglomération
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Saint-Brieuc Agglomération
Numéro d’enregistrement: 20006940900239
Adresse postale: Centre Inter Administratif 5, rue du 71ème RI  
Ville: Saint brieuc
Code postal: 22000
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@sbaa.fr
Téléphone: +33 296772000
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - CS 44416  
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 739a1748-e368-4e88-bb8e-a22e253b5119 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 16/10/2024 14:18:47 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 630139-2024
Numéro de publication au JO S: 203/2024
Date de publication: 17/10/2024