A proximité de Saint-Brieuc 22027 Cotes D Armor
Acheteur : CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
10, rue Marcel Proust
22027 Saint-Brieuc
Tel : 0296017288
47 Lots
Lot 1
OBTURATEUR DIAPHYSAIRE A CIMENT RESORBABLE
Lot 2
CIMENT OSSEUX RADIO-OPAQUE, TOUTES VISCOSITES
Lot 3
CIRE HEMOSTASE OSSEUSE DE HORSLEY
Lot 4
CONSOMMABLE ARTHROSCOPIE - ARTHROPOMPE et ARTHROSHAVER
Lot 5
CONSOMMABLE ARTHROSCOPIE EPAULE - ARTHROSHAVER POWER PRO
Lot 6
CONSOMMABLE ARTHROSCOPIE - ELECTRODE RADIOFREQUENCE DE COBLATION
Lot 7
CONSOMMABLE DERMATOME ZIMMER
Lot 8
FIL CERCLAGE POUR FEMUR EN ACIER NON STERILE
Lot 9
FIXATEUR EXTERNE MODULAIRE - POSSIBILITE DE MONTAGE HYBRIDE - FIXATEUR EXTERNE BASSIN
Lot 10
FIXATEUR EXTERNE MODULAIRE COMPLET A USAGE UNIQUE
Lot 11
SYSTEME LAVAGE PULSE ASPIRATION / IRRIGATION POUR PTH ET PTG
Lot 12
LAME DE SCIE pour moteur orthopédique
Lot 13
LIGAMENTO GENOU - REPARATION MENISCAL - ANCRE IMPACTEE
Lot 14
LIGAMENTO GENOU - RECONSTRUCTION DU LIGAMENT CROISE ANTERIEUR - VIS D'INTERFERENCE RESORBABLE
Lot 15
LIGAMENTO GENOU - RECONSTRUCTION LIGAMENT (TECHNIQUE DT4) - RESORBABLE ET NON RESORBABLE
Lot 16
LIGAMENTON GENOU - VIS INTERFERENCE + FIXATION FEMORALE DU LIGAMENT CROISE ANTERIEUR
Lot 17
LIGAMENTO EPAULE - FIXATION LIGAMENTAIRE : ANCRAGE TENDINEUX,LIGAMENTAIRE ET OSSEUX
Lot 18
LIGAMENTO CHEVILLE - LIGAMENT REPARATION TENDON D'ACHILLE PAR VOIE PERCUTANEE EXCLUSIVE
Lot 19
LIGAMENTO CHEVILLE - LIGAMENT REPARATION TENDON D'ACHILLE PAR ENDOBOUTON
Lot 20
LIGAMENTO - ANCRE REINSERTION LIGAMENTAIRE : CHEVILLE GENOU MAIN POIGNET COUDE EPAULE
Lot 21
KIT DISTRACTION EPAULE ET CHEVILLE TYPE SPIDER
Lot 22
LIGAMENTO - SUTURES OSSEUSES NON RESORBABLES BICOLORES
Lot 23
MECHE - EMBOUT MOTEUR AO
Lot 24
OSTEOSYNTHESE - BROCHES DE KIRSCHNER ET CLOU DE STEINMANN NON STERILES
Lot 25
OSTEOSYNTHESE - CLOU METAIZEAU STERILE
Lot 26
OSTEOSYNTHESE - ENCLOUAGE MEMBRE INFERIEUR (clou pertrochantérien, fémur et tibia) -TITANE
Lot 27
OSTEOSYNTHESE - CLOU PERTROCHANTERIEN, AVEC DOUBLE VIS CERVICALE (système anti-rotatoire)
Lot 28
OSTEOSYNTHESE - CLOU VERROUILLE HUMERAL (court 130mm et long) - TITANE - STERILE
Lot 29
OSTEOSYNTHESE - CLOU VERROUILLE HUMERAL (court 150mm et long) - STERILE
Lot 30
OSTEOSYNTHESE - PLAQUE et VIS PETIT ET GROS FRAGMENT STERILE ET NON STERILE - TITANE
Lot 31
OSTEOSYNTHESE - PLAQUE et VIS MINI FRAGMENT (Mains) STERILE ET NON STERILE - TITANE
Lot 32
OSTEOSYNTHESE - ARTHRODESE DES EXPTREMITES - VIS CANULEES STERILES
Lot 33
OSTEOSYNTHESE - PLAQUE TROCHANTERIENNE TITANE + CABLE CERCLAGE STERILE
Lot 34
OSTEOSYNTHESE - VIS CANULEE TTANE STERILE
Lot 35
OSTEOSYNTHESE - VIS ET PLAQUE BI-BLOC HANCHE DHS ET DCS STERILE
Lot 36
OSTEOSYNTHESE MAXILLO-FACIALE PLAQUES ET VIS TITANE
Lot 37
PROTHESE GENOU UNICOMPARTIMENTALE (PUC)
Lot 38
PROTHESE TETE RADIALE
Lot 39
SPACER A CIMENT
Lot 40
SUBSTITUT OSSEUX - GREFFON OSSEUX ANATOMIQUE - TETE FEMORALE
Lot 41
SUSBTITUT OSSEUX SYNTHETIQUE
Lot 42
SUBSTITUT OSSEUX HEMOSTATIQUE RESORBABLE
Lot 43
AGRAFES COSTALES
Lot 44
TECHNIQUE DE PRP
Lot 45
PROTHESE EPAULE
Lot 46
PROTHESE DE GENOU POSTEROSTABILISE, A PLATEAU FIXE/ROTATOIRE
Lot 47
PROTHESE DE HANCHE, TOTALE ET INTERMEDIAIRE
Secteurs d'activité
Fournitures orthopédiques.

FOURNITURE DE DM PROTHESES ORTHOPEDIQUES, LIGAMENTOPLASTIE, MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE ORTHOPEDIQUE ET MAXILLOFACIALE 2026/2030

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/04/2026
JOUE - 288094-2026
288094-2026 - Résultats
France – Fournitures orthopédiques – FOURNITURE DE DM PROTHESES ORTHOPEDIQUES, LIGAMENTOPLASTIE, MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE ORTHOPEDIQUE ET MAXILLOFACIALE 2026/2030
OJ S 81/2026 27/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE DM PROTHESES ORTHOPEDIQUES, LIGAMENTOPLASTIE, MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE ORTHOPEDIQUE ET MAXILLOFACIALE 2026/2030
DescriptionConsultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Du 01 mai 2026 au 30/04/2027, reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 30 avril 2030
Identifiant de la procéduredc0a7b4c-1f57-4c8a-a412-4124d23387b4
Identifiant interne25A543
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA21 184 800,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreOBTURATEUR DIAPHYSAIRE A CIMENT RESORBABLE
DescriptionOBTURATEUR DIAPHYSAIRE A CIMENT RESORBABLE<br/>
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0002
TitreCIMENT OSSEUX RADIO-OPAQUE, TOUTES VISCOSITES
DescriptionCIMENT OSSEUX RADIO-OPAQUE, TOUTES VISCOSITES<br/>
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0003
TitreCIRE HEMOSTASE OSSEUSE DE HORSLEY
DescriptionCIRE HEMOSTASE OSSEUSE DE HORSLEY<br/>
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0004
TitreCONSOMMABLE ARTHROSCOPIE - ARTHROPOMPE et ARTHROSHAVER
DescriptionCONSOMMABLE ARTHROSCOPIE - ARTHROPOMPE et ARTHROSHAVER<br/>
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0005
TitreCONSOMMABLE ARTHROSCOPIE EPAULE - ARTHROSHAVER POWER PRO
DescriptionCONSOMMABLE ARTHROSCOPIE EPAULE - ARTHROSHAVER POWER PRO<br/>
Identifiant interne05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0006
TitreCONSOMMABLE ARTHROSCOPIE - ELECTRODE RADIOFREQUENCE DE COBLATION
DescriptionCONSOMMABLE ARTHROSCOPIE - ELECTRODE RADIOFREQUENCE DE COBLATION<br/>
Identifiant interne06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0007
TitreCONSOMMABLE DERMATOME ZIMMER
DescriptionCONSOMMABLE DERMATOME ZIMMER<br/>
Identifiant interne07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0008
TitreFIL CERCLAGE POUR FEMUR EN ACIER NON STERILE
DescriptionFIL CERCLAGE POUR FEMUR EN ACIER NON STERILE<br/>
Identifiant interne08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0009
TitreFIXATEUR EXTERNE MODULAIRE - POSSIBILITE DE MONTAGE HYBRIDE - FIXATEUR EXTERNE BASSIN
DescriptionFIXATEUR EXTERNE MODULAIRE - POSSIBILITE DE MONTAGE HYBRIDE - FIXATEUR EXTERNE BASSIN<br/>
Identifiant interne09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0010
TitreFIXATEUR EXTERNE MODULAIRE COMPLET A USAGE UNIQUE
DescriptionFIXATEUR EXTERNE MODULAIRE COMPLET A USAGE UNIQUE<br/>
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0011
TitreSYSTEME LAVAGE PULSE ASPIRATION / IRRIGATION POUR PTH ET PTG
DescriptionSYSTEME LAVAGE PULSE ASPIRATION / IRRIGATION POUR PTH ET PTG<br/>
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0012
TitreLAME DE SCIE pour moteur orthopédique
DescriptionLAME DE SCIE pour moteur orthopédique<br/>
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0013
TitreLIGAMENTO GENOU - REPARATION MENISCAL - ANCRE IMPACTEE
DescriptionLIGAMENTO GENOU - REPARATION MENISCAL - ANCRE IMPACTEE<br/>
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0014
TitreLIGAMENTO GENOU - RECONSTRUCTION DU LIGAMENT CROISE ANTERIEUR - VIS D'INTERFERENCE RESORBABLE
DescriptionLIGAMENTO GENOU - RECONSTRUCTION DU LIGAMENT CROISE ANTERIEUR - VIS D'INTERFERENCE RESORBABLE<br/>
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0015
TitreLIGAMENTO GENOU - RECONSTRUCTION LIGAMENT (TECHNIQUE DT4) - RESORBABLE ET NON RESORBABLE
DescriptionLIGAMENTO GENOU - RECONSTRUCTION LIGAMENT (TECHNIQUE DT4) - RESORBABLE ET NON RESORBABLE<br/>
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0016
TitreLIGAMENTON GENOU - VIS INTERFERENCE + FIXATION FEMORALE DU LIGAMENT CROISE ANTERIEUR
DescriptionLIGAMENTON GENOU - VIS INTERFERENCE + FIXATION FEMORALE DU LIGAMENT CROISE ANTERIEUR <br/>
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0017
TitreLIGAMENTO EPAULE - FIXATION LIGAMENTAIRE : ANCRAGE TENDINEUX,LIGAMENTAIRE ET OSSEUX
DescriptionLIGAMENTO EPAULE - FIXATION LIGAMENTAIRE : ANCRAGE TENDINEUX,LIGAMENTAIRE ET OSSEUX <br/>
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0018
TitreLIGAMENTO CHEVILLE - LIGAMENT REPARATION TENDON D'ACHILLE PAR VOIE PERCUTANEE EXCLUSIVE
DescriptionLIGAMENTO CHEVILLE - LIGAMENT REPARATION TENDON D'ACHILLE PAR VOIE PERCUTANEE EXCLUSIVE<br/>
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0019
TitreLIGAMENTO CHEVILLE - LIGAMENT REPARATION TENDON D'ACHILLE PAR ENDOBOUTON
DescriptionLIGAMENTO CHEVILLE - LIGAMENT REPARATION TENDON D'ACHILLE PAR ENDOBOUTON<br/>
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0020
TitreLIGAMENTO - ANCRE REINSERTION LIGAMENTAIRE : CHEVILLE GENOU MAIN POIGNET COUDE EPAULE
DescriptionLIGAMENTO - ANCRE REINSERTION LIGAMENTAIRE : CHEVILLE GENOU MAIN POIGNET COUDE EPAULE<br/>
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0021
TitreKIT DISTRACTION EPAULE ET CHEVILLE TYPE SPIDER
DescriptionKIT DISTRACTION EPAULE ET CHEVILLE TYPE SPIDER<br/>
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0022
TitreLIGAMENTO - SUTURES OSSEUSES NON RESORBABLES BICOLORES
DescriptionLIGAMENTO - SUTURES OSSEUSES NON RESORBABLES BICOLORES<br/>
Identifiant interne22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0023
TitreMECHE - EMBOUT MOTEUR AO
DescriptionMECHE - EMBOUT MOTEUR AO<br/>
Identifiant interne23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0024
TitreOSTEOSYNTHESE - BROCHES DE KIRSCHNER ET CLOU DE STEINMANN NON STERILES
DescriptionOSTEOSYNTHESE - BROCHES DE KIRSCHNER ET CLOU DE STEINMANN NON STERILES<br/>
Identifiant interne24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0025
TitreOSTEOSYNTHESE - CLOU METAIZEAU STERILE
DescriptionOSTEOSYNTHESE - CLOU METAIZEAU STERILE <br/>
Identifiant interne25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0026
TitreOSTEOSYNTHESE - ENCLOUAGE MEMBRE INFERIEUR (clou pertrochantérien, fémur et tibia) -TITANE
DescriptionOSTEOSYNTHESE - ENCLOUAGE MEMBRE INFERIEUR (clou pertrochantérien, fémur et tibia) -TITANE<br/>
Identifiant interne26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0027
TitreOSTEOSYNTHESE - CLOU PERTROCHANTERIEN, AVEC DOUBLE VIS CERVICALE (système anti-rotatoire)
DescriptionOSTEOSYNTHESE - CLOU PERTROCHANTERIEN, AVEC DOUBLE VIS CERVICALE (système anti-rotatoire)<br/>
Identifiant interne27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0028
TitreOSTEOSYNTHESE - CLOU VERROUILLE HUMERAL (court 130mm et long) - TITANE - STERILE
DescriptionOSTEOSYNTHESE - CLOU VERROUILLE HUMERAL (court 130mm et long) - TITANE - STERILE<br/>
Identifiant interne28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0029
TitreOSTEOSYNTHESE - CLOU VERROUILLE HUMERAL (court 150mm et long) - STERILE
DescriptionOSTEOSYNTHESE - CLOU VERROUILLE HUMERAL (court 150mm et long) - STERILE<br/>
Identifiant interne29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0030
TitreOSTEOSYNTHESE - PLAQUE et VIS PETIT ET GROS FRAGMENT STERILE ET NON STERILE - TITANE
DescriptionOSTEOSYNTHESE - PLAQUE et VIS PETIT ET GROS FRAGMENT STERILE ET NON STERILE - TITANE<br/>
Identifiant interne30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0031
TitreOSTEOSYNTHESE - PLAQUE et VIS MINI FRAGMENT (Mains) STERILE ET NON STERILE - TITANE
DescriptionOSTEOSYNTHESE - PLAQUE et VIS MINI FRAGMENT (Mains) STERILE ET NON STERILE - TITANE<br/>
Identifiant interne31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0032
TitreOSTEOSYNTHESE - ARTHRODESE DES EXPTREMITES - VIS CANULEES STERILES
DescriptionOSTEOSYNTHESE - ARTHRODESE DES EXPTREMITES - VIS CANULEES STERILES<br/>
Identifiant interne32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0033
TitreOSTEOSYNTHESE - PLAQUE TROCHANTERIENNE TITANE + CABLE CERCLAGE STERILE
DescriptionOSTEOSYNTHESE - PLAQUE TROCHANTERIENNE TITANE + CABLE CERCLAGE STERILE<br/>
Identifiant interne33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0034
TitreOSTEOSYNTHESE - VIS CANULEE TTANE STERILE
DescriptionOSTEOSYNTHESE - VIS CANULEE TTANE STERILE <br/>
Identifiant interne34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0035
TitreOSTEOSYNTHESE - VIS ET PLAQUE BI-BLOC HANCHE DHS ET DCS STERILE
DescriptionOSTEOSYNTHESE - VIS ET PLAQUE BI-BLOC HANCHE DHS ET DCS STERILE<br/>
Identifiant interne35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0036
TitreOSTEOSYNTHESE MAXILLO-FACIALE PLAQUES ET VIS TITANE
DescriptionOSTEOSYNTHESE MAXILLO-FACIALE PLAQUES ET VIS TITANE<br/>
Identifiant interne36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0037
TitrePROTHESE GENOU UNICOMPARTIMENTALE (PUC)
DescriptionPROTHESE GENOU UNICOMPARTIMENTALE (PUC)<br/>
Identifiant interne37
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0038
TitrePROTHESE TETE RADIALE
DescriptionPROTHESE TETE RADIALE<br/>
Identifiant interne38
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0039
TitreSPACER A CIMENT
DescriptionSPACER A CIMENT <br/>
Identifiant interne39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0040
TitreSUBSTITUT OSSEUX - GREFFON OSSEUX ANATOMIQUE - TETE FEMORALE
DescriptionSUBSTITUT OSSEUX - GREFFON OSSEUX ANATOMIQUE - TETE FEMORALE<br/>
Identifiant interne40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0041
TitreSUSBTITUT OSSEUX SYNTHETIQUE
DescriptionSUSBTITUT OSSEUX SYNTHETIQUE<br/>
Identifiant interne41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0042
TitreSUBSTITUT OSSEUX HEMOSTATIQUE RESORBABLE
DescriptionSUBSTITUT OSSEUX HEMOSTATIQUE RESORBABLE<br/>
Identifiant interne42
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0043
TitreAGRAFES COSTALES
DescriptionAGRAFES COSTALES<br/>
Identifiant interne43
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0044
TitreTECHNIQUE DE PRP
DescriptionTECHNIQUE DE PRP<br/>
Identifiant interne44
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0045
TitrePROTHESE EPAULE
DescriptionPROTHESE EPAULE <br/>
Identifiant interne45
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0046
TitrePROTHESE DE GENOU POSTEROSTABILISE, A PLATEAU FIXE/ROTATOIRE
DescriptionPROTHESE DE GENOU POSTEROSTABILISE, A PLATEAU FIXE/ROTATOIRE<br/>
Identifiant interne46
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0047
TitrePROTHESE DE HANCHE, TOTALE ET INTERMEDIAIRE
DescriptionPROTHESE DE HANCHE, TOTALE ET INTERMEDIAIRE<br/>
Identifiant interne47
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33141700 Fournitures orthopédiques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur835372-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionTechnique Et Dd
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPrestation Technique Et Logistique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionConditionnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis5 171 600,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPROTHYS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre18 400,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265181
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHERAEUS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre46 400,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265173
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCORMEDICA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre400,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265168
TitreCire Hemostase Osseuse De Horsley
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre78 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265174
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre12 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265166
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre40 200,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265174
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre2 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265187
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielaxone medical
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre1 800,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265167
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielORTHOFIX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre33 600,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265179
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielORTHOFIX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Valeur de l'offre72 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265179
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHERAEUS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre9 800,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265173
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielDE SOUTTER MEDICAL FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Valeur de l'offre82 200,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265169
TitreLame De Scie pour moteur orthopédique
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMITH ET NEPHEW SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Valeur de l'offre37 400,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265184
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMITH ET NEPHEW SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0014
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Valeur de l'offre11 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265184
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFH ORTHO SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0015
Valeur de l'offre22 800,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265172
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAMPLITUDE SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0016
Valeur de l'offre15 200,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265165
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielARTHREX FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0017
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0017
Valeur de l'offre138 800,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265166
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFH ORTHO SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0018
Valeur de l'offre14 200,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265172
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFH ORTHO SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0019
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0019
Valeur de l'offre9 400,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265172
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0020
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0020
Valeur de l'offre16 400,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265174
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSMITH ET NEPHEW SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0021
Valeur de l'offre5 800,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265184
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFH ORTHO SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0022
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0022
Valeur de l'offre44 400,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265172
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielKOMET
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0023
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0023
Valeur de l'offre1 200,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265175
TitreMeche - Embout Moteur Ao
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielaxone medical
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0024
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0024
Valeur de l'offre7 800,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265167
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0025
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0026
Valeur de l'offre250 320,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265191
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0026
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0026
Valeur de l'offre107 280,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265191
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0027
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0028
Valeur de l'offre146 400,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265185
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFH ORTHO SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0028
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0029
Valeur de l'offre82 400,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265172
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0029
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0030
Valeur de l'offre800 200,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265185
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0030
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0031
Valeur de l'offre8 400,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265185
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0031
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0032
Valeur de l'offre37 600,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265177
TitreOsteosynthese - Arthrodese Des Exptremites - Vis Canulees Steriles
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0032
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0033
Valeur de l'offre76 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265187
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0033
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0034
Valeur de l'offre133 600,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265185
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0035
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0034
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0035
Valeur de l'offre24 600,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265174
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0036
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielDELTEX
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0035
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0036
Valeur de l'offre5 200,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265170
TitreOsteosynthese Maxillo-Faciale Plaques Et Vis Titane
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0037
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAMPLITUDE SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0036
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0037
Valeur de l'offre12 400,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265165
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0038
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0037
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0038
Valeur de l'offre16 600,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265185
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0039
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPROTHYS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0038
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0039
Valeur de l'offre10 400,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265181
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0040
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNOVOMEDICS FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0039
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0040
Valeur de l'offre50 800,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265178
TitreSubstitut Osseux - Greffon Osseux Anatomique - Tete Femorale
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0041
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielS.B.M
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0040
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0041
Valeur de l'offre9 800,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265183
TitreSusbtitut Osseux Synthetique
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0042
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielOSTODIS SAM
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0041
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0042
Valeur de l'offre21 200,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265180
TitreSubstitut Osseux Hemostatique Resorbable
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0043
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielELIAMM
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0042
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0043
Valeur de l'offre11 200,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265171
TitreAgrafes Costales
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0044
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielRegen Lab France
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0043
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0044
Valeur de l'offre31 800,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265182
TitreTechnique De Prp
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0045
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFH ORTHO SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0044
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0045
Valeur de l'offre156 240,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265192
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0045
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0045
Valeur de l'offre78 120,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265192
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVEODIS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0046
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0045
Valeur de l'offre26 040,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265192
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0046
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFH ORTHO SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0047
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0046
Valeur de l'offre108 760,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265193
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0048
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0046
Valeur de l'offre326 280,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265193
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0049
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0046
Valeur de l'offre54 380,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265193
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAMPLITUDE SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0050
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0046
Valeur de l'offre54 380,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265193
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0047
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 171 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLEPINE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0051
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0047
Valeur de l'offre90 500,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265194
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFH ORTHO SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0052
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0047
Valeur de l'offre90 500,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265194
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0053
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0047
Valeur de l'offre724 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265194
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielOSTODIS SAM
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0054
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0047
Valeur de l'offre362 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265194
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAMPLITUDE SAS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0055
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0047
Valeur de l'offre543 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265194
TitreFourniture De Dm Protheses Orthopediques, Ligamentoplastie, Materiel D'Osteosynthese Orthopedique Et Maxillofaciale 2026/2030
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues32
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement48CEC99D-C75A-C316-A72CA7E2B63F688E
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
Numéro d’enregistrement57261
Adresse postale10, rue Marcel Proust
VilleSaint-Brieuc
Code postal22027
Subdivision pays (NUTS)Côtes-d’Armor (FRH01)
PaysFrance
Point de contactMadame la Directrice
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0296017288
Adresse internethttps://www.ch-stbrieuc.fr/
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement48CEC9C5-DF0F-C52F-C226790BC1F0110D
Adresse postale3, Contour de la Motte
VilleRennes
Code postal35044
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone0223212828
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielPROTHYS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-1-1
Adresse postale12 Rue Bernard De Ventadour
VilleBrive-La-Gaillarde
Code postal19100
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@prothys.com
Téléphone05 55 17 17 92
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielHERAEUS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-2-1
Adresse postaleLieu-Dit Parc Activites Beau Vallon
VilleIllange
Code postal57970
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquecaroline.garnier@heraeus.com
Téléphone06 02 08 88 73
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officielCORMEDICA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-3-1
Adresse postaleRue Claude Chappe
VilleBourgoin-Jallieu
Code postal38300
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquesolene.gelas-dore@cormedica.fr
Téléphone04 74 94 34 43
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-4-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its.jnj.com
Téléphone01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-5-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@arthrex.fr
Téléphone03 66 19 04 00
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-6-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its.jnj.com
Téléphone01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0006
8.1.
ORG-0010
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-7-1
Adresse postale70 Rue De Chanoit
VilleBrognard
Code postal25600
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@zimmerbiomet.com
Téléphone0 825 025 026
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0007
8.1.
ORG-0011
Nom officielaxone medical
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-8-1
Adresse postale16 Rue Du Bois Baron
VilleBelleville-En-Beaujolais
Code postal69220
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@axone-medical.fr
Téléphone04 78 34 96 76
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0008
8.1.
ORG-0012
Nom officielORTHOFIX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-9-1
Adresse postale21 Rue De Stalingrad
VilleArcueil
Code postal94110
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniqueorthofix@orthofix.fr
Téléphone01 41 98 33 33
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0009
8.1.
ORG-0013
Nom officielORTHOFIX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-10-1
Adresse postale21 Rue De Stalingrad
VilleArcueil
Code postal94110
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniqueorthofix@orthofix.fr
Téléphone01 41 98 33 33
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0010
8.1.
ORG-0014
Nom officielHERAEUS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-11-1
Adresse postaleLieu-Dit Parc Activites Beau Vallon
VilleIllange
Code postal57970
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquecaroline.garnier@heraeus.com
Téléphone06 02 08 88 73
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0011
8.1.
ORG-0015
Nom officielDE SOUTTER MEDICAL FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-12-1
Adresse postale1252 Av Du Parc Des Expositions
VilleLa Teste-De-Buch
Code postal33115
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniqueFrance@de-soutter.com
Téléphone05 56 54 89 36
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0012
8.1.
ORG-0016
Nom officielSMITH ET NEPHEW SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-13-1
Adresse postale40 Bd Du Parc
VilleNeuilly-Sur-Seine
Code postal92200
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueFrance-sao@smith-nephew.com
Téléphone0800 111 220
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0013
8.1.
ORG-0017
Nom officielSMITH ET NEPHEW SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-14-1
Adresse postale40 Bd Du Parc
VilleNeuilly-Sur-Seine
Code postal92200
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueFrance-sao@smith-nephew.com
Téléphone0800 111 220
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0014
8.1.
ORG-0018
Nom officielFH ORTHO SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-15-1
Adresse postale3 Rue De La Foret
VilleHeimsbrunn
Code postal68990
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@fhortho.com
Téléphone03 89 81 90 92
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0015
8.1.
ORG-0019
Nom officielAMPLITUDE SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-16-1
Adresse postale11 Crs Jacques Offenbach
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Adresse électroniquefrancecommerciale@amplitude-ortho.com
Téléphone04 37 85 19 35
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0016
8.1.
ORG-0020
Nom officielARTHREX FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-17-1
Adresse postale1 Av Charles De Gaulle
VilleSaint Didier Au Mont D'Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@arthrex.fr
Téléphone03 66 19 04 00
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0017
8.1.
ORG-0021
Nom officielFH ORTHO SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-18-1
Adresse postale3 Rue De La Foret
VilleHeimsbrunn
Code postal68990
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@fhortho.com
Téléphone03 89 81 90 92
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0018
8.1.
ORG-0022
Nom officielFH ORTHO SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-19-1
Adresse postale3 Rue De La Foret
VilleHeimsbrunn
Code postal68990
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@fhortho.com
Téléphone03 89 81 90 92
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0019
8.1.
ORG-0023
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-20-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its.jnj.com
Téléphone01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0020
8.1.
ORG-0024
Nom officielSMITH ET NEPHEW SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-21-1
Adresse postale40 Bd Du Parc
VilleNeuilly-Sur-Seine
Code postal92200
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniqueFrance-sao@smith-nephew.com
Téléphone0800 111 220
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0021
8.1.
ORG-0025
Nom officielFH ORTHO SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-22-1
Adresse postale3 Rue De La Foret
VilleHeimsbrunn
Code postal68990
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@fhortho.com
Téléphone03 89 81 90 92
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0022
8.1.
ORG-0026
Nom officielKOMET
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-23-1
Adresse postale18 Rue Fourcroy
VilleParis 17
Code postal75017
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegrandscomptes@komet.fr
Téléphone01 43 48 90 14
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0023
8.1.
ORG-0027
Nom officielaxone medical
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-24-1
Adresse postale16 Rue Du Bois Baron
VilleBelleville-En-Beaujolais
Code postal69220
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@axone-medical.fr
Téléphone04 78 34 96 76
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0024
8.1.
ORG-0028
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-26-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0026
8.1.
ORG-0029
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-28-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0028
8.1.
ORG-0030
Nom officielFH ORTHO SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-29-1
Adresse postale3 Rue De La Foret
VilleHeimsbrunn
Code postal68990
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@fhortho.com
Téléphone03 89 81 90 92
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0029
8.1.
ORG-0031
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-30-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0030
8.1.
ORG-0032
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-31-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0031
8.1.
ORG-0033
Nom officielNEWCLIP TECHNICS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-32-1
Adresse postale45 Rue Des Garotieres
VilleHaute-Goulaine
Code postal44115
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@newcliptechnics.com
Téléphone02 28 21 37 12
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0032
8.1.
ORG-0034
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-33-1
Adresse postale70 Rue De Chanoit
VilleBrognard
Code postal25600
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@zimmerbiomet.com
Téléphone0 825 025 026
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0033
8.1.
ORG-0035
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-34-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0034
8.1.
ORG-0036
Nom officielJOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-35-1
Adresse postale167 Quai De La Bataille De Stalingrad
VilleIssy-Les-Moulineaux
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquejnjmedao@its.jnj.com
Téléphone01 55 00 22 06
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0035
8.1.
ORG-0037
Nom officielDELTEX
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-36-1
Adresse postale46 Avenue Du Maine
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquesecretariat@deltex.fr
Téléphone0800 601 900
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0036
8.1.
ORG-0038
Nom officielAMPLITUDE SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-37-1
Adresse postale11 Crs Jacques Offenbach
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Adresse électroniquefrancecommerciale@amplitude-ortho.com
Téléphone04 37 85 19 35
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0037
8.1.
ORG-0039
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-38-1
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0038
8.1.
ORG-0040
Nom officielPROTHYS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-39-1
Adresse postale12 Rue Bernard De Ventadour
VilleBrive-La-Gaillarde
Code postal19100
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@prothys.com
Téléphone05 55 17 17 92
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0039
8.1.
ORG-0041
Nom officielNOVOMEDICS FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-40-1
Adresse postale4 Rue Lafayette
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@novomedics-France.fr
Téléphone03 87 64 23 01
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0040
8.1.
ORG-0042
Nom officielS.B.M
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-41-1
Adresse postaleLe Monge
VilleLourdes
Code postal65100
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Pyrénées (FRJ26)
PaysFrance
Adresse électroniqueveronique.rebeille@sbm-fr.com
Téléphone05 62 42 32 12
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0041
8.1.
ORG-0043
Nom officielOSTODIS SAM
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-42-1
Adresse postale15 Bd Princesse Charlotte
VilleMonaco
Code postal98000
PaysMonaco
Adresse électroniquemarches@ostodis.com
Téléphone0 800 917 157
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifMonaco
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0042
8.1.
ORG-0044
Nom officielELIAMM
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-43-1
Adresse postale2 Rem Monseigneur Freppel
VilleObernai
Code postal67210
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@europrisme-medical.com
Téléphone03 88 21 19 21
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0043
8.1.
ORG-0045
Nom officielRegen Lab France
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-44-1
Adresse postale2 Av De Laponie
VilleLes Ulis
Code postal91940
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniqueadv.france@regenlab.com
Téléphone01 77 44 60 60
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0044
8.1.
ORG-0046
Nom officielFH ORTHO SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-45-1
Adresse postale3 Rue De La Foret
VilleHeimsbrunn
Code postal68990
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@fhortho.com
Téléphone03 89 81 90 92
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0045
8.1.
ORG-0047
Nom officielFH ORTHO SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-46-1
Adresse postale3 Rue De La Foret
VilleHeimsbrunn
Code postal68990
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@fhortho.com
Téléphone03 89 81 90 92
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0046
8.1.
ORG-0048
Nom officielLEPINE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-47-1
Adresse postale270 Rue Jacquard
VilleGenay
Code postal69730
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@groupe-lepine.com
Téléphone04 72 33 02 95
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0047
8.1.
ORG-0049
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-26-2
Adresse postale70 Rue De Chanoit
VilleBrognard
Code postal25600
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@zimmerbiomet.com
Téléphone0 825 025 026
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0026
8.1.
ORG-0050
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-45-2
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0045
8.1.
ORG-0051
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-46-2
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0046
8.1.
ORG-0052
Nom officielFH ORTHO SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-47-2
Adresse postale3 Rue De La Foret
VilleHeimsbrunn
Code postal68990
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniqueservice.marches@fhortho.com
Téléphone03 89 81 90 92
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0047
8.1.
ORG-0053
Nom officielVEODIS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-45-3
Adresse postale2 Rue Jacques Babinet
VilleJaunay-Marigny
Code postal86130
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@veodis-implant.fr
Téléphone05 49 62 26 45
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0045
8.1.
ORG-0054
Nom officielZIMMER BIOMET FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-46-3
Adresse postale70 Rue De Chanoit
VilleBrognard
Code postal25600
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@zimmerbiomet.com
Téléphone0 825 025 026
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0046
8.1.
ORG-0055
Nom officielSTRYKER FRANCE SA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-47-3
Adresse postaleAv Zac De Satolas Green
VillePusignan
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.hospitaliers@stryker.com
Téléphone04 72 45 36 00
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0047
8.1.
ORG-0056
Nom officielAMPLITUDE SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-46-4
Adresse postale11 Crs Jacques Offenbach
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Adresse électroniquefrancecommerciale@amplitude-ortho.com
Téléphone04 37 85 19 35
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0046
8.1.
ORG-0057
Nom officielOSTODIS SAM
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-47-4
Adresse postale15 Bd Princesse Charlotte
VilleMonaco
Code postal98000
PaysMonaco
Adresse électroniquemarches@ostodis.com
Téléphone0 800 917 157
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifMonaco
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0047
8.1.
ORG-0058
Nom officielAMPLITUDE SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1754098-1-47-5
Adresse postale11 Crs Jacques Offenbach
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Adresse électroniquefrancecommerciale@amplitude-ortho.com
Téléphone04 37 85 19 35
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0047
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1b11bced-155f-4497-8ec8-6a9cbcbe3630  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis23/04/2026 15:15:21 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis288094-2026
Numéro de publication au JO S81/2026
Date de publication27/04/2026