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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'engins et de véhicules techniques pour les services techniques de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Description: Acquisition d'engins et de véhicules techniques pour les services techniques de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Identifiant de la procédure: f7d9d35a-909a-43a6-b397-9da11e0fb6b1
Identifiant interne: PPP1H4-364/6078/2026DST02
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Il est ici précisé que certains lots comprennent des frais de carte grise et des Prestations Supplémentaires Éventuelles (PSE) qui ont été retenues par le pouvoir adjudicateur, à ajouter en sus des montants des offres retenues indiqués en section 6. Résultats : - Lot n°002 : Montant : 36 000 € HT + PSE n°2 pour 890 € HT + PSE n°5 pour 135 € HT. Soit un montant total de 37 025 € HT. - Lot n°003 : Montant : 38 950,00 € HT - hors frais de carte grise en sus (120 €) - Lot n°004 : Montant : 68 317,91 € HT + PSE n°4 pour 102,50 € HT + PSE n°14 pour 1 404 € HT. Soit un montant total de 69 824,41 € HT - hors frais de carte grise en sus (13,76 €). - Lot n°005 : Montant : 164 000,00 € HT + PSE n°2 pour 3 410 ,00 € HT. Soit un montant total de 167 410,00 € HT. - Lot n°006 : Montant : 14 250,00 € HT. - Lot n°007 : Montant : 36 248,00 € HT + PSE n°1 pour 408,00 € HT. Soit un montant total de 36 656,00 € HT. - Lot n°009 : Montant : 31 078,00 € HT + PSE n°1 pour 2 673,00 € HT + PSE n°4 pour 153,00 € HT. Soit un montant total de 33 904,00 € HT – hors frais de carte grise en sus (404,76 €). - Lot n°010 : Montant : 79 006,00 € HT + PSE n°2 pour 285,00 €HT + PSE n°3 pour 310,00 € HT + PSE n°7 pour 410,00 € HT (PSE retenue pour un seul des véhicules sur les deux). Soit un montant total de 80 011 € HT – hors frais de carte grise en sus (809,52 €). - Lot n°011 : Montant : 40 308,00 € HT + PSE n°3 pour 155,00 € HT + PSE n°7 pour 1 000,00 € HT. Soit un montant total de 41 463,00 € HT – hors frais de carte grise en sus (404,76 €). - Lot n°012 : Montant : 77 906,00 €HT + PSE n°2 pour 285,00 €HT + PSE n°3 pour 310,00 € HT + PSE n°4 pour 850€HT. Soit un montant total de 79 351,00 €HT - hors frais de carte grise en sus (809,52€). - Lot n°013 : Montant : 42 738,00 €HT + PSE n°2 pour 142,50€HT + PSE n°3 pour 155,00€HT. Soit un montant total de 43 035,50€HT - hors frais de carte grise en sus (404,76€). - Lot n°014 : Montant : 7 840,00 € HT + PSE n°1 pour 1 849,00 € HT. Soit un montant total de 9 689,00 € HT. - Lot n°015 : Montant : 6 800,00 € HT + PSE n°2 pour 189,00 € HT. Soit un montant total de 6 989,00 € HT.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Une épareuse
Description: Une épareuse
Identifiant interne: 2026DST02_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: PSE facultative (lot 1):Lot n°1 : - Bras télescopique type Extendo ou équivalent, si disponible pour une plus grande longueur de travail - Horamètre - Outil de soufflage des débris intégré à la machine - Support de panneaux routiers - Pack entretien-révisions de 0 à 1000h (filtres, huiles et Moe) - Tôle de protection hardox
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Ville: ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal: 49170
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Une minipelle
Description: Une minipelle
Identifiant interne: 2026DST02_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: PSE facultative (lot 2):Lot n°2 : - Autoradio, - Siège grand confort - Boite à documents, - Boite à outils, - Housse de siège, - Coupe batterie - Climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Ville: ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal: 49170
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 29/07/2026
Date de fin de durée: 22/09/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Un micro-tracteur d'occasion
Description: Un micro-tracteur d'occasion
Identifiant interne: 2026DST02_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Ville: ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal: 49170
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 29/07/2026
Date de fin de durée: 12/08/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Un micro-tracteur neuf
Description: Un micro-tracteur neuf
Identifiant interne: 2026DST02_4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: PSE facultative (lot 4):Lot n°4 : PSE n°1 : Rétroviseur latéral bas extérieur, à droite PSE n°2 : Éclairage latéral à droite PSE n°3 : Essuie-glace latéral droit avec lave-glace PSE n°4 : Rideau pare-soleil à droite PSE n°5 : Siège pivotant (usage épareuse) PSE n°6 : Cabine suspendue PSE n°7 : Toit transparent avec velum (ou hublot du côté droit) PSE n°8 : Régulateur de report de charge au relevage arrière PSE n°9 : Position flottante des relevages avant et arrière PSE n°10 : 1 distributeur hydraulique double-effet supplémentaire à l’arrière (3 distributeurs au total) PSE n°11 : Relevage avant avec suspension débrayable PSE n°12 : Pont avant suspendu PSE n°13 : Ouverture des fenêtres latérales PSE n°14 : Une extension de la garantie proposée dans l’acte d’engagement par le titulaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Ville: ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal: 49170
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 29/07/2026
Date de fin de durée: 05/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Un tracteur
Description: Un tracteur
Identifiant interne: 2026DST02_5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: PSE facultative (lot 5):PSE n°1 : Un compresseur d’air PSE n°2 : Ventilateur a inverseur de flux PSE n°3 : Prise pour branchement soufflette d’air à l’avant du tracteur et à l’arrière
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Ville: ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal: 49170
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/07/2026
Date de fin de durée: 13/01/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Une épandeuse tractée hydraulique
Description: Une épandeuse tractée hydraulique
Identifiant interne: 2026DST02_6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Ville: ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal: 49170
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/07/2026
Date de fin de durée: 27/01/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Une faucheuse d'accotement avant
Description: Une faucheuse d'accotement avant
Identifiant interne: 2026DST02_7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: PSE facultative (lot 7):PSE 1 : Compteur horaire de rotation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Ville: ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal: 49170
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 29/07/2026
Date de fin de durée: 10/11/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Un véhicule utilitaire léger d'occasion
Description: Un véhicule utilitaire léger d'occasion
Identifiant interne: 2026DST02_8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: PSE facultative (lot 8):Lot n°8 : PSE 1 : Climatisation manuelle PSE 2 : Airbags passagers PSE 3 : Régulateur de vitesse/Limiteur de vitesse PSE 4 : Rétro angle mort en neuf PSE 5 : Grilles de protection feux en neuf
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Ville: ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal: 49170
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Un véhicule utilitaire léger à carrosserie fourgon fermée
Description: Un véhicule utilitaire léger à carrosserie fourgon fermée
Identifiant interne: 2026DST02_9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: PSE facultative (lot 9):PSE 1 : Boite à vitesse automatique, PSE 2 : Régulateur de vitesse/limiteur de vitesse, PSE 3 : Climatisation automatique PSE 4 : Eclairage à LED de la cellule arrière
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Ville: ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal: 49170
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/07/2026
Date de fin de durée: 11/11/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Deux véhicules utilitaires légers type camions-bennes à caisses basculantes
Description: Deux véhicules utilitaires légers type camions-bennes à caisses basculantes
Identifiant interne: 2026DST02_10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: PSE facultative (lot 10):PSE 1 : Climatisation automatique PSE 2 : Airbag passagers PSE 3 : Grilles de protection feux PSE 4 : Caisson de rangement sous la benne à droite et à gauche PSE 5 : Régulateur de vitesse/Limiteur de vitesse PSE 6 : Siège conducteur confort avec réglage lombaires PSE 7 : Ridelles en aluminium.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Ville: ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal: 49170
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/07/2026
Date de fin de durée: 02/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Un véhicule utilitaire léger type camion-benne à caisse aluminium basculante
Description: Un véhicule utilitaire léger type camion-benne à caisse aluminium basculante
Identifiant interne: 2026DST02_11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: PSE facultative (lot 11):PSE 1 : Climatisation automatique PSE 2 : Airbag passagers PSE 3 : Grilles de protection feux PSE 4 : Caisson de rangement sous la benne à droite et à gauche PSE 5 : Régulateur de vitesse/Limiteur de vitesse PSE 6 : Siège conducteur confort avec réglage lombaires PSE 7 : Ridelles en aluminium
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Ville: ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal: 49170
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/07/2026
Date de fin de durée: 02/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Deux véhicules utilitaires légers type camions-bennes à caisse basculante
Description: Deux véhicules utilitaires légers type camions-bennes à caisse basculante
Identifiant interne: 2026DST02_12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: PSE facultative (lot 12):PSE 1 : Climatisation automatique PSE 2 : Airbag passagers PSE 3 : Grilles de protection feux PSE 4 : Caisson de rangement sous la benne à droite et à gauche PSE 5 : Régulateur de vitesse/Limiteur de vitesse PSE 6 : Siège conducteur confort avec réglage lombaires PSE 7 : Ridelles en aluminium.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Ville: ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal: 49170
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/07/2026
Date de fin de durée: 02/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Un véhicule utilitaire léger type camion-benne bi-benne à caisse basculante
Description: Un véhicule utilitaire léger type camion-benne bi-benne à caisse basculante
Identifiant interne: 2026DST02_13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: PSE facultative (lot 13):PSE 1 : Climatisation automatique PSE 2 : Airbag passagers PSE 3 : Grilles de protection feux PSE 4 : Caisson de rangement sous la benne à droite et à gauche PSE 5 : Régulateur de vitesse/Limiteur de vitesse PSE 6 : Siège conducteur confort avec réglage lombaires PSE 7 : Ridelles en aluminium.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Ville: ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal: 49170
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/07/2026
Date de fin de durée: 02/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Un broyeur frontal pour tracteur
Description: Un broyeur frontal pour tracteur
Identifiant interne: 2026DST02_14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: PSE facultative (lot 14):PSE 1 : système de délestage oleopneumatique PSE 2 : système de contre-lame réglable PSE 3 : un racleur de rouleau palpeur PSE 4 : un rotor à double coupe PSE 5 : un second jeu de couteaux et manilles PSE n°6 : Une extension de la garantie proposée par le candidat dans son offre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Ville: ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal: 49170
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 29/07/2026
Date de fin de durée: 05/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Un broyeur horizontal arrière pour tracteur
Description: Un broyeur horizontal arrière pour tracteur
Identifiant interne: 2026DST02_15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: PSE facultative (lot 15):PSE 1 : Jeux de marteaux et courroies supplémentaires PSE 2 : Bandes réfléchissantes de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Ville: ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal: 49170
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/07/2026
Date de fin de durée: 18/11/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Un véhicule utilitaire léger d'occasion
Description: Un véhicule utilitaire léger d'occasion
Identifiant interne: 2026DST02_16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: PSE facultative (lot 16):Lot n°8 : PSE 1 : Climatisation manuelle PSE 2 : Airbags passagers PSE 3 : Régulateur de vitesse/Limiteur de vitesse PSE 4 : Rétro angle mort en neuf PSE 5 : Grilles de protection feux en neuf
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Ville: ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal: 49170
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 643 441,91 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS M3
Offre:
Identifiant de l’offre: SAS_M3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 36 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 998-1228
Titre: Une minipelle
Date de conclusion du marché/concession: 29/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SERVIMAC CHEMILLE
Offre:
Identifiant de l’offre: SERVIMAC_CHEMILLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 38 950,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 999-1204
Titre: Un micro-tracteur d'occasion
Date de conclusion du marché/concession: 29/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EQUIP'JARDIN
Offre:
Identifiant de l’offre: EQUIP'JARDIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 68 317,91 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 1000-1208
Titre: Un micro-tracteur neuf
Date de conclusion du marché/concession: 29/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS BERNIER
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS_BERNIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 164 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 1001-1209
Titre: Un tracteur
Date de conclusion du marché/concession: 29/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS BERNIER
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS_BERNIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 14 250,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 1002-1211
Titre: Une épandeuse tractée hydraulique
Date de conclusion du marché/concession: 28/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NOREMAT
Offre:
Identifiant de l’offre: NOREMAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 36 248,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 1003-1183
Titre: Une faucheuse d'accotement avant
Date de conclusion du marché/concession: 29/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CLENET
Offre:
Identifiant de l’offre: CLENET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 31 078,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 1005-1231
Titre: Un véhicule utilitaire léger à carrosserie fourgon fermée
Date de conclusion du marché/concession: 29/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CLENET
Offre:
Identifiant de l’offre: CLENET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 79 006,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 1006-1232
Titre: Deux véhicules utilitaires légers type camions-bennes à caisses basculantes
Date de conclusion du marché/concession: 30/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CLENET
Offre:
Identifiant de l’offre: CLENET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 40 308,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 1007-1233
Titre: Un véhicule utilitaire léger type camion-benne à caisse aluminium basculante
Date de conclusion du marché/concession: 30/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CLENET
Offre:
Identifiant de l’offre: CLENET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 77 906,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 1008-1234
Titre: Deux véhicules utilitaires légers type camions-bennes à caisse basculante
Date de conclusion du marché/concession: 30/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CLENET
Offre:
Identifiant de l’offre: CLENET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 42 738,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 1009-1235
Titre: Un véhicule utilitaire léger type camion-benne bi-benne à caisse basculante
Date de conclusion du marché/concession: 30/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EQUIP'JARDIN
Offre:
Identifiant de l’offre: EQUIP'JARDIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 7 840,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 1010-1220
Titre: Un broyeur frontal pour tracteur
Date de conclusion du marché/concession: 29/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS BERNIER
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS_BERNIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 6 800,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 1011-1221
Titre: Un broyeur horizontal arrière pour tracteur
Date de conclusion du marché/concession: 30/07/2026
Organisation qui signe le contrat: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Numéro d’enregistrement: 20007155300016
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier
Ville: ST GEORGES SUR LOIRE
Code postal: 49170
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Point de contact: Le Président de la Communauté de communes en exercice
Téléphone: +33 241749374
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville: NANTES CEDEX 1
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 240994600
Télécopieur: +33 240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS M3
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 39911085700097
Adresse postale: ACTIPIOLE 85
Ville: BELLEVIGNY
Code postal: 85170
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SERVIMAC CHEMILLE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 33073981400011
Adresse postale: ZI DU BOMPAS - CHEMILLE
Ville: CHEMILLE EN ANJOU
Code postal: 49120
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EQUIP'JARDIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 45073752300248
Adresse postale: 804 B RUE DE LA BERGERESSE
Ville: OLIVET
Code postal: 45160
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0014
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ETABLISSEMENTS BERNIER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38515545200019
Adresse postale: 7 RUE DE LA FORGE
Ville: CHEMILLE-EN-ANJOU
Code postal: 49120
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241643309
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0006, LOT-0015
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: NOREMAT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 32221367900036
Adresse postale: 166 RUE AMPERE
Ville: ludres
Code postal: 5
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CLENET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 05720204600025
Adresse postale: 170 Avenue de Lattre de Tassigny
Ville: ANGERS
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: baa9ac10-046e-475f-8eb8-94871a4cbeb1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/08/2026 12:35:42 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 559598-2026
Numéro de publication au JO S: 154/2026
Date de publication: 12/08/2026
