A proximité de Saint-Aubin-Épinay 76160 Seine Maritime
Acheteur : ENSA Normandie
27 rue Lucien Fromage
76160 Darnétal
Tel : 02 32 83 42 00
  Reste 51 jours - Date de clôture estimée : 10/07/2026  
Secteurs d'activité
Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres.

Prestations de nettoyage des locaux de l'ENSA Normandie

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/05/2026
JOUE - 345184-2026
345184-2026 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres – Prestations de nettoyage des locaux de l'ENSA Normandie
OJ S 96/2026 20/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielENSA Normandie
Adresse électroniquetechnique@rouen.archi.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de nettoyage des locaux de l'ENSA Normandie
DescriptionPrestations de nettoyage des locaux de l'ENSA Normandie
Identifiant de la procédure609902d5-c758-4cc8-a63a-d0524e7db04c
Identifiant interneAO ENSAN 2026-02
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureAppel d'offres ouvert (CCP art. L2124-2 et R2124-2)
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleDarnetal
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePrestations de nettoyage des locaux de l'ENSA Normandie
DescriptionPrestations de nettoyage des locaux de l'ENSA Normandie
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleDARNETAL
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres10/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen — 53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielENSA Normandie
Numéro d’enregistrement197 601 644 00028
Adresse postale27 rue Lucien Fromage
VilleDARNETAL
Code postal76160
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquetechnique@rouen.archi.fr
Téléphone02 32 83 42 00
Adresse internetwww.rouen.archi.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement177 600 053 00025
Adresse postale53 Av. Gustave Flaubert, 76000 Rouen
VilleRouen
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquerouen@juradm.fr
Téléphone02 35 58 35 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf318e7ac-4964-44f8-a14f-8f52e79fb7c6  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis18/05/2026 16:51:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis345184-2026
Numéro de publication au JO S96/2026
Date de publication20/05/2026