A proximité de Saint-Apollinaire 21850 Cote D Or
Acheteur : APRR.
36,·rue du Docteur Schmitt
21850 Saint-Apollinaire
Tel : +33 4 72 60 11 15
  Reste 21 jours - Date de clôture estimée : 21/05/2026  
3 Lots
Lot 1
Lot 1 - Mobilier urbain pour pique nique et repos en plastique recyclé
Lot 2
Lot 2 - Mobilier pour ombrage
Lot 3
Lot 3 - Ensemble tables pique nique et bancs avec structure métallique et assise et tables en plastique recyclé
Secteurs d'activité
Mobilier urbain.

Fourniture et livraison de mobilier urbain

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/04/2026
JOUE - 256126-2026
256126-2026 - Mise en concurrence
France – Mobilier urbain – Fourniture et livraison de mobilier urbain
OJ S 73/2026 15/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAPRR.
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielAREA.
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielADELAC
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielALIAE.
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielA'LIENOR
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielCEVM.
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et livraison de mobilier urbain
DescriptionFourniture et livraison de mobilier urbain : tables pique nique, bancs, manges debout, bains de soleil et pergolas
Identifiant de la procédure5d3295ec-fcb6-48fa-ac1e-0aa6de547ea2
Identifiant interneBPC003255
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
2.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentairesLes prestations sont réalisées sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIENOR, ALIAE et CEVM. Les lots compris dans la présente consultation comprennent également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité de l'accord-cadre, sous maitrise d'ouvrage APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesInformations complémentaires: Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de soustraitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique. Les pièces à fournir dans le dossier relatif à la candidature, permettant d'examiner les capacités économiques, financières, techniques et professionnelles, sont définies dans le Règlement de la consultation.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 - Mobilier urbain pour pique nique et repos en plastique recyclé
DescriptionLot 1 - Mobilier urbain pour pique nique et repos en plastique recyclé
Identifiant interneBPC003255 - Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Marne (FRF24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an, reconductible par tacite reconduction 3 fois par période de 12 mois. Sa durée maximale est donc de 4 ans. Calendrier prévisionnel de la publication du prochain avis: Courant du 2ème semestre 2029.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesAccord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 d'euros sur la durée totale de l'accord-cadre, toute période de reconduction confondue. A titre indicatif, environ 20 à 40 bons de commande seront à passer par an comprenant équipements, accessoires et pièces détachées. La date de début est donnée à titre indicatif.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuSaint-Apollinaire
Informations complémentairesLa séance n'est pas publique.
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Ils figurent à l'article L 12220 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAPRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesAPRR.
Organisation qui traite les offresAPRR.
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 - Mobilier pour ombrage
DescriptionLot 2 - Mobilier pour ombrage
Identifiant interneBPC003255 - Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Marne (FRF24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an, reconductible par tacite reconduction 3 fois par période de 12 mois. Sa durée maximale est donc de 4 ans. Calendrier prévisionnel de la publication du prochain avis: Courant du 2ème semestre 2029.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesAccordcadre monoattributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 d'euros sur la durée totale de l'accord-cadre, toute période de reconduction confondue. A titre indicatif, environ 15 à 30 bons de commande seront à passer par an comprenant équipements, accessoires et pièces détachées. La date de début est donnée à titre indicatif.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://aprr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuSaint-Appolinaire
Informations complémentairesLa séance n'est pas publique
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Ils figurent à l'article L12220 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAPRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesAPRR.
Organisation qui traite les offresAPRR.
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 - Ensemble tables pique nique et bancs avec structure métallique et assise et tables en plastique recyclé
DescriptionLot 3 - Ensemble tables pique nique et bancs avec structure métallique et assise et tables en plastique recyclé
Identifiant interneBPC003255 - Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Marne (FRF24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR/AREA/ADELAC/ALIAE/CEVM et A'LIENOR
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an, reconductible par tacite reconduction 3 fois par période de 12 mois. Sa durée maximale est donc de 4 ans. Calendrier prévisionnel de la publication du prochain avis: Courant du 2ème semestre 2029.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesAccord-cadre mon attributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum et avec un montant maximum de 500 000 d'euros sur la durée totale de l'accord-cadre, toute période de reconduction confondue. A titre indicatif, environ 10 à 15 bons de commande seront à passer par an comprenant équipements, accessoires et pièces détachées. La date de début est donnée à titre indicatif.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuSaint Apollinaire
Informations complémentairesLa séance n'est pas publique.
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Ils figurent à l'article L12220 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAPRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesAPRR.
Organisation qui traite les offresAPRR.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAPRR.
Numéro d’enregistrement01625002900309
Adresse postale36, rue du Docteur Schmitt
VilleSaint Apollinaire
Code postal21850
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Point de contactDIRECTION DES ACHATS
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Téléphone0325302018
Adresse internethttp://www.aprr.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielAREA.
Numéro d’enregistrement70202787100467
Adresse postale22D avenue Lionel TERRAY
VilleJONAGE
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactDIRECTION DES ACHATS
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Téléphone0325302018
Adresse internethttp://www.aprr.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielADELAC
Numéro d’enregistrement44881767600050
Adresse postaleLA RAVOIRE - ADELAC - Centre d'entretien d'Annecy
VilleEpagny Metz-Tessy
Code postal74370
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactDIRECTION DES ACHATS
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Téléphone0325302018
Adresse internethttps://www.a41-adelac.com/
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielALIAE.
Numéro d’enregistrement84444037000030
Adresse postaleLieu-Dit Le Ternat
VilleDIOU
Code postal03290
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Point de contactDIRECTION DES ACHATS
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Téléphone0325302018
Adresse internethttps://www.aliae.com/home.html
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielA'LIENOR
Numéro d’enregistrement49152985500042
Adresse postale35 Rue du Valentin
VilleSERRES-CASTET
Code postal64121
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Point de contactDIRECTION DES ACHATS
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Téléphone0325302018
Adresse internethttps://www.a65-alienor.com/
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielCEVM.
Numéro d’enregistrement562 10546000066
Adresse postaleSaint-Germain - Péage de Saint-Germain
VilleMILLAU
Code postal12100
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Point de contactDIRECTION DES ACHATS
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Téléphone0325302018
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officielTribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement17540111600082
Adresse postaleRue du Général Fabvier
VilleNANCY
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-nancy@justice.fr
Téléphone0383908500
Adresse internethttp://www.justice.gouv.fr
Adresse URL pour l'échange d'informationshttp://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7d71d390-dde3-4298-b0bf-f49009316df2  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis13/04/2026 16:49:27 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis256126-2026
Numéro de publication au JO S73/2026
Date de publication15/04/2026