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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CC Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un Gymnase sur la commune des Longevilles-Mont-d'Or (25370)
Description: La présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des prestations intellectuelles en vue de la construction d'un gymnase sur la commune des Longevilles-Mont-d'Or.
Identifiant de la procédure: 975ce868-a87e-4c1e-b049-213dc8058389
Avis précédent: 82f4eb3c-2cb6-4618-833c-80431b6d32a9-01
Identifiant interne: 2025 03 00 AG
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 rue du Doubs
Ville: Longevilles-Mont-d'Or
Code postal: 25370
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un gymnase sur la commune des Longevilles-Mont-d'Or (25370)
Description: La présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des prestations intellectuelles en vue de la construction d'un gymnase sur la commune des Longevilles-Mont-d'Or.
Identifiant interne: 2025 03 00 AG
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 rue du Doubs
Ville: Longevilles-Mont-d'Or
Code postal: 25370
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: - Respect du programme (25%) ; - Respect du coût d'objectif (25%) ; - Qualité architecturale (25%) ; - Performance énergétique et qualité environnementale du bâtiment (25%).
Critère:
Type: Qualité
Description: - Ecriture architecturale des références présentées ; - Adéquation des références fournies au regard de l'objet du marché (construction de gymnase ou similaires) et conformité avec la réglementation RE 2020 ; - L'adéquation des capacités professionnelles, techniques, financières et humaines avec la consistance de la mission et les caractéristiques de l'opération considérée.
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Organisation qui signe le contrat: CC Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARCHITECTURES AMIOT-LOMBARD
Offre:
Identifiant de l’offre: 1150179_279261
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CC Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 20
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CC Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
Numéro d’enregistrement: 20006956500089
Adresse postale: 5 rue de la Caserne
Ville: Les Hôpitaux-Vieux
Code postal: 25370
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: +33 381491030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 172 500 050 00015
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ARCHITECTURES AMIOT-LOMBARD
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 422 320 218 00031
Adresse postale: 20 rue Bertrand
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381505530
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 148b09c1-a457-4a9b-916a-fa242fe70d7c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis de résultats de concours
Sous-type d’avis: 36
Date d’envoi de l’avis: 23/02/2026 09:40:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 128708-2026
Numéro de publication au JO S: 38/2026
Date de publication: 24/02/2026
