Avis de marché - Avis n° 24-103360 du 11/09/2024
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 24-103360
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Saint-Amand-les-Eaux
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21590526600015
Ville : St amand les eaux cedex
Code postal : 59734
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 59
Section 2 - Communication
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service des Marchés Publics
Adresse mail du contact : Marchespublics@saint-amand-les-eaux.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 327224800
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : En application des articles L2141-1 à L2141-6, R2142-1 à R2142-2, R2142-5 à R2142-18, R2144-1 à R2144-7 du code de la commande publique, ou qui, le cas échéant produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces administratives exigées dans le règlement de consultation.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 11/10/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité de Saint Amand Les Eaux
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Curage des fossés et travaux annexes.
Code CPV principal - Descripteur principal : 90470000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Curage des fossés et travaux annexes. accord cadre mono attributaire à bons de commande pour une durée de 12 mois maxi annuel : 80 000e ht reconductible 1 fois pour la même durée
Lieu principal d'exécution du marché : Saint Amand Les Eaux
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/09/2024
