1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMSOPGN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Renouvellement des climatisations des salles informatiques ALPILLES, CHAMBARAN et BAYARD du Service d'Infrastructure et d'Hébergement (SIH) situées au fort de Rosny-sous-Bois (93)
Description: Renouvellement des climatisations des salles informatiques ALPILLES, CHAMBARAN et BAYARD du Service d'Infrastructure et d'Hébergement (SIH) situées au fort de Rosny-sous-Bois (93)
Identifiant de la procédure: f2e09abd-8e8e-40d9-8eea-c23c8f654644
Identifiant interne: DCE22417
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42512000 Installations de climatisation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1, Boulevard Théophile Sueur
Ville: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93111
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 691 666,67 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Renouvellement des climatisations des salles informatiques ALPILLES, CHAMBARAN et BAYARD du Service d'Infrastructure et d'Hébergement (SIH) situées au fort de Rosny-sous-Bois (93)
Description: Renouvellement des climatisations des salles informatiques ALPILLES, CHAMBARAN et BAYARD du Service d'Infrastructure et d'Hébergement (SIH) situées au fort de Rosny-sous-Bois (93)
Identifiant interne: DCE22417
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42512000 Installations de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1, Boulevard Théophile Sueur
Ville: Rosny-sous-Bois Cedex
Code postal: 93111
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMSOPGN
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Adresse postale: 54 rue de la Guignière BP 201
Ville: Le Blanc
Code postal: 36300
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
Point de contact: Section Marchés Conventions
Téléphone: 0245728082
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle
Ville: MELUN
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0160566630
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: ea1ac61b-d8f3-4a20-a87b-1f8ecec76253 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/08/2026 08:43:59 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 569491-2026
Numéro de publication au JO S: 158/2026
Date de publication: 18/08/2026
