1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: IFPEN
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'articles de quincaillerie et outillage
Description: Fourniture d'articles de quincaillerie et outillage
Identifiant de la procédure: 0057e5cc-3bf7-4366-964e-c44e4c0c2cbf
Identifiant interne: 457309-23-RU-SO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 et 4 avenue du Bois Préau
Ville: RUEIL-MALMAISON
Code postal: 92852
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Le site est ouvert aux livraisons du lundi au vendredi de 8h-12h et 13h-16h.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rond-point de l’échangeur de Solaize
Ville: Solaize
Code postal: 69360
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Le site est ouvert aux livraisons du lundi au vendredi de 8h-11h45 et 13h-15h45.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'articles de quincaillerie et outillage
Description: Fourniture d'articles serrurerie, visserie, boulonnerie, colles, scotchs et adhésifs ; outillage manuels et électroportatifs pour l’entretien des installations et des équipements des sites IFPEN de Rueil Malmaison (92) et de Solaize (69) regroupées par familles d'achats définies à l'article 2 du CCTP
Identifiant interne: 457309-23-RU-SO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44500000 Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts
Options:
Description des options: Période de reconduction d'un an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 et 4 avenue du Bois Préau
Ville: Rueil-Malmaison
Code postal: 92852
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Le site est ouvert aux livraisons du lundi au vendredi de 8h-12h et 13h-16h.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 et 4 avenue du Bois Préau
Ville: Rueil-Malmaison
Code postal: 92852
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Le site est ouvert aux livraisons du lundi au vendredi de 8h-11h45 et 13h-15h45.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
Autres informations sur le renouvellement: 3 ans ferme plus un an
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les pièces à fournir au titre de la candidature et l'offre sont listées à l'article 7 du RC.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: critère prix
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Critère:
Type: Qualité
Nom: RSE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/10/2025 23:59:59 (UTC)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; référé contractuel 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE (CJA art.L.511-13 et s.) : Recours en contestation de validité du contrat "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En cas de litige, le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise sera seul compétent
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: IFPEN
Numéro d’enregistrement: 77572915500017
Adresse postale: 1 et 4 avenue de Bois Préau
Ville: Rueil-Malmaison
Code postal: 92852
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Audrey ROBIN
Téléphone: +33147526976
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2-4, Boulevard de l’Hautil
Ville: CERGY-PONTOISE
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: e2407be5-0d96-4308-bbfd-f5b0b1fb0472 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/09/2025 13:10:41 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 630904-2025
Numéro de publication au JO S: 185/2025
Date de publication: 26/09/2025
