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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: IFP ENERGIES NOUVELLES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Voyages et Sorties scolaires à IFP School
Description: Voyages et Sorties scolaires à IFP School
Identifiant de la procédure: 7fa351cf-7a5c-4283-bac2-d26f2c8cfcab
Identifiant interne: 458666-26-SGX-RUE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation est passée selon une procédure formalisée d’appel d’offres ouvert avec publicité en application des articles L2124-2, R2124-2 1°, R2161-3 2°, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
Nomenclature complémentaire (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur, 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu d’exécution des prestations de l’accord-cadre du Lot 1 : Territoire France métropolitaine et Europe. Lieu d’exécution des prestations de l’accord-cadre du Lot 2 : Territoire France métropolitaine.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentaires: La présente consultation est passée selon une procédure formalisée d’appel d’offres ouvert avec publicité en application des articles L2124-2, R2124-2 1°, R2161-3 2°, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique. La consultation achat fait l'objet d'un Avis de marché publié au Journal Officiel de l’Union Européenne (JOUE) et au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics (BOAMP).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Organisation des voyages scolaires en France et à l’étranger à IFP School
Description: Dans le cadre des programmes de formation spécialisées pour ingénieurs, des voyages scolaires à caractère pédagogique en grande partie sont organisées et réalisées à IFP School. IFP Energies nouvelles (IFPEN), pour le compte de son établissement IFP School, confie à un même opérateur spécialisé les prestations d’organisation de voyages scolaires en France et à l’étranger. Le Titulaire prend en charge les demandes d’organisation de voyages scolaires émanant des différents programmes de formation de IFP School en fournissant les services suivants : • La réservation des moyens de transport (train, avion, bus, ferry…), • La gestion des transferts, • L’hébergement, • La restauration, • L’organisation d’évènements annexes au séjour (animations, conférences, visites de musées, etc.).
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63515000 Services de voyages
Options:
Description des options: L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an, à compter du 01/04/2026 (quand bien même la date de notification serait antérieure) ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an par reconduction tacite. La durée maximum de l’accord-cadre, toutes reconductions incluses, est de 4 ans. La décision de non-reconduction de l’accord-cadre est à la discrétion exclusive d’IFPEN, le cas échéant elle est notifiée au titulaire trois (3) mois avant l’échéance de la période ferme de l’accord-cadre.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lieu d’exécution des prestations de l’accord-cadre : Territoire France métropolitaine et Europe.
Ville: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution sont les suivants : Critère n° 1 - Prix (40 points); Critère n° 2 - Valeur Technique (40 points) et Critère n° 3 - Valeur Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) (20 points).
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/02/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: au regard des éléments portés dans le règlement de la consultation et dans les pièces du dossier de consultation
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA), après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: IFP ENERGIES NOUVELLES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Transport des élèves et accompagnants dans le cadre de sorties scolaires en France organisées à IFP School
Description: Dans le cadre des programmes de formation spécialisées pour ingénieurs, des sorties scolaires de type pédagogique en grande partie (et de façon ponctuelle de type « social event ») sont organisées et réalisées à IFP School. IFP School, fait appel à un prestataire qualifié de transport routier de voyageurs pour la réalisation dans les règles de l’art des prestations de transport dans le cadre des sorties scolaires organisées.
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Nomenclature complémentaire (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Options:
Description des options: L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de trois (3) ans, à compter du 01/04/2026 (quand bien même la date de notification serait antérieure) ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible 1 fois pour une durée de 1 an par reconduction tacite. La durée maximum de l’accord-cadre, toutes reconductions incluses, est de 4 ans. La décision de non-reconduction de l’accord-cadre est à la discrétion exclusive d’IFPEN, le cas échéant elle est notifiée au titulaire trois (3) mois avant l’échéance de la période ferme de l’accord-cadre.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Lieu d’exécution des prestations de l’accord-cadre du Lot 2 : IFP School - 232 Avenue Napoléon Bonaparte - 92500 Rueil-Malmaison et Territoire France métropolitaine.
Ville: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution de l'accord-cadre du Lot 2 sont les suivants : Critère n° 1 – Prix (40 points); Critère n° 2 – Valeur Technique (40 points); Critère n° 3 – Valeur Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) (20 points).
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/02/2026 23:59:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: au regard des éléments portés dans le règlement de la consultation et les pièces du dossier de consultation
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA), après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: IFP ENERGIES NOUVELLES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: IFP ENERGIES NOUVELLES
Numéro d’enregistrement: 77572915500017
Département: Département Achat IFPEN - Pôle Achat IMEX - Florian FAIVRE
Adresse postale: 1-4 Avenue de Bois Préau
Ville: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92852
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Département Achat IFPEN - Pôle Achat IMEX - Florian FAIVRE
Téléphone: +33147526796
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Département: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Téléphone: +33130173400
Télécopieur: 0130173459
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: e259658d-b177-4125-8654-ff69a7ba9a5e-01
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Description: La date limite de remise des candidatures et des offres pour les 2 lots de la procédure de consultation est modifiée. Elle est fixée après modification au 04/03/2026 à 15H00.
10.1.
Changement
Identifiant de la section: LOT-0001
Description des changements: La date limite de remise des candidatures et des offres pour les 2 lots de la procédure de consultation est modifiée. Elle est fixée après modification au 04/03/2026 à 15H00.
Les documents de marché ont été modifiés le: 31/01/2026
10.1.
Changement
Identifiant de la section: LOT-0002
Description des changements: La date limite de remise des candidatures et des offres pour les 2 lots de la procédure de consultation est modifiée. Elle est fixée après modification au 04/03/2026 à 15H00.
Les documents de marché ont été modifiés le: 31/01/2026
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 61c4026d-aeec-4932-8036-64fc5f845293 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/02/2026 09:34:54 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 77745-2026
Numéro de publication au JO S: 23/2026
Date de publication: 03/02/2026
