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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agence de l'eau Rhin-Meuse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation de prélèvements, de mesures et d'analyses chimiques dans les eaux souterraines et dans l’eau, les sédiments et les matières en suspension des cours d’eau et des plans d’eau du Bassin Rhin-Meuse (2026-2029)
Description: Réalisation de prélèvements, de mesures et d'analyses chimiques dans les eaux souterraines et dans l’eau, les sédiments et les matières en suspension des cours d’eau et des plans d’eau du Bassin Rhin-Meuse (2026-2029)
Identifiant de la procédure: f013fedd-d895-4ba8-b067-3a8c8cc3fea8
Avis précédent: 693189-2025
Identifiant interne: 25MA32032-033
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature complémentaire (cpv): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation de prélèvements, mesures et analyses chimiques dans l’eau, les sédiments et les matières en suspension des cours d’eau et de mesures et analyses chimiques dans l’eau et les sédiments des plans d’eau
Description: Réalisation de prélèvements, mesures et analyses chimiques dans l’eau, les sédiments et les matières en suspension des cours d’eau et de mesures et analyses chimiques dans l’eau et les sédiments des plans d’eau
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature complémentaire (cpv): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 220 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à compter du 1er janvier 2026 (ou de la date de sa notification si elle est postérieure), jusqu’au 31 décembre 2026. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.Les montants seuils pour chaque période d'exécution sont fixés à un minimum de 790.000 € HT et un maximum de 2.555.000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche RSE pour les prestations confiées
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Agence de l'eau Rhin-Meuse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Agence de l'eau Rhin-Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: Agence de l'eau Rhin-Meuse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Réalisation de prélèvements, de mesures et d'analyses chimiques dans les eaux souterraines
Description: Réalisation de prélèvements, de mesures et d'analyses chimiques dans les eaux souterraines
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature complémentaire (cpv): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Départements 08, 52, 54, 55, 57, 67, 68 et 88
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 695 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à compter du 1er janvier 2026 (ou de la date de sa notification si elle est postérieure), jusqu’au 31 décembre 2026. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.Les montants seuils sont fixés à un minimum de 270.000 € HT et un maximum de 880.000 € HT, par période, pour la période initiale, la 2ème puis la 3ème période de reconduction. Les montants seuils sont fixés à un minimum de 325.000 € HT et un maximum de 1.055.000 € HT pour la 1ère période de reconduction
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche RSE pour les prestations confiées
Description: Voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Agence de l'eau Rhin-Meuse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Agence de l'eau Rhin-Meuse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le contrat: Agence de l'eau Rhin-Meuse
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 915 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 220 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CARSO LSEHL
Sous-traitant de l'adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ANALY-CO, CENTRE D'ANALYSES ET DE RECHERCHES - CAR
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CARSO LSEHL - lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 2 800 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: oui
Pourcentage de la sous-traitance: 27
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25MA32032
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 31/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Agence de l'eau Rhin-Meuse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 695 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CARSO LSEHL
Sous-traitant de l'adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ANALY-CO, CENTRE D'ANALYSES ET DE RECHERCHES - CAR
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CARSO LSEHL - lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 640 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: oui
Pourcentage de la sous-traitance: 17
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25MA32033
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Agence de l'eau Rhin-Meuse
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Agence de l'eau Rhin-Meuse
Numéro d’enregistrement: 18570301400018
Département: 57
Adresse postale: Le Longeau - Route de Lessy
Ville: Rozérieulles
Code postal: 57160
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: M. le Directeur Général
Téléphone: +33387344700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Département: 57
Adresse postale: 31, avenue de la Paix BP 51038
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement: 11111111111111
Département: 54
Adresse postale: 6 Rue Sainte-Catherine
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CARSO LSEHL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 41054531300042
Département: 69
Adresse postale: 4, avenue Jean Moulin CS 30228
Ville: Vénissieux
Code postal: 69633
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ANALY-CO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 71200965300049
Département: 92
Adresse postale: 15 rue des Grands Prés
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CENTRE D'ANALYSES ET DE RECHERCHES - CAR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44523596300011
Département: 67
Adresse postale: 76 route du Rhin BP 70321
Ville: ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
Code postal: 67411
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3ecd39a2-4972-4940-a97f-20f6b0dd29a4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/04/2026 13:02:33 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 283580-2026
Numéro de publication au JO S: 80/2026
Date de publication: 24/04/2026
