A proximité de Rouen 76006 Seine Maritime
Acheteur : Syndicats des Bassins Versants Cailly-Aubette-Robec
108 allée François Miterrand
76006 ROUEN
Tel : 0235529285
  Reste 16 jours - Date de clôture estimée : 08/06/2026  
Secteurs d'activité
Démolition de voies ferrées.
Travaux de terrassement.
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts.
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil.

Travaux pour la réouverture du Cailly sur les communes de Rouen et de Déville-Lès-Rouen

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/05/2026
JOUE - 320240-2026
320240-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de terrassement – Travaux pour la réouverture du Cailly sur les communes de Rouen et de Déville-Lès-Rouen
OJ S 90/2026 11/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSyndicats des Bassins Versants Cailly-Aubette-Robec
Adresse électroniquecontact@sbvcar.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux pour la réouverture du Cailly sur les communes de Rouen et de Déville-Lès-Rouen
Descriptiontravaux pour la réouverture du Cailly sur les communes de Rouen et de Déville-Lès-Rouen. Cela consiste en la création d'un nouveau bras de cours d'eau et des ouvrages de franchissement associés
Identifiant de la procédure5e4eb7b2-7f13-4b5e-afb4-ce32cff10e8e
Identifiant interne2026M07
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil, 45234113 Démolition de voies ferrées
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreTravaux pour la réouverture du Cailly sur les communes de Rouen et de Déville-Lès-Rouen
Descriptiontravaux pour la réouverture du Cailly sur les communes de Rouen et de Déville-Lès-Rouen. Cela consiste en la création d'un nouveau bras de cours d'eau et des ouvrages de franchissement associés
Identifiant interneT-PF-1818993
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil, 45234113 Démolition de voies ferrées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2027
Durée22 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner20/06/2026
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres08/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement1DECDF31-91D1-FC8D-1FB84C78D78D24D2
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSyndicats des Bassins Versants Cailly-Aubette-Robec
Numéro d’enregistrement57903
Adresse postale108 allée François Miterrand Cs50589
VilleRouen
Code postal76006
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Point de contactANQUETIN Benoît
Adresse électroniquecontact@sbvcar.fr
Téléphone0235529285
Télécopieur0232768454
Profil de l’acheteurhttps://www.mpe76.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement1DECDF5C-B1C3-B2B9-2346686A6EF2DA8E
Adresse postale53 avenue Gustave Flaubert
VilleRouen
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone0232081270
Télécopieur0232081271
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement1DECDF72-D3DD-AE5D-176B9C6E6235BC4F
Adresse postale53 avenue Gustave Flaubert
VilleRouen
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone0232081270
Télécopieur0232081271
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement1DECDF92-F299-3D81-916F1F8770701660
Adresse postale53 avenue Gustave Flaubert
VilleRouen
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone0232081270
Télécopieur0232081271
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise9057b10-78d5-4e7b-9a6a-cca3a6b2e1b2  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/05/2026 17:11:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis320240-2026
Numéro de publication au JO S90/2026
Date de publication11/05/2026