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A proximité de Rouen 76178 Seine Maritime
Acheteur : EPF Normandie
5 rue Montaigne - BP 1301
76178 Rouen cedex 1
Tel : +33 235637734
Secteurs d'activité
Pollution des sols.

Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour des Missions d'Etudes sur la Pollution des Sols, de Maîtrise d'Oeuvre de Dépollution et de Prestations en Agropédologie

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/04/2026
JOUE - 297965-2026
297965-2026 - Résultats
France – Pollution des sols – Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour des Missions d'Etudes sur la Pollution des Sols, de Maîtrise d'Oeuvre de Dépollution et de Prestations en Agropédologie
OJ S 84/2026 30/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPF Normandie
Adresse électronique: marchespublics@epf-normandie.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour des Missions d'Etudes sur la Pollution des Sols, de Maîtrise d'Oeuvre de Dépollution et de Prestations en Agropédologie
Description: La présente consultation vise la conclusion d'un Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour des Missions d'études sur la Pollution des Sols, de Maîtrise d'Oeuvre de Dépollution et de Prestations en Agropédologie. Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP.
Identifiant de la procédure: a9212004-0893-471d-b479-879b4932f188
Avis précédent: 7f5656ae-99f2-40a1-a0e8-702c9eed61c7-02
Identifiant interne: EPF - A-C - BDC - SSP / AGRO (Relance)
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90732000 Pollution des sols
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EPF Normandie 5 rue Montaigne 
Ville: Rouen
Code postal: 76178 Cedex 1
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Les coordonnées indiquées sont celles de l'EPF Normandie. L'accord-cadre s'exécute sur l'ensemble de la Région Normandie, territoire de compétence de l'EPFN
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La présente consultation est une relance. La précédente consultation a été déclarée sans suite par décision de l'acheteur public pour mauvaise définition du besoin.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour des Missions d'Etudes sur la Pollution des Sols, de Maîtrise d'Oeuvre de Dépollution et de Prestations en Agropédologie
Description: La présente consultation vise la conclusion d'un Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour des Missions d'études sur la Pollution des Sols, de Maîtrise d'Oeuvre de Dépollution et de Prestations en Agropédologie. Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90732000 Pollution des sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5 rue Montaigne  
Ville: Rouen
Code postal: 76178 Cedex 1
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Les coordonnées indiquées sont celles de l'EPF Normandie. L'accord-cadre s'exécute sur l'ensemble de la Région Normandie, territoire de compétence de l'EPFN.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an à chaque reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 1 700 000 Euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme) ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EPF Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: EPF Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui signe le contrat: EPF Normandie
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 6 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TESORA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE DE TESORA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 092 027,00 EUR
L’offre a été classée: non
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: M26.027 (A/B/C) - EPF - A-C - SSP-AGROPEDOLOGIE
Titre: Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour des Missions d'Etudes sur la Pollution des Sols, de Maîtrise d'Oeuvre de Dépollution et de Prestations en Agropédologie
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 586850-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: EPF Normandie
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT IDDEA / SOL PAYSAGE
Chef de file du soumissionnaire: IDDEA
Nom officiel: SOL PAYSAGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE DU GROUPEMENT IDDEA / SOL PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 107 176,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: M26.027 (A/B/C) - EPF - A-C - SSP-AGROPEDOLOGIE
Titre: Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour des Missions d'Etudes sur la Pollution des Sols, de Maîtrise d'Oeuvre de Dépollution et de Prestations en Agropédologie
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 586850-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: EPF Normandie
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GINGER BURGEAP
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE DE GINGER BURGEAP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 148 990,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: M26.027 (A/B/C) - EPF - A-C - SSP-AGROPEDOLOGIE
Titre: Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour des Missions d'Etudes sur la Pollution des Sols, de Maîtrise d'Oeuvre de Dépollution et de Prestations en Agropédologie
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 586850-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: EPF Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPF Normandie
Numéro d’enregistrement: 72050020600050
Adresse postale: BP 1301
Ville: Rouen cedex 1
Code postal: 76178
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@epf-normandie.fr
Téléphone: +33 235637734
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TESORA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50053954900070
Adresse postale: 41 Rue Oérier
Ville: MONTROUGE
Code postal: 92120
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: contact@tesora.fr
Téléphone: +33 181941370
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: IDDEA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50021265900063
Adresse postale: 289 Boulevard Duhamel du Monceau
Ville: OLIVET
Code postal: 45160
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: contact@iddea-gengis.fr
Téléphone: +33 238251562
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SOL PAYSAGE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 40158321600031
Adresse postale: 8 bis Boulevard Dubreuil
Ville: ORSAY
Code postal: 91400
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: contact@solpaysage.fr
Téléphone: +33 160107700
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GINGER BURGEAP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 68200822200346
Adresse postale: 143 Avenue de Verdun
Ville: ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 35 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: +33 235583500
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dd585c9c-e491-49e7-8d63-2eeb6c40f810  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/04/2026 08:45:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 297965-2026
Numéro de publication au JO S: 84/2026
Date de publication: 30/04/2026