1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU de Rouen
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation a pour objet la relance des lots 1 et 2 pour les travaux d'entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Coeur de Seine pour les années 2024-2028.
Description: La présente consultation a pour objet la relance des lots 1 et 2 pour les travaux d'entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Coeur de Seine pour les années 2024-2028.
Identifiant de la procédure: 2ed0673a-3202-4932-b136-da2cef744526
Identifiant interne: RELANCE-TRAVAUX-ENTRETIEN
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux de gros oeuvre / démolition pour le CHU Rouen Normandie
Description: Travaux de gros oeuvre / démolition pour le CHU Rouen Normandie
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le présent lot débutera à la date de notification, pour une première période allant jusqu'au 26 septembre 2025. A l'issue de cette période, le marché pourra être reconduit 3 fois par période successive de 1 an, soit une date de fin maximale au 26 septembre 2028. Une visite facultative sera organisée le jeudi 21 novembre à 8h30 sur le site du CHU Rouen Normandie.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualifications souhaitées ou références équivalentes : 2112 - 2162
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations sur la base du montant résultant de l'analyse du BPU et des DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base éléments des sous critères suivants et figurant dans le mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Travaux de gros oeuvre / démolition pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine
Description: Travaux de gros oeuvre / démolition pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le présent lot débutera à la date de notification, pour une première période allant jusqu'au 26 septembre 2025. A l'issue de cette période, le marché pourra être reconduit 3 fois par période successive de 1 an, soit une date de fin maximale au 26 septembre 2028. Pour le CH du Rouvray, les prestations débuteront le 30 mars 2025. Une visite facultative sera organisée le jeudi 21 novembre à 8h30 sur le site du CHU Rouen Normandie.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Qualifications souhaitées ou références équivalentes : 2112 - 2162
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations sur la base du montant résultant de l'analyse du BPU et des DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur la base éléments des sous critères suivants et figurant dans le mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU de Rouen
Numéro d’enregistrement: 26760168000015
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen Cedex
Code postal: 76030
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232888023
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 177 600 053 00025
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235583500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9215364f-1934-442a-b46b-8f7c3260522a - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/11/2024 16:38:04 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 675387-2024
Numéro de publication au JO S: 216/2024
Date de publication: 06/11/2024