See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Relance des lots n°3, n°4, n°17, n°18 pour les travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Coeur de Seine et l’intégration du lot n°28 : maintenance et entretien des clos couverts pour les années 2025-2028
Description: La présente consultation a pour objet la relance des lots n°3, n°4, n°17, n°18 pour les travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine immobilier du GHT Rouen Coeur de Seine et l’intégration du lot n°28 : maintenance et entretien des clos couverts pour les années 2025-2028.
Identifiant de la procédure: eef0b15e-76e3-4b5d-aac9-798c0c9a1878
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 (correspondant au lot n°3 de l’accord-cadre initial portant sur les travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine) : travaux de menuiseries bois / cloisons / doublages et mobilier pour le CHU Rouen Normandie
Description: Lot n°1 (correspondant au lot n°3 de l’accord-cadre initial portant sur les travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine) : travaux de menuiseries bois / cloisons / doublages et mobilier pour le CHU Rouen Normandie
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
Options:
Description des options: Les lots n°3, 4, 17 et 18 sont conclus pour une période initiale d’un an à compter du 1er janvier 2026 (ou à la date de notification au titulaire si cette dernière intervient après la date déterminée ci-avant) pour une première période allant jusqu’au 26 septembre 2026. A l’issue de cette période, les marchés pourront être reconduits 2 fois par période successive de 1 an, soit une date de fin maximale au 26 septembre 2028.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pour les lots n°3, 4, 17 et 18 : prix des prestations sur la base du montant résultant de l’analyse du BPU et des DQE : 70 % sur la base : o Analyse DQE 1 : 60 % o Analyse DQE 2 : 40 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Pour l’ensemble des lots : valeur technique sur la base des sous critères suivants et figurant dans le mémoire technique propre à chaque lot -> 30 % sur la base des éléments suivants : o Sous-critère n°1 : moyens humains (personnel d'encadrement nommément désigné avec CV, personnel ouvrier et administratif) et organigramme de l'équipe affectée au chantier (expériences professionnelles, ancienneté dans le métier) et rôle de chacun ; o Sous-critère n°2 : moyens techniques de mise en œuvre : outillages, appareils de mesure, véhicules, délai de disponibilité des équipements (en propriété ou en location), etc. ; o Sous-critère n°3 : provenance des principales fournitures et références des principaux fournisseurs ; o Sous-critère n°4 : fiches techniques permettant d’identifier les différentes composantes des fournitures proposées : faible émission de COV (A+ très faible émission), matériaux recyclés, matériaux de réemploi ; o Sous-critère n°5 : références sur les 5 dernières années dans le tertiaire et l'hospitalier ; o Sous-critère n°6 : méthodologie d'étude du besoin exprimé par l'établissement, de réalisation et de réception et organisation des études (Joindre un exemple d'autocontrôles, d'étude menée, de DOE, etc..) ; o Sous-critère n°7 : hygiène hospitalière, le respect du CLIN, QSE / mode opératoire portant sur la gestion des déchets, notamment à travers la production du SOGED. o Sous-critère n°8 : RSE et énergie : note descriptive précisant la classe énergétique des produits et équipements, l’existence ou non d’un produit ou équipement avec une meilleure classe énergétique, la consommation d’énergie théorique annuelle et totale sur la durée de vie des produits et équipements et les fonctionnalités natives d’optimisation de la performance énergétique. o Sous-critère n°9 : le renseignement et la cohérence du plan de prévention ; o Sous critère n°10 : les moyens mis en œuvre pour assurer l’astreinte ; o Sous critère n°11 : une note décrivant l’organisation des travaux en sous-section 4 et la certification de ces travaux pour l’ensemble des lots hormis celui n°28.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 (correspondant au lot n°4 de l’accord-cadre initial portant sur les travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine) : travaux de menuiseries bois / cloisons / doublages et mobilier pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine
Description: Lot n°2 (correspondant au lot n°4 de l’accord-cadre initial portant sur les travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine) : travaux de menuiseries bois / cloisons / doublages et mobilier pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
Options:
Description des options: Les lots n°3, 4, 17 et 18 sont conclus pour une période initiale d’un an à compter du 1er janvier 2026 (ou à la date de notification au titulaire si cette dernière intervient après la date déterminée ci-avant) pour une première période allant jusqu’au 26 septembre 2026. A l’issue de cette période, les marchés pourront être reconduits 2 fois par période successive de 1 an, soit une date de fin maximale au 26 septembre 2028.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pour les lots n°3, 4, 17 et 18 : prix des prestations sur la base du montant résultant de l’analyse du BPU et des DQE : 70 % sur la base : o Analyse DQE 1 : 60 % o Analyse DQE 2 : 40 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Pour l’ensemble des lots : valeur technique sur la base des sous critères suivants et figurant dans le mémoire technique propre à chaque lot -> 30 % sur la base des éléments suivants : o Sous-critère n°1 : moyens humains (personnel d'encadrement nommément désigné avec CV, personnel ouvrier et administratif) et organigramme de l'équipe affectée au chantier (expériences professionnelles, ancienneté dans le métier) et rôle de chacun ; o Sous-critère n°2 : moyens techniques de mise en œuvre : outillages, appareils de mesure, véhicules, délai de disponibilité des équipements (en propriété ou en location), etc. ; o Sous-critère n°3 : provenance des principales fournitures et références des principaux fournisseurs ; o Sous-critère n°4 : fiches techniques permettant d’identifier les différentes composantes des fournitures proposées : faible émission de COV (A+ très faible émission), matériaux recyclés, matériaux de réemploi ; o Sous-critère n°5 : références sur les 5 dernières années dans le tertiaire et l'hospitalier ; o Sous-critère n°6 : méthodologie d'étude du besoin exprimé par l'établissement, de réalisation et de réception et organisation des études (Joindre un exemple d'autocontrôles, d'étude menée, de DOE, etc..) ; o Sous-critère n°7 : hygiène hospitalière, le respect du CLIN, QSE / mode opératoire portant sur la gestion des déchets, notamment à travers la production du SOGED. o Sous-critère n°8 : RSE et énergie : note descriptive précisant la classe énergétique des produits et équipements, l’existence ou non d’un produit ou équipement avec une meilleure classe énergétique, la consommation d’énergie théorique annuelle et totale sur la durée de vie des produits et équipements et les fonctionnalités natives d’optimisation de la performance énergétique. o Sous-critère n°9 : le renseignement et la cohérence du plan de prévention ; o Sous critère n°10 : les moyens mis en œuvre pour assurer l’astreinte ; o Sous critère n°11 : une note décrivant l’organisation des travaux en sous-section 4 et la certification de ces travaux pour l’ensemble des lots hormis celui n°28.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 (correspondant au lot n°17 de l’accord-cadre initial portant sur les travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine) travaux de plafonds suspendus pour le CHU Rouen Normandie
Description: Lot n°3 (correspondant au lot n°17 de l’accord-cadre initial portant sur les travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine) travaux de plafonds suspendus pour le CHU Rouen Normandie
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Options:
Description des options: Les lots n°3, 4, 17 et 18 sont conclus pour une période initiale d’un an à compter du 1er janvier 2026 (ou à la date de notification au titulaire si cette dernière intervient après la date déterminée ci-avant) pour une première période allant jusqu’au 26 septembre 2026. A l’issue de cette période, les marchés pourront être reconduits 2 fois par période successive de 1 an, soit une date de fin maximale au 26 septembre 2028.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pour les lots n°3, 4, 17 et 18 : prix des prestations sur la base du montant résultant de l’analyse du BPU et des DQE : 70 % sur la base : o Analyse DQE 1 : 60 % o Analyse DQE 2 : 40 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Pour l’ensemble des lots : valeur technique sur la base des sous critères suivants et figurant dans le mémoire technique propre à chaque lot -> 30 % sur la base des éléments suivants : o Sous-critère n°1 : moyens humains (personnel d'encadrement nommément désigné avec CV, personnel ouvrier et administratif) et organigramme de l'équipe affectée au chantier (expériences professionnelles, ancienneté dans le métier) et rôle de chacun ; o Sous-critère n°2 : moyens techniques de mise en œuvre : outillages, appareils de mesure, véhicules, délai de disponibilité des équipements (en propriété ou en location), etc. ; o Sous-critère n°3 : provenance des principales fournitures et références des principaux fournisseurs ; o Sous-critère n°4 : fiches techniques permettant d’identifier les différentes composantes des fournitures proposées : faible émission de COV (A+ très faible émission), matériaux recyclés, matériaux de réemploi ; o Sous-critère n°5 : références sur les 5 dernières années dans le tertiaire et l'hospitalier ; o Sous-critère n°6 : méthodologie d'étude du besoin exprimé par l'établissement, de réalisation et de réception et organisation des études (Joindre un exemple d'autocontrôles, d'étude menée, de DOE, etc..) ; o Sous-critère n°7 : hygiène hospitalière, le respect du CLIN, QSE / mode opératoire portant sur la gestion des déchets, notamment à travers la production du SOGED. o Sous-critère n°8 : RSE et énergie : note descriptive précisant la classe énergétique des produits et équipements, l’existence ou non d’un produit ou équipement avec une meilleure classe énergétique, la consommation d’énergie théorique annuelle et totale sur la durée de vie des produits et équipements et les fonctionnalités natives d’optimisation de la performance énergétique. o Sous-critère n°9 : le renseignement et la cohérence du plan de prévention ; o Sous critère n°10 : les moyens mis en œuvre pour assurer l’astreinte ; o Sous critère n°11 : une note décrivant l’organisation des travaux en sous-section 4 et la certification de ces travaux pour l’ensemble des lots hormis celui n°28.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 (correspondant au lot n°18 de l’accord-cadre initial portant sur les travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine) : travaux de plafonds suspendus pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine
Description: Lot n°4 (correspondant au lot n°18 de l’accord-cadre initial portant sur les travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine) : travaux de plafonds suspendus pour les établissements membres du GHT Rouen Cœur de Seine
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Options:
Description des options: Les lots n°3, 4, 17 et 18 sont conclus pour une période initiale d’un an à compter du 1er janvier 2026 (ou à la date de notification au titulaire si cette dernière intervient après la date déterminée ci-avant) pour une première période allant jusqu’au 26 septembre 2026. A l’issue de cette période, les marchés pourront être reconduits 2 fois par période successive de 1 an, soit une date de fin maximale au 26 septembre 2028.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pour les lots n°3, 4, 17 et 18 : prix des prestations sur la base du montant résultant de l’analyse du BPU et des DQE : 70 % sur la base : o Analyse DQE 1 : 60 % o Analyse DQE 2 : 40 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Pour l’ensemble des lots : valeur technique sur la base des sous critères suivants et figurant dans le mémoire technique propre à chaque lot -> 30 % sur la base des éléments suivants : o Sous-critère n°1 : moyens humains (personnel d'encadrement nommément désigné avec CV, personnel ouvrier et administratif) et organigramme de l'équipe affectée au chantier (expériences professionnelles, ancienneté dans le métier) et rôle de chacun ; o Sous-critère n°2 : moyens techniques de mise en œuvre : outillages, appareils de mesure, véhicules, délai de disponibilité des équipements (en propriété ou en location), etc. ; o Sous-critère n°3 : provenance des principales fournitures et références des principaux fournisseurs ; o Sous-critère n°4 : fiches techniques permettant d’identifier les différentes composantes des fournitures proposées : faible émission de COV (A+ très faible émission), matériaux recyclés, matériaux de réemploi ; o Sous-critère n°5 : références sur les 5 dernières années dans le tertiaire et l'hospitalier ; o Sous-critère n°6 : méthodologie d'étude du besoin exprimé par l'établissement, de réalisation et de réception et organisation des études (Joindre un exemple d'autocontrôles, d'étude menée, de DOE, etc..) ; o Sous-critère n°7 : hygiène hospitalière, le respect du CLIN, QSE / mode opératoire portant sur la gestion des déchets, notamment à travers la production du SOGED. o Sous-critère n°8 : RSE et énergie : note descriptive précisant la classe énergétique des produits et équipements, l’existence ou non d’un produit ou équipement avec une meilleure classe énergétique, la consommation d’énergie théorique annuelle et totale sur la durée de vie des produits et équipements et les fonctionnalités natives d’optimisation de la performance énergétique. o Sous-critère n°9 : le renseignement et la cohérence du plan de prévention ; o Sous critère n°10 : les moyens mis en œuvre pour assurer l’astreinte ; o Sous critère n°11 : une note décrivant l’organisation des travaux en sous-section 4 et la certification de ces travaux pour l’ensemble des lots hormis celui n°28.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 (correspondant à l’intégration du lot n°28 à l’accord-cadre initial portant sur les travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine) : maintenance et entretien des clos couverts pour le CH du Rouvray
Description: Lot n°5 (correspondant à l’intégration du lot n°28 à l’accord-cadre initial portant sur les travaux d’entretien et de réhabilitation du patrimoine) : maintenance et entretien des clos couverts pour le CH du Rouvray
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261900 Réparation et entretien de toiture
Options:
Description des options: Pour les opérations de travaux, le lot n°28 débute à la date de notification du marché subséquent. Pour les opérations courantes, le lot n°28 est conclu pour une période initiale d’un an à compter du 1er août 2026 pour une première période allant jusqu’au 31 juillet 2027. A l’issue de cette période, le marché pourra être reconduit 1 fois pour une seconde période dont la date de fin maximale est le 26 septembre 2028.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Une visite de site est prévue pour ce lot (cf. Règlement de la consultation).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pour le lot n°28 : prix des prestations sur la base des prix indiqués au Bordereau des prix unitaires (BPU) : 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Pour l’ensemble des lots : valeur technique sur la base des sous critères suivants et figurant dans le mémoire technique propre à chaque lot -> 30 % sur la base des éléments suivants : o Sous-critère n°1 : moyens humains (personnel d'encadrement nommément désigné avec CV, personnel ouvrier et administratif) et organigramme de l'équipe affectée au chantier (expériences professionnelles, ancienneté dans le métier) et rôle de chacun ; o Sous-critère n°2 : moyens techniques de mise en œuvre : outillages, appareils de mesure, véhicules, délai de disponibilité des équipements (en propriété ou en location), etc. ; o Sous-critère n°3 : provenance des principales fournitures et références des principaux fournisseurs ; o Sous-critère n°4 : fiches techniques permettant d’identifier les différentes composantes des fournitures proposées : faible émission de COV (A+ très faible émission), matériaux recyclés, matériaux de réemploi ; o Sous-critère n°5 : références sur les 5 dernières années dans le tertiaire et l'hospitalier ; o Sous-critère n°6 : méthodologie d'étude du besoin exprimé par l'établissement, de réalisation et de réception et organisation des études (Joindre un exemple d'autocontrôles, d'étude menée, de DOE, etc..) ; o Sous-critère n°7 : hygiène hospitalière, le respect du CLIN, QSE / mode opératoire portant sur la gestion des déchets, notamment à travers la production du SOGED. o Sous-critère n°8 : RSE et énergie : note descriptive précisant la classe énergétique des produits et équipements, l’existence ou non d’un produit ou équipement avec une meilleure classe énergétique, la consommation d’énergie théorique annuelle et totale sur la durée de vie des produits et équipements et les fonctionnalités natives d’optimisation de la performance énergétique. o Sous-critère n°9 : le renseignement et la cohérence du plan de prévention ; o Sous critère n°10 : les moyens mis en œuvre pour assurer l’astreinte ; o Sous critère n°11 : une note décrivant l’organisation des travaux en sous-section 4 et la certification de ces travaux pour l’ensemble des lots hormis celui n°28.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 072 958,13 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 100 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POLYTRAVAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1 POLYTRAVAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 409 698,43 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON 2 - LOT 1
Date de conclusion du marché/concession: 23/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e7bce9ec-12aa-4393-8837-d3196505ec37-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL DBCPI
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1 DBCPI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 465 290,90 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON 2 - LOT 1
Date de conclusion du marché/concession: 23/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e7bce9ec-12aa-4393-8837-d3196505ec37-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL NOURY AGENCEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1 NOURY AGENCEMENTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 521 020,60 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON 2 - LOT 1
Date de conclusion du marché/concession: 23/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e7bce9ec-12aa-4393-8837-d3196505ec37-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POLYTRAVAUX
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2 POLYTRAVAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 480 227,75 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON 3 - LOT 2
Date de conclusion du marché/concession: 23/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e7bce9ec-12aa-4393-8837-d3196505ec37-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL DBCPI
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2 DBCPI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 465 290,90 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON 3 - LOT 2
Date de conclusion du marché/concession: 23/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e7bce9ec-12aa-4393-8837-d3196505ec37-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: M2J AGENCEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2 M2J AGENCEMENTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 487 572,60 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON 3 - LOT 2
Date de conclusion du marché/concession: 23/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e7bce9ec-12aa-4393-8837-d3196505ec37-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL DBCPI
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3 DBCPI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 96 494,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON 4 - LOT 3
Date de conclusion du marché/concession: 23/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e7bce9ec-12aa-4393-8837-d3196505ec37-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL NOURY AGENCEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3 NOURY AGENCEMENTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 231 180,80 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON 4 - LOT 3
Date de conclusion du marché/concession: 23/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e7bce9ec-12aa-4393-8837-d3196505ec37-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: M2J AGENCEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3 M2J AGENCEMENTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 253 458,76 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON 4 - LOT 3
Date de conclusion du marché/concession: 23/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e7bce9ec-12aa-4393-8837-d3196505ec37-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL DBCPI
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4 DBCPI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 86 009,33 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON 5 - LOT 4
Date de conclusion du marché/concession: 23/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e7bce9ec-12aa-4393-8837-d3196505ec37-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL NOURY AGENCEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4 NOURY AGENCEMENTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 231 180,44 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON 5 - LOT 4
Date de conclusion du marché/concession: 23/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e7bce9ec-12aa-4393-8837-d3196505ec37-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CUILLER FRÈRES SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4 CUILLER FRERES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 284 946,12 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON 5 - LOT 4
Date de conclusion du marché/concession: 23/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e7bce9ec-12aa-4393-8837-d3196505ec37-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ADSAD
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 5 ADSAD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 60 587,50 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON 6 - LOT 5
Date de conclusion du marché/concession: 23/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e7bce9ec-12aa-4393-8837-d3196505ec37-01
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU Rouen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement: 26760168000015
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Téléphone: 0232888023
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235583500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: POLYTRAVAUX
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32945026600047
Ville: BELBEUF
Code postal: 76240
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232949065
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARL DBCPI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 74994846900012
Adresse postale: 331 rue de l’Angle
Ville: Vatteville la Rue
Code postal: 76940
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232701300
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SARL NOURY AGENCEMENTS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50833748200022
Adresse postale: 43 rue d'eauplet
Ville: Sotteville les Rouen
Code postal: 76300
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235723156
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: M2J AGENCEMENTS
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 94322660500013
Adresse postale: 21 Chemin de l’Ouraille
Ville: Roumare
Code postal: 76480
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0618000512
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CUILLER FRÈRES SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 71050056200024
Adresse postale: 551 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
Ville: Petit Couronne
Code postal: 76650
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0276278680
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SAS ADSAD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 81805345600021
Adresse postale: 5 rue Georges Charpak
Ville: SAINT-JEAN-DU-CARDONNAY
Code postal: 76150
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0320415570
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f0d71ed6-247c-4b41-bb0a-9c792ba49a38 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/02/2026 10:12:45 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 124539-2026
Numéro de publication au JO S: 37/2026
Date de publication: 23/02/2026
