1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie pulmonaire et digestive pour le CHU Rouen Normandie
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie pulmonaire et digestive pour le CHU Rouen Normandie
Identifiant de la procédure: 1410d328-3908-43e3-a36b-68585451a5c1
Identifiant interne: CHU-ENDOSCOPIE
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Les soumissionnaires devront remettre des échantillons pour les lots mentionnés dans le BPU.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 106
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 106
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: BALLON DE DILATATION ENDO-BRONCHIQUE POUR STENOSE TRACHEALE - Avec système de gonflage
Description: BALLON DE DILATATION ENDO-BRONCHIQUE POUR STENOSE TRACHEALE - Avec système de gonflage
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: PROTHESE ENDOBRONCHIQUE (TRACHEALE ET BRONCHIQUE) EN SILICONE
Description: PROTHESE ENDOBRONCHIQUE (TRACHEALE ET BRONCHIQUE) EN SILICONE
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: PROTHESE ENDOBRONCHIQUE (TRACHEALE ET BRONCHIQUE) - METALLIQUE - DROITE - PARTIELLEMENT COUVERTE
Description: PROTHESE ENDOBRONCHIQUE (TRACHEALE ET BRONCHIQUE) - METALLIQUE - DROITE - PARTIELLEMENT COUVERTE
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: PROTHESE ENDOBRONCHIQUE (TRACHEALE ET BRONCHIQUE) - METALLIQUE DROITE - TOTALEMENT COUVERTE
Description: PROTHESE ENDOBRONCHIQUE (TRACHEALE ET BRONCHIQUE) - METALLIQUE DROITE - TOTALEMENT COUVERTE
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: PROTHESE TRACHEO-BRONCHIQUE - METALLIQUE - EN "Y" et "J" - COUVERTE (SILICONE)
Description: PROTHESE TRACHEO-BRONCHIQUE - METALLIQUE - EN "Y" et "J" - COUVERTE (SILICONE)
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: BOUCHON DE SILICONE POUR OBSTRUCTION BRONCHIQUE DE TYPE EWS OU EQUIVALENT
Description: BOUCHON DE SILICONE POUR OBSTRUCTION BRONCHIQUE DE TYPE EWS OU EQUIVALENT
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: PINCE A BIOPSIE PULMONAIRE A USAGE UNIQUE
Description: PINCE A BIOPSIE PULMONAIRE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: PINCE A BIOPSIE CHAUDE POUR ELECTROCHIRURGIE
Description: PINCE A BIOPSIE CHAUDE POUR ELECTROCHIRURGIE
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: MINI PINCE A BIOPSIE PROCEDURE EBUS - COMPATIBLE CANAL OPERATEUR 1,2 MM
Description: MINI PINCE A BIOPSIE PROCEDURE EBUS - COMPATIBLE CANAL OPERATEUR 1,2 MM
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: AIGUILLE POUR PONCTION BIOPSIE TRANSBRONCHIQUE
Description: AIGUILLE POUR PONCTION BIOPSIE TRANSBRONCHIQUE
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: AIGUILLE DE PONCTION/BIOPSIE (KIT) POUR ECHO-ENDOSCOPIE BRONCHIQUE - POUR ENDOSCOPE TYPE OLYMPUS OU EQUIVALENT
Description: AIGUILLE DE PONCTION/BIOPSIE (KIT) POUR ECHO-ENDOSCOPIE BRONCHIQUE - POUR ENDOSCOPE TYPE OLYMPUS OU EQUIVALENT
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: KIT (SYST DE GUIDAGE, PINCE BIOPSIE, BROSSE CYTO) POUR ECHO-ENDOSCOPIE BRONCHIQUE MINI-SONDE
Description: KIT (SYST DE GUIDAGE, PINCE BIOPSIE, BROSSE CYTO) POUR ECHO-ENDOSCOPIE BRONCHIQUE MINI-SONDE
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: BALLONNET POUR ECHOBRONCHOSCOPE DE TYPE "OLYMPUS" OU EQUIVALENT - STERILE
Description: BALLONNET POUR ECHOBRONCHOSCOPE DE TYPE "OLYMPUS" OU EQUIVALENT - STERILE
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: RACCORD A ROTULE FIBRE OPTIQUE POUR INTUBATION/ANESTHESIE
Description: RACCORD A ROTULE FIBRE OPTIQUE POUR INTUBATION/ANESTHESIE
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: BROSSE DE MICROBIOLOGIE A USAGE UNIQUE STERILE DIAMETRE 1MM
Description: BROSSE DE MICROBIOLOGIE A USAGE UNIQUE STERILE DIAMETRE 1MM
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: VALVE D'ASPIRATION A USAGE UNIQUE POUR BRONCHOSCOPE
Description: VALVE D'ASPIRATION A USAGE UNIQUE POUR BRONCHOSCOPE
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: VALVE A BIOPSIE A USAGE UNIQUE POUR BRONCHOSCOPE
Description: VALVE A BIOPSIE A USAGE UNIQUE POUR BRONCHOSCOPE
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: BROSSE CYTOLOGIQUE A USAGE UNIQUE AVEC EMBOUT RADIO-OPAQUE
Description: BROSSE CYTOLOGIQUE A USAGE UNIQUE AVEC EMBOUT RADIO-OPAQUE
Identifiant interne: Lot 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: MARQUEUR FIDUCIAIRE EN NITINOL
Description: MARQUEUR FIDUCIAIRE EN NITINOL
Identifiant interne: Lot 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: CATHETER D'ASPIRATION POUR BRONCHOSCOPIE A USAGE UNIQUE
Description: CATHETER D'ASPIRATION POUR BRONCHOSCOPIE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne: Lot 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: FIL GUIDE POUR CATHETERISME BILIAIRE AVEC EXTREMITE HYDROPHILE
Description: FIL GUIDE POUR CATHETERISME BILIAIRE AVEC EXTREMITE HYDROPHILE
Identifiant interne: Lot 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: FIL GUIDE POUR CATHETERISME BILIAIRE ET PANCREATIQUE DE FORTE RIGIDITE
Description: FIL GUIDE POUR CATHETERISME BILIAIRE ET PANCREATIQUE DE FORTE RIGIDITE
Identifiant interne: Lot 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: CATHETER D'OPACIFICATION DES VOIES BILIAIRES A TRIPLE LUMIERE
Description: CATHETER D'OPACIFICATION DES VOIES BILIAIRES A TRIPLE LUMIERE
Identifiant interne: Lot 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: CATHETER A BALLONNET POUR DILATATION DE STENOSE BILIAIRE
Description: CATHETER A BALLONNET POUR DILATATION DE STENOSE BILIAIRE
Identifiant interne: Lot 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: SPHINCTEROTOME TRIPLE LUMIERE 0.035inch
Description: SPHINCTEROTOME TRIPLE LUMIERE 0.035inch
Identifiant interne: Lot 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: ACCESSOIRE POUR FIL GUIDE - BLOQUEUR AVEC VALVE A USAGE UNIQUE POUR CANAL A BIOPSIE
Description: ACCESSOIRE POUR FIL GUIDE - BLOQUEUR AVEC VALVE A USAGE UNIQUE POUR CANAL A BIOPSIE
Identifiant interne: Lot 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: INFUNDIBULOTOME A TRIPLE LUMIERE
Description: INFUNDIBULOTOME A TRIPLE LUMIERE
Identifiant interne: Lot 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: CYSTOTOME POUR DRAINAGE DE KYSTE PANCREATIQUE (10F)
Description: CYSTOTOME POUR DRAINAGE DE KYSTE PANCREATIQUE (10F)
Identifiant interne: Lot 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: CYSTOTOME POUR CATHETERISME BILIAIRE PAR VOIE ECHOENDOSCOPIQUE (6F)
Description: CYSTOTOME POUR CATHETERISME BILIAIRE PAR VOIE ECHOENDOSCOPIQUE (6F)
Identifiant interne: Lot 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: CATHETER A BALLONNET TRIPLE LUMIERE POUR EXTRACTION DE CALCULS BILIAIRES
Description: CATHETER A BALLONNET TRIPLE LUMIERE POUR EXTRACTION DE CALCULS BILIAIRES
Identifiant interne: Lot 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: EXTRACTEUR A CAGE DE CALCULS DES VOIES BILIAIRES PER ENDOSCOPIQUE "DORMIA" ou équivalent
Description: EXTRACTEUR A CAGE DE CALCULS DES VOIES BILIAIRES PER ENDOSCOPIQUE "DORMIA" ou équivalent
Identifiant interne: Lot 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: LITHOTRIPTEUR MECANIQUE PREMONTE
Description: LITHOTRIPTEUR MECANIQUE PREMONTE
Identifiant interne: Lot 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: KIT DE SONDE NASOBILIAIRE pour drainage bilio-pancréatique
Description: KIT DE SONDE NASOBILIAIRE pour drainage bilio-pancréatique
Identifiant interne: Lot 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: BROSSE POUR CYTOLOGIE BILIAIRE sur fil guide
Description: BROSSE POUR CYTOLOGIE BILIAIRE sur fil guide
Identifiant interne: Lot 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: DISPOSITIFS MEDICAUX CAPTIFS DU CHOLANGIOPANCREATOSCOPE
Description: DISPOSITIFS MEDICAUX CAPTIFS DU CHOLANGIOPANCREATOSCOPE
Identifiant interne: Lot 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: ENDOPROTHESE BILIAIRE EN PLASTIQUE
Description: ENDOPROTHESE BILIAIRE EN PLASTIQUE
Identifiant interne: Lot 36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: ENDOPROTHESE EN PLASTIQUE POUR DRAINAGE DE COLLECTION
Description: ENDOPROTHESE EN PLASTIQUE POUR DRAINAGE DE COLLECTION
Identifiant interne: Lot 37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: ENDOPROTHESE PANCREATIQUE EN PLASTIQUE prévention des pancréatites
Description: ENDOPROTHESE PANCREATIQUE EN PLASTIQUE prévention des pancréatites
Identifiant interne: Lot 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: ENDOPROTHESE PANCREATIQUE EN PLASTIQUE, cathéterisme pancréatique
Description: ENDOPROTHESE PANCREATIQUE EN PLASTIQUE, cathéterisme pancréatique
Identifiant interne: Lot 39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: PROTHESE D'APPOSITION METALLIQUE COUVERTE POUR NECROSECTOMIE PANCREATIQUE
Description: PROTHESE D'APPOSITION METALLIQUE COUVERTE POUR NECROSECTOMIE PANCREATIQUE
Identifiant interne: Lot 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: ENDOPROTHESE BILIAIRE - METALLIQUE - COUVERTE (LONGUE DUREE)
Description: ENDOPROTHESE BILIAIRE - METALLIQUE - COUVERTE (LONGUE DUREE)
Identifiant interne: Lot 41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: ENDOPROTHESE BILIAIRE - METALLIQUE - NON COUVERTE (LONGUE DUREE)
Description: ENDOPROTHESE BILIAIRE - METALLIQUE - NON COUVERTE (LONGUE DUREE)
Identifiant interne: Lot 42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: ENDOPROTHESE BILIAIRE - METALLIQUE - NON COUVERTE
Description: ENDOPROTHESE BILIAIRE - METALLIQUE - NON COUVERTE
Identifiant interne: Lot 43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: ENDOPROTHESE BILIAIRE HEPATICO-GASTRIQUE PARTIELLEMENT COUVERTE
Description: ENDOPROTHESE BILIAIRE HEPATICO-GASTRIQUE PARTIELLEMENT COUVERTE
Identifiant interne: Lot 44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: EXTRACTEUR D'ENDOPROTHESE BILIAIRE PLASTIQUE
Description: EXTRACTEUR D'ENDOPROTHESE BILIAIRE PLASTIQUE
Identifiant interne: Lot 45
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: PINCE POUR BIOPSIE DIGESTIVE - ADULTE
Description: PINCE POUR BIOPSIE DIGESTIVE - ADULTE
Identifiant interne: Lot 46
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: PINCE POUR BIOPSIE DIGESTIVE - PEDIATRIQUE
Description: PINCE POUR BIOPSIE DIGESTIVE - PEDIATRIQUE
Identifiant interne: Lot 47
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: AIGUILLE POUR CYTOPONCTION EN ECHOENDOSCOPIE - POUR PRELEVEMENT STANDARD (CYTOLOGIE)
Description: AIGUILLE POUR CYTOPONCTION EN ECHOENDOSCOPIE - POUR PRELEVEMENT STANDARD (CYTOLOGIE)
Identifiant interne: Lot 48
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: AIGUILLE POUR PONCTION DE KYSTE AVANT DRAINAGE EN ECHOENDOSCOPIE ET/OU POUR ABORD HEPATICO GASTRIQUE
Description: AIGUILLE POUR PONCTION DE KYSTE AVANT DRAINAGE EN ECHOENDOSCOPIE ET/OU POUR ABORD HEPATICO GASTRIQUE
Identifiant interne: Lot 49
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: AIGUILLE POUR CYTOPONCTION EN ECHOENDOSCOPIE Contexte de GRANDE SENSIBILITE DE PRELEVEMENT
Description: AIGUILLE POUR CYTOPONCTION EN ECHOENDOSCOPIE Contexte de GRANDE SENSIBILITE DE PRELEVEMENT
Identifiant interne: Lot 50
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: MICROPINCE A PRELEVEMENT SOUS ECHO-ENDOSCOPIE
Description: MICROPINCE A PRELEVEMENT SOUS ECHO-ENDOSCOPIE
Identifiant interne: Lot 51
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: BALLONNET A 1 GORGE (LINEAIRE) POUR ECHOENDOSCOPE UCT180 OLYMPUS
Description: BALLONNET A 1 GORGE (LINEAIRE) POUR ECHOENDOSCOPE UCT180 OLYMPUS
Identifiant interne: Lot 52
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: BALLONNET A 2 GORGES (RADIAL) POUR ECHOENDOSCOPE GF-UE160-AL5 OLYMPUS
Description: BALLONNET A 2 GORGES (RADIAL) POUR ECHOENDOSCOPE GF-UE160-AL5 OLYMPUS
Identifiant interne: Lot 53
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: SYSTEME DE LIGATURE DES VARICES OESOPHAGIENNES
Description: SYSTEME DE LIGATURE DES VARICES OESOPHAGIENNES
Identifiant interne: Lot 54
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: AIGUILLE POUR INJECTION SOUS MUQUEUSE ET MUCOSECTOMIE
Description: AIGUILLE POUR INJECTION SOUS MUQUEUSE ET MUCOSECTOMIE
Identifiant interne: Lot 55
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: AIGUILLE POUR INJECTION DE COLLE BIOLOGIQUE
Description: AIGUILLE POUR INJECTION DE COLLE BIOLOGIQUE
Identifiant interne: Lot 56
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: PINCE A CLIP REPOSITIONNABLE POUR HEMORRAGIE DIGESTIVE A USAGE UNIQUE
Description: PINCE A CLIP REPOSITIONNABLE POUR HEMORRAGIE DIGESTIVE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne: Lot 57
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: PINCE A CLIP REPOSITIONNABLE POUR HEMORRAGIE DIGESTIVE GRELIQUE A USAGE UNIQUE
Description: PINCE A CLIP REPOSITIONNABLE POUR HEMORRAGIE DIGESTIVE GRELIQUE A USAGE UNIQUE
Identifiant interne: Lot 58
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: PINCE A CLIPS REUTILISABLE
Description: PINCE A CLIPS REUTILISABLE
Identifiant interne: Lot 59
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0060
Titre: SYSTEME DE FERMETURE ET D'HEMOSTASE PAR MACROCLIP et accessoires
Description: SYSTEME DE FERMETURE ET D'HEMOSTASE PAR MACROCLIP et accessoires
Identifiant interne: Lot 60
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0061
Titre: SPRAY HEMOSTATIQUE ENDOSCOPIQUE
Description: SPRAY HEMOSTATIQUE ENDOSCOPIQUE
Identifiant interne: Lot 61
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0062
Titre: ANSE A POLYPECTOMIE - BRINS TRESSES ou CONDENSES
Description: ANSE A POLYPECTOMIE - BRINS TRESSES ou CONDENSES
Identifiant interne: Lot 62
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0063
Titre: ANSE A POLYPECTOMIE - BRIN APPLATI OU EN RUBAN
Description: ANSE A POLYPECTOMIE - BRIN APPLATI OU EN RUBAN
Identifiant interne: Lot 63
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0064
Titre: ANSE A POLYPECTOMIE - FROIDE
Description: ANSE A POLYPECTOMIE - FROIDE
Identifiant interne: Lot 64
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0065
Titre: ANSE A POLYPECTOMIE HYBRIDE
Description: ANSE A POLYPECTOMIE HYBRIDE
Identifiant interne: Lot 65
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0066
Titre: ANSE POUR LIGATURE DES POLYPES - LARGABLE
Description: ANSE POUR LIGATURE DES POLYPES - LARGABLE
Identifiant interne: Lot 66
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0067
Titre: DISPOSITIF POUR MUCOSECTOMIE OESOPHAGIENNE MULTIPLE
Description: DISPOSITIF POUR MUCOSECTOMIE OESOPHAGIENNE MULTIPLE
Identifiant interne: Lot 67
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0068
Titre: DISPOSITIF DE RESECTION TRANSMURALE DIGESTIVE BASSE ET ACCESSOIRES (FTRD)
Description: DISPOSITIF DE RESECTION TRANSMURALE DIGESTIVE BASSE ET ACCESSOIRES (FTRD)
Identifiant interne: Lot 68
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0069
Titre: PINCE HEMOSTATIQUE GASTRIQUE ET COLIQUE
Description: PINCE HEMOSTATIQUE GASTRIQUE ET COLIQUE
Identifiant interne: Lot 69
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0070
Titre: DISPOSITIFS DE DISSECTION SOUS-MUQUEUSE
Description: DISPOSITIFS DE DISSECTION SOUS-MUQUEUSE
Identifiant interne: Lot 70
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0071
Titre: CAPUCHON DE DISSECTION SOUS MUQUEUSE COMPATIBLE AVEC GASTROSCOPE ET COLOSCOPE FUJIFILM
Description: CAPUCHON DE DISSECTION SOUS MUQUEUSE COMPATIBLE AVEC GASTROSCOPE ET COLOSCOPE FUJIFILM
Identifiant interne: Lot 71
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0072
Titre: CAPUCHON DISTAL DE PROTECTION POUR VIDEODUODENOSCOPE OLYMPUS TJF-Q190
Description: CAPUCHON DISTAL DE PROTECTION POUR VIDEODUODENOSCOPE OLYMPUS TJF-Q190
Identifiant interne: Lot 72
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0073
Titre: BALLON DE DILATATION POUR ACHALASIE - A USAGE UNIQUE
Description: BALLON DE DILATATION POUR ACHALASIE - A USAGE UNIQUE
Identifiant interne: Lot 73
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0074
Titre: BALLON DE DILATATION POUR COLON, PYLORE , OESOPHAGE ET BILIAIRE* , A DILATATION VARIABLE ET CONTROLEE
Description: BALLON DE DILATATION POUR COLON, PYLORE , OESOPHAGE ET BILIAIRE* , A DILATATION VARIABLE ET CONTROLEE
Identifiant interne: Lot 74
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0075
Titre: CAPUCHON DE DILATATION DE STENOSE OESOPHAGIENNE
Description: CAPUCHON DE DILATATION DE STENOSE OESOPHAGIENNE
Identifiant interne: Lot 75
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0076
Titre: TRAITEMENT ENDOSCOPIQUE DU DIVERTICULE DE ZENKER
Description: TRAITEMENT ENDOSCOPIQUE DU DIVERTICULE DE ZENKER
Identifiant interne: Lot 76
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0077
Titre: PROTHESE (STENT) OESOPHAGIENNE POUR STENOSE TUMORALE- PARTIELLEMENT COUVERTE
Description: PROTHESE (STENT) OESOPHAGIENNE POUR STENOSE TUMORALE- PARTIELLEMENT COUVERTE
Identifiant interne: Lot 77
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0078
Titre: PROTHESE (STENT) OESOPHAGIENNE POUR STENOSE - TOTALEMENT COUVERTE
Description: PROTHESE (STENT) OESOPHAGIENNE POUR STENOSE - TOTALEMENT COUVERTE
Identifiant interne: Lot 78
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0079
Titre: PROTHESE (STENT) OESOPHAGIENNE POUR STENOSE ET/OU FISTULES OESOPHAGIENNES - ENTIEREMENT COUVERTE
Description: PROTHESE (STENT) OESOPHAGIENNE POUR STENOSE ET/OU FISTULES OESOPHAGIENNES - ENTIEREMENT COUVERTE
Identifiant interne: Lot 79
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0080
Titre: PROTHESE (STENT) DUODENALE* ou COLIQUE** - NON COUVERTE
Description: PROTHESE (STENT) DUODENALE* ou COLIQUE** - NON COUVERTE
Identifiant interne: Lot 80
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0081
Titre: PROTHESE (STENT) COLIQUE - LARGES INDICATIONS DE STENOSES - COUVERTE
Description: PROTHESE (STENT) COLIQUE - LARGES INDICATIONS DE STENOSES - COUVERTE
Identifiant interne: Lot 81
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0082
Titre: FIL GUIDE POUR PROTHESE ENTERALE
Description: FIL GUIDE POUR PROTHESE ENTERALE
Identifiant interne: Lot 82
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0083
Titre: GAINE (SURTUBE) POUR ENTEROSCOPE AVEC SYSTEME DE BALLON INTEGRE A SON EXTREMITE
Description: GAINE (SURTUBE) POUR ENTEROSCOPE AVEC SYSTEME DE BALLON INTEGRE A SON EXTREMITE
Identifiant interne: Lot 83
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0084
Titre: CAPUCHON PROTECTEUR DE HOOD POUR RECUPERATION DE CORPS ETRANGERS
Description: CAPUCHON PROTECTEUR DE HOOD POUR RECUPERATION DE CORPS ETRANGERS
Identifiant interne: Lot 84
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0085
Titre: ANSE A FILET POUR RECUPERATION DE CORPS ETRANGER A USAGE UNIQUE - ADULTE
Description: ANSE A FILET POUR RECUPERATION DE CORPS ETRANGER A USAGE UNIQUE - ADULTE
Identifiant interne: Lot 85
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0086
Titre: ANSE A FILET POUR RECUPERATION DE CORPS ETRANGER A USAGE UNIQUE - PEDIATRIQUE
Description: ANSE A FILET POUR RECUPERATION DE CORPS ETRANGER A USAGE UNIQUE - PEDIATRIQUE
Identifiant interne: Lot 86
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0087
Titre: PINCE DE PREHENSION POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER DE PETITE TAILLE OU RECUPERATION DE PROTHESE DANS LES VOIES BILAIRES- ADULTE
Description: PINCE DE PREHENSION POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER DE PETITE TAILLE OU RECUPERATION DE PROTHESE DANS LES VOIES BILAIRES- ADULTE
Identifiant interne: Lot 87
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0088
Titre: PINCE DE PREHENSION POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER - PEDIATRIQUE
Description: PINCE DE PREHENSION POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER - PEDIATRIQUE
Identifiant interne: Lot 88
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0089
Titre: PINCE DE PREHENSION TRIPODE POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER - PEDIATRIQUE
Description: PINCE DE PREHENSION TRIPODE POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER - PEDIATRIQUE
Identifiant interne: Lot 89
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0090
Titre: PINCE DE PREHENSION TRIPODE POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER - ADULTE
Description: PINCE DE PREHENSION TRIPODE POUR EXTRACTION DE CORPS ETRANGER - ADULTE
Identifiant interne: Lot 90
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0091
Titre: DISPOSITIF DE LARGAGE DE CAPSULE VIDEO-ENDOSCOPIQUE AU NIVEAU DUODENAL
Description: DISPOSITIF DE LARGAGE DE CAPSULE VIDEO-ENDOSCOPIQUE AU NIVEAU DUODENAL
Identifiant interne: Lot 91
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0092
Titre: SYSTEME VIDEO DE RECUEIL ET DE TRAITEMENT DE L'IMAGE : "CAPSULE VIDEO-ENDOSCOPIQUE POUR INTESTIN GRELE et POUR COLON "
Description: SYSTEME VIDEO DE RECUEIL ET DE TRAITEMENT DE L'IMAGE : "CAPSULE VIDEO-ENDOSCOPIQUE POUR INTESTIN GRELE et POUR COLON "
Identifiant interne: Lot 92
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0093
Titre: SYSTEME VIDEO DE RECUEIL ET DE TRAITEMENT DE L'IMAGE : "CAPSULE VIDEO-ENDOSCOPIQUE POUR INTESTIN GRELE " AVEC AIDE A LA LECTURE PAR IA (INTELLIGENCE ARTIFICIELLE)
Description: SYSTEME VIDEO DE RECUEIL ET DE TRAITEMENT DE L'IMAGE : "CAPSULE VIDEO-ENDOSCOPIQUE POUR INTESTIN GRELE " AVEC AIDE A LA LECTURE PAR IA (INTELLIGENCE ARTIFICIELLE)
Identifiant interne: Lot 93
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0094
Titre: SYSTEME VIDEO DE RECUEIL & TRAITEMENT DE L'IMAGE:"CAPSULE TEST RESORBABLE POUR TUBE DIGESTIF"
Description: SYSTEME VIDEO DE RECUEIL & TRAITEMENT DE L'IMAGE:"CAPSULE TEST RESORBABLE POUR TUBE DIGESTIF"
Identifiant interne: Lot 94
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0095
Titre: SYSTEME COLORIMETRIQUE DE MARQUAGE DE POLYPE PER ENDOSCOPIQUE
Description: SYSTEME COLORIMETRIQUE DE MARQUAGE DE POLYPE PER ENDOSCOPIQUE
Identifiant interne: Lot 95
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0096
Titre: KIT SERINGUE DE PRODUIT POUR SOULEVEMENT DES MUQUEUSES
Description: KIT SERINGUE DE PRODUIT POUR SOULEVEMENT DES MUQUEUSES
Identifiant interne: Lot 96
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0097
Titre: CATHETER POUR PULVERISATION DE COLORANTS SUR MUQUEUSE DIGESTIVE
Description: CATHETER POUR PULVERISATION DE COLORANTS SUR MUQUEUSE DIGESTIVE
Identifiant interne: Lot 97
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0098
Titre: SONDE A PLASMA ARGON - USAGE UNIQUE
Description: SONDE A PLASMA ARGON - USAGE UNIQUE
Identifiant interne: Lot 98
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0099
Titre: SONDE / CATHETER D'ABLATION PAR RADIOFREQUENCE et ACCESSOIRES
Description: SONDE / CATHETER D'ABLATION PAR RADIOFREQUENCE et ACCESSOIRES
Identifiant interne: Lot 99
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0100
Titre: AIGUILLE POUR RADIOFREQUENCE PANCREATIQUE (RFP)
Description: AIGUILLE POUR RADIOFREQUENCE PANCREATIQUE (RFP)
Identifiant interne: Lot 100
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0101
Titre: ELECTRODE POUR RADIOFREQUENCE BILIAIRE (RFB)
Description: ELECTRODE POUR RADIOFREQUENCE BILIAIRE (RFB)
Identifiant interne: Lot 101
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0102
Titre: TUBULURE D'IRRIGATION HYBRIDE POUR POMPE DE LAVAGE
Description: TUBULURE D'IRRIGATION HYBRIDE POUR POMPE DE LAVAGE
Identifiant interne: Lot 102
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0103
Titre: PISTON ET VALVE ENDOSCOPIQUE STERILE A USAGE UNIQUE POUR ENDOSCOPE OLYMPUS et FUJI
Description: PISTON ET VALVE ENDOSCOPIQUE STERILE A USAGE UNIQUE POUR ENDOSCOPE OLYMPUS et FUJI
Identifiant interne: Lot 103
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0104
Titre: CONNECTEUR DE LAVAGE A USAGE UNIQUE (VALVE ANTI-REFLUX)
Description: CONNECTEUR DE LAVAGE A USAGE UNIQUE (VALVE ANTI-REFLUX)
Identifiant interne: Lot 104
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0105
Titre: SYSTEME DE FERMETURE POUR FISTULE ET PERFORATION ALLANT JUSQU'A 3 CM
Description: SYSTEME DE FERMETURE POUR FISTULE ET PERFORATION ALLANT JUSQU'A 3 CM
Identifiant interne: Lot 105
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
5.1.
Lot: LOT-0106
Titre: SYSTEME D'ENDOPROTHESE SOUS VIDE
Description: SYSTEME D'ENDOPROTHESE SOUS VIDE
Identifiant interne: Lot 106
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) - Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Calculé sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Questionnaire de performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU Rouen Normandie
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement: 26760168000015
Adresse postale: 1 rue de Germont
Ville: Rouen cedex
Code postal: 76031
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232888023
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235583500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 822a1f43-c28e-4bea-8308-5d7054e5f11a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/01/2025 17:17:27 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 38395-2025
Numéro de publication au JO S: 13/2025
Date de publication: 20/01/2025