1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Montdidier
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE MONTDIDIER
Description: FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE MONTDIDIER (Lots 1,2,3 et 4). IMPORTANT : A noter que les lots 5 et 6 cités ci-dessous sortent du cadre de cette procédure formalisée et feront l'objet de Marchés à Procédures Adaptées conformément à l'article R2123-1 2° du code de la commande publique. Ces lots respectent les deux conditions cumulatives posées par le décret : - Chaque lot est inférieur à 80 000 euros HT, - Le montant cumulé de ces 2 lots "lots 5 et 6" n'excède pas 20% de la valeur totale estimée de tous les lots (< 40 000 euros HT). De plus, le lot n°6 est < 40 000 euros, il fera donc l'objet d'une procédure sans publicité et sans mise en concurrence conformément à l'article R2122-8 du code de la commande publique. Merci de consulter le site Marchés Online / BOAMP si vous souhaitez répondre au lot n°5. Pour rappel : Forme juridique du marché : L'ensemble du marché fait l'objet de 6 lots avec possibilité de répondre à 1 ou plusieurs lots : Lot 1 : Produits surgelés ; Lot 2 : Epicerie ; Lot 3 : Boucherie « viandes fraîches / charcuteries fraîches » ; Lot 4 : Produits laitiers et BOF « Beurre oeuf Fromage » ; Lot 5 : Fruits et légumes ; Lot 6 : Boulangerie. Montant maximum annuel : voir DCE. Autres renseignements : voir DCE.
Identifiant de la procédure: cb4495c5-cbab-46e0-b677-0acea0258050
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Viandes diverses
Description: Description : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE MONTDIDIER - lot 3
Identifiant interne: lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
Options:
Description des options: Durée de l'accord cadre : 1 an pouvant être reconduit 3 fois, sans que la durée du contrat ne dépasse 4 ans. Date prévisionnelle de commencement des prestations : Le 01/09/2024.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Date de fin de durée: 31/08/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: VOIR DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères de jugement des offres : Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énoncés au règlement de consultation. QUALITE PONDERATION 70%
Critère:
Type: Prix
Description: Critères de jugement des offres : Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énoncés au règlement de consultation. PRIX PONDERATION 30%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits surgelés
Description: FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE MONTDIDIER - Lot 1
Identifiant interne: lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Options:
Description des options: Durée de l'accord cadre : 1 an pouvant être reconduit 3 fois, sans que la durée du contrat ne dépasse 4 ans. Date prévisionnelle de commencement des prestations : Le 01/09/2024.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Date de fin de durée: 31/08/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: VOIR DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères de jugement des offres : Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énoncés au règlement de consultation. PRIX PONDERATION 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères de jugement des offres : Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énoncés au règlement de consultation. QUALITE PONDERATION 70%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Produits laitiers
Description: Description : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE MONTDIDIER - lot 4
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Options:
Description des options: Durée de l'accord cadre : 1 an pouvant être reconduit 3 fois, sans que la durée du contrat ne dépasse 4 ans. Date prévisionnelle de commencement des prestations : Le 01/09/2024.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Date de fin de durée: 31/08/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: VOIR DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères de jugement des offres : Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énoncés au règlement de consultation. PRIX PONDERATION 30 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères de jugement des offres : Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énoncés au règlement de consultation. QUALITE PONDERATION 70%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Produits alimentaires divers
Description: Description : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE CENTRALE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE MONTDIDIER - lot 2
Identifiant interne: lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Options:
Description des options: Durée de l'accord cadre : 1 an pouvant être reconduit 3 fois, sans que la durée du contrat ne dépasse 4 ans. Date prévisionnelle de commencement des prestations : Le 01/09/2024.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Date de fin de durée: 31/08/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: voir DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critères de jugement des offres : Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énoncés au règlement de consultation. QUALITE PONDERATION 70%
Critère:
Type: Prix
Description: Critères de jugement des offres : Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énoncés au règlement de consultation. PRIX PONDERATION 30%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Amiens
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 178 001 111 00016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France
Téléphone: 0322336170
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Montdidier
Numéro d’enregistrement: 21800531200010
Adresse postale: Bp 89 5 place du général de gaulle
Ville: Montdidier
Code postal: 80500
Pays: France
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: 0322983815
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3d8ced4f-ab57-4b67-8e01-629381e126c1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 21/05/2024 14:09:53 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 301716-2024
Numéro de publication au JO S: 98/2024
Date de publication: 22/05/2024
