Fourniture et livraison de produits alimentaires frais (24 lots) , production locale et de l agriculture biologique (viandes et charcuteries, oeufs et produits laitiers) groupement de commandes coordonné par le Département de l Aveyron.

1.1.

Acheteur

Nom officiel: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Adresse électronique: marches@aveyron.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Fourniture et livraison de produits alimentaires frais (24 lots) , production locale et de l agriculture biologique (viandes et charcuteries, oeufs et produits laitiers) groupement de commandes coordonné par le Département de l Aveyron.

Description: la consultation donnera lieu à la passation d'accords cadres à bons de commande avec un montant maximum en euros par lot. Les membres adhérents à ce groupement sont listés en annexe 0 du CCTP. A titre indicatif, il est servi 1.1 million de repas par an. Le marché est passé à compter du 01 janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an pour une durée maximale de 4 ans. Remise d'échantillons cf article 5.5 du règlement de la consultation : Il appartiendra à chaque candidat de contacter, avant le 11 juillet 2025 (date de fermeture du collège) le gestionnaire du collège Jean Moulin à Rodez (ou son représentant) pour fixer ensemble le jour exact de livraison des échantillons. Ils devront être livrés avant la date limite de réception des offres sous peine de voir l'offre rejetée. Compte tenu des congés d'été et de la fermeture des collèges, la livraison pourra être programmée le lundi 25 août 2025 ou le mardi 26 août 2025 à partir de 06h00 et jusqu'à 12h00 au collège Jean Moulin à Rodez.

Identifiant de la procédure: 939282dd-3a46-4b76-8032-d3c93c03a47c

Avis précédent: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Identifiant interne: 2025E0138

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Informations complémentaires: Les membres du groupement sont : - 20 collèges - Mairie de capdenac -Maison Départementale de l'Enfance et de la famille -Service Départemental d'Incendie et de Secours Aveyron -Département de l'Aveyron (coordonnateur)

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Charcuterie

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 158 250 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 1. ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 232 100 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 2. ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 232 100 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 3. ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 232 100 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 4. ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 232 100 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 5. ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 232 100 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 1 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 63 300 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 2 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 63 300 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 3 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 63 300 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 4 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 63 300 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 5 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 63 300 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée et emballée sous vide secteur 1 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 232 100 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée et emballée sous vide secteur 2 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 232 100 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée et emballée sous vide secteur 3 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 232 100 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée et emballée sous vide secteur 4 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 232 100 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée et emballée sous vide secteur 5 ( cf annexe 1 du CCTP pour la désignation des secteurs)

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 232 100 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Volailles fraîches entières et découpées réfrigérées conditionnées

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 337 600 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 17

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Produits laitiers

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 664 650 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 18

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Divers fromages

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 42 200 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 19

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15540000 Fromages

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Ovoproduits

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 84 400 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 20

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Viande fraîche de jeune bovin et de boeuf issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 168 800 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 21

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Viande fraîche de porc issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 105 500 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 22

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Viande fraîche d'agneau issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 94 950 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 23

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15115100 Viande d'agneau

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Poulet entier fermier issu de l'agriculture biologique réfrigéré emballé

Description: accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 31 650 euros HT. Remise d'échantillon cf article 5.5 du règlement de la consultation et annexe B du CCTP et cf article 2-1 du présent avis.

Identifiant interne: Lot 24

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est consultable sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 35,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations sur la base du total du devis estimatif

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 15,00

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l agriculture (mémoire technique partie 6)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 20,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 15 825 000,00 EUR

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 15 825 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 633 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PASSIONFROID GROUPE POMONA

Offre:

Identifiant de l’offre: Charcuterie

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 633 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013801

Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 928 400,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS SOVIA

Offre:

Identifiant de l’offre: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 1

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 928 400,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013802

Date de conclusion du marché/concession: 29/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 928 400,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS SOVIA

Offre:

Identifiant de l’offre: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 2

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 928 400,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013803

Date de conclusion du marché/concession: 29/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 928 400,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS SOVIA

Offre:

Identifiant de l’offre: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 3

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Valeur de l'offre: 928 400,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013804

Date de conclusion du marché/concession: 29/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 928 400,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS SOVIA

Offre:

Identifiant de l’offre: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 4

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Valeur de l'offre: 928 400,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013805

Date de conclusion du marché/concession: 29/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 928 400,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS SOVIA

Offre:

Identifiant de l’offre: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 5

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Valeur de l'offre: 928 400,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013806

Date de conclusion du marché/concession: 29/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 253 200,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: AFG FOIE GRAS

Offre:

Identifiant de l’offre: Viande fraiche d’agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 1

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

Valeur de l'offre: 253 200,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013807

Date de conclusion du marché/concession: 12/01/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 253 200,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: AFG FOIE GRAS

Offre:

Identifiant de l’offre: Viande fraiche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 2

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

Valeur de l'offre: 253 200,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013808

Date de conclusion du marché/concession: 12/01/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 253 200,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: AFG FOIE GRAS

Offre:

Identifiant de l’offre: Viande fraiche d’agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 3

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Valeur de l'offre: 253 200,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013809

Date de conclusion du marché/concession: 12/01/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 253 200,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: AFG FOIE GRAS

Offre:

Identifiant de l’offre: Viande fraiche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 4

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Valeur de l'offre: 253 200,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013810

Date de conclusion du marché/concession: 12/01/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 253 200,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: AFG FOIE GRAS

Offre:

Identifiant de l’offre: Viande fraiche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 5

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

Valeur de l'offre: 253 200,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013811

Date de conclusion du marché/concession: 12/01/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 928 400,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: Maison Serrault

Offre:

Identifiant de l’offre: Viande fraiche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 1

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

Valeur de l'offre: 928 400,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013812

Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 928 400,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: Maison Serrault

Offre:

Identifiant de l’offre: Viande fraiche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 2

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

Valeur de l'offre: 928 400,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013813

Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 928 400,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: Maison Serrault

Offre:

Identifiant de l’offre: Viande fraiche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 3

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

Valeur de l'offre: 928 400,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013814

Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 928 400,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: Maison Serrault

Offre:

Identifiant de l’offre: Viande fraiche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 4

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

Valeur de l'offre: 928 400,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013815

Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 928 400,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: Maison Serrault

Offre:

Identifiant de l’offre: Viande fraiche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 5

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

Valeur de l'offre: 928 400,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013816

Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 350 400,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS Le Friboul

Offre:

Identifiant de l’offre: Volailles fraîches entières et découpées réfrigérées conditionnées

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

Valeur de l'offre: 1 350 400,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013817

Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 658 600,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS FRANCE FRAIS MEDITERRANEE

Offre:

Identifiant de l’offre: Produits laitiers

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

Valeur de l'offre: 2 658 600,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013818

Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 168 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS FRANCE FRAIS MEDITERRANEE

Offre:

Identifiant de l’offre: Divers fromages

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

Valeur de l'offre: 168 800,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013819

Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 337 600,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS FRANCE FRAIS MEDITERRANEE

Offre:

Identifiant de l’offre: Ovoproduits

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

Valeur de l'offre: 337 600,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013820

Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 126 600,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: AFG FOIE GRAS

Offre:

Identifiant de l’offre: Poulet entier fermier issu de l'agriculture biologique réfrigéré emballé

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024

Valeur de l'offre: 126 600,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025E013824

Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 0f6346d3-74a8-449a-8dc6-fd9fd0ced9c1-01

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Numéro d’enregistrement: 22120001700012

Adresse postale: Direction des Marchés et de l'Achat Public CS 43147

Ville: Rodez cedex

Code postal: 12031

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Adresse électronique: marches@aveyron.fr

Téléphone: 0565550350

Profil de l’acheteur: https://www.aveyron.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse

Numéro d’enregistrement: 17310005800010

Adresse postale: 68 rue Raymond IV - B.P. 7007

Ville: Toulouse Cedex 7

Code postal: 31068

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Téléphone: +33 562735757

Télécopieur: +33 562735740

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: PASSIONFROID GROUPE POMONA

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 552044992

Adresse postale: Parc d'activité 3 rue Newton

Ville: Tresses

Code postal: 33370

Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: SAS SOVIA

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 410152979

Ville: Onet-le-Château

Code postal: 12850

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: AFG FOIE GRAS

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 326 045 994

Ville: Luc-la-Primaube

Code postal: 12450

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0024

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: Maison Serrault

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 427080429

Adresse postale: Zone industrielle les taillades

Ville: Capdenac Gare

Code postal: 12700

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: SAS Le Friboul

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 484 497 458

Adresse postale: Lauras

Ville: ROQUEFORT SUR SOULZON

Code postal: 12250

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: SAS FRANCE FRAIS MEDITERRANEE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 300 219 904

Adresse postale: RD 612 – Route de SETE CS 15001

Ville: FRONTIGNAN Cedex

Code postal: 34118

Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018, LOT-0019, LOT-0020

Identifiant/version de l’avis: 02f357b1-83ce-4b56-8eed-9466ef9e30ab - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 05/03/2026 14:27:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 158169-2026

Numéro de publication au JO S: 46/2026

Date de publication: 06/03/2026

Fourniture et livraison de produits alimentaires frais (24 lots) , production locale et de l agriculture biologique (viandes et charcuteries, oeufs et produits laitiers) groupement de commandes coordonné par le Département de l Aveyron.

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME