1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH DE RODEZ
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de prestations d'analyses d'anatomie et de cytologie pathologiques pour le compte du Centre Hospitalier de Villefranche-de-Rouergue
Description: Fourniture de prestations d'analyses d'anatomie et de cytologie pathologiques
Identifiant de la procédure: daa5a400-bc48-41fa-b668-b7a57a3015b3
Identifiant interne: AO 2024-29
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85148000 Services d'analyses médicales
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Caylet
Ville: Villefranche-de-Rouergue
Code postal: 12200
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'une prestation d'analyses d'anatomie et de cytologie pathologiques pour le compte du Centre Hospitalier de Villefranche-de-Rouergue
Description: Fourniture d'une prestation d'analyses d'anatomie et de cytologie pathologiques
Identifiant interne: 56798f14-3ba8-4fb4-bff9-699e30fcad83
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85148000 Services d'analyses médicales
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et valeur technique / performance RSE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CH DE RODEZ
Organisation qui traite les offres: CH DE RODEZ
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CH DE RODEZ
Numéro d’enregistrement: AO 2024-29
Adresse postale: avenue de l'hôpital Avenue de l'hôpital
Ville: Rodez cedex 9
Code postal: 12027
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Téléphone: 0565552812
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: daa5a400-bc48-41fa-b668-b7a57a3015b3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/11/2024 09:34:42 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 677136-2024
Numéro de publication au JO S: 216/2024
Date de publication: 06/11/2024
