1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AVEYRON HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DES CHAUFFERIES COLLECTIVES ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE COLLECTIVE ET REMPLACEMENT DE 6 CHAUDIERES FIOULS PAR UNE CHAUDIERE A GRANULES BOIS
Description: EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DES CHAUFFERIES COLLECTIVES ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE COLLECTIVE ET REMPLACEMENT DE 6 CHAUDIERES FIOULS PAR UNE CHAUDIERE A GRANULES BOIS
Identifiant de la procédure: 3d317af5-cdc1-43c2-9b6d-7746820491ec
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Immeuble Ste Catherine 5, Place Ste Catherine
Ville: Rodez Cedex 9
Code postal: 12032
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché est mixte incluant des prestations de services et de fournitures et la réalisation de travaux. L'objet principal du marché étant la prestation de services, le contrat est défini comme un marché de services. Les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux définis par Aveyron Habitat. Cette visite des lieux se fera sur deux jours consécutifs du 10 au 11 juillet 2024. Pour obtenir les renseignements afin d'effectuer cette visite, ils devront s'adresser à : Service Entretien et Maintenance 05 65 77 18 12.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite: Voir dans le règlement de la consultation.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°01 : SECTEUR DE MILLAU
Description: Lot n°01 : SECTEUR DE MILLAU
Identifiant interne: lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteur de Millau
Ville: MILLAU Cedex
Code postal: 12104
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 60% Valeur technique : 40 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: voir dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVEYRON HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°02 : SECTEUR DE DECAZEVILLE
Description: Lot n°02 : SECTEUR DE DECAZEVILLE
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteur de Decazeville
Ville: DECAZEVILLE
Code postal: 12300
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 60% Valeur technique : 40%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: voir dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVEYRON HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°03 : SECTEUR DE RODEZ - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Description: Lot n°03 : SECTEUR DE RODEZ - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Secteur de Rodez- Villefranche de Rouergue
Ville: RODEZ
Code postal: 12000
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 60% Valeur technique : 40%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: voir dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVEYRON HABITAT
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AVEYRON HABITAT
Numéro d’enregistrement: Société anonyme Habitations à Loyer Modéré
Adresse postale: 5 place Ste Catherine
Ville: Rodez Cedex 9
Code postal: 12032
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Téléphone: 0565771824
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 22ec6584-38c5-42f3-a759-1774581de37c - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/10/2024 08:57:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 614436-2024
Numéro de publication au JO S: 199/2024
Date de publication: 11/10/2024
