1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AVEYRON HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD- CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX D'ISOLATION POUR LE PATRIMOINE D'AVEYRON HABITAT
Description: ACCORD- CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX D'ISOLATION POUR LE PATRIMOINE D'AVEYRON HABITAT
Identifiant de la procédure: ad2cc151-93d6-49b3-bc97-83ad95c18d50
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Agence de Millau, Agence de Decazeville et agence de Rodez-Villefranche de Rouergue
Ville: Territoire de l'Aveyron
Code postal: 12
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum et un seul opérateur. L'accord-cadre est d'un an reconductible de manière tacite trois fois.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Faillite: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 - AGENCE RODEZ/VDR
Description: ACCORD- CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX D'ISOLATION POUR LE PATRIMOINE D'AVEYRON HABITAT POUR L'AGENCE RODEZ/VDR
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Agence de Rodez-Villefranche de Rouergue 34 Avenue de Bourran
Ville: RODEZ
Code postal: 12000
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La négociation est interdite. La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique. Les raisons du non allotissement de la consultation sont les suivantes : Cette procédure ne requiert pas de prestations distinctes.. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite. Les critères relatifs à la candidature et intervenant pour la sélection sont les capacités techniques, financières et professionnelles. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix : 80% Valeur technique : 20%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir Règlement de la Consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVEYRON HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 - AGENCE MILLAU
Description: ACCORD- CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX D'ISOLATION POUR LE PATRIMOINE D'AVEYRON HABITAT POUR L'AGENCE DE MILLAU
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Agence de Millau 23 ter Bd. de la Capelle BP 10452
Ville: MILLAU cedex
Code postal: 12104
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La négociation est interdite. La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique. Les raisons du non allotissement de la consultation sont les suivantes : Cette procédure ne requiert pas de prestations distinctes.. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite. Les critères relatifs à la candidature et intervenant pour la sélection sont les capacités techniques, financières et professionnelles. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix : 80% Valeur technique : 20%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir Règlement de la Consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVEYRON HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 - AGENCE DECAZEVILLE
Description: ACCORD- CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX D'ISOLATION POUR LE PATRIMOINE D'AVEYRON HABITAT POUR L'AGENCE DECAZEVILLE
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Agence de Decazeville 20 Avenue Maruéjouls
Ville: DECAZEVILLE
Code postal: 12300
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La négociation est interdite. La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique. Les raisons du non allotissement de la consultation sont les suivantes : Cette procédure ne requiert pas de prestations distinctes.. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite. Les critères relatifs à la candidature et intervenant pour la sélection sont les capacités techniques, financières et professionnelles. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : Prix : 80% Valeur technique : 20%
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Voir Règlement de la Consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AVEYRON HABITAT
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AVEYRON HABITAT
Numéro d’enregistrement: Société anonyme Habitations à Loyer Modéré
Département: AVEYRON
Adresse postale: 5 place Ste Catherine
Ville: Rodez Cedex 9
Code postal: 12032
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Téléphone: 0565771824
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 84e5a07d-dfc6-448e-9aa6-ad4797381509 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 31/05/2024 14:25:39 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 327056-2024
Numéro de publication au JO S: 106/2024
Date de publication: 03/06/2024
