1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CONSERVATOIRE DU LITTORAL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Emondage d'arbres de haut jet et abattage d'arbres à des fins sécuritaires sur les sites du conservatoire du littoral de Normandie
Description: Emondage d'arbres de haut jet et abattage d'arbres à des fins sécuritaires sur les sites du conservatoire du littoral de Normandie
Identifiant de la procédure: b5925d11-c6c0-4149-a2a5-ab1e8115cf31
Avis précédent: 6c2b070d-5ff2-47bc-8a0b-888c0caf6fd3-01
Identifiant interne: 2024M10
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Sites du département de la Manche
Description: Emondage et abattage d'arbres sur les sites du conservatoire du littoral de Normandie
Identifiant interne: 2024M10-1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les infos sont disponibles dans le règlement de consultation ( RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Valeur fixe (total): 100
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les infos sont disponibles dans le règlement de consultation ( RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Valeur fixe (par unité): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui signe le marché: CONSERVATOIRE DU LITTORAL
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Sites du département du Calvados
Description: Emondage et abattage d'arbres sur les sites du conservatoire du littoral de Normandie
Identifiant interne: 2024M10-2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Valeur fixe (total): 100
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Valeur fixe (total): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui signe le marché: CONSERVATOIRE DU LITTORAL
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Sites du département de l'Eure
Description: Emondage et abattage d'arbres sur les sites du conservatoire du littoral de Normandie
Identifiant interne: 2024M10-3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Valeur fixe (total): 100
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Valeur fixe (total): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui signe le marché: CONSERVATOIRE DU LITTORAL
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Sites du département de la Seine-Maritime
Description: Emondage et abattage d'arbres sur les sites du conservatoire du littoral de Normandie
Identifiant interne: 2024M10-4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Valeur fixe (par unité): 100
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation (RC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Valeur fixe (total): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui signe le marché: CONSERVATOIRE DU LITTORAL
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 680 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL RAYNAL PIERRE-JEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL RAYNAL PIERRE-JEAN-LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 25 218,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 25/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CONSERVATOIRE DU LITTORAL
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DERVENN TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DERVENN TRAVAUX ET AMENAGEMENTS-LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 11 546,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 25/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CONSERVATOIRE DU LITTORAL
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL RAYNAL PIERRE-JEAN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL RAYNAL PIERRE-JEAN-LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 24 307,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 25/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CONSERVATOIRE DU LITTORAL
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS PINSON PAYSAGE NORMANDIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SAS PINSON PAYSAGE NORMANDIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 97 196,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/11/2024
Date de conclusion du marché: 25/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: CONSERVATOIRE DU LITTORAL
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CONSERVATOIRE DU LITTORAL
Numéro d’enregistrement: 18000501900047
Adresse postale: CORDERIE ROYALE
Ville: ROCHEFORT
Code postal: 17306
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: 0546847250
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Ville: Caen
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 02 31 70 72 72
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SARL RAYNAL PIERRE-JEAN
Numéro d’enregistrement: 479 612 996 00054
Adresse postale: Lieu-dit LE CLERIGO-Rue du Moulin à vent
Ville: THEIX
Code postal: 56450
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Téléphone: 0297420524
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: DERVENN TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
Numéro d’enregistrement: 821 262 904 00047
Ville: BETTON
Code postal: 35830
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0299555505
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAS PINSON PAYSAGE NORMANDIE
Numéro d’enregistrement: 403 061 492 00068
Ville: VAL DE REUIL
Code postal: 27100
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232633650
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ef49cc10-11d3-49e2-a3cd-259d41ca18c2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/12/2024 10:46:36 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 740705-2024
Numéro de publication au JO S: 236/2024
Date de publication: 04/12/2024
