1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Rive de Gier
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET CLIMATISATION DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE RIVE-DE-GIER
Description: Le présent marché a pour objet l'exploitation et la maintenance des installations de Chauffage, Ventilation et Climatisation des bâtiments communaux de la ville de RIVE-DE-GIER et notamment de faire assurer par le TITULAIRE, sur les chaufferies (gaz et propane) et les sous-stations, les prestations suivantes : - Intéressement sur consommations d'énergie : I - Prestations de Service : P2 - Garantie Totale : P3
Identifiant de la procédure: 1c4d2575-9c3d-4700-a6be-a412284bcf84
Identifiant interne: 26S0200
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature complémentaire (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment, 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hotel de ville
Ville: Rive de Gier
Code postal: 42800
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET CLIMATISATION DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE RIVE-DE-GIER
Description: Le présent marché a pour objet l'exploitation et la maintenance des installations de Chauffage, Ventilation et Climatisation des bâtiments communaux de la ville de RIVE-DE-GIER et notamment de faire assurer par le TITULAIRE, sur les chaufferies (gaz et propane) et les sous-stations, les prestations suivantes : - Intéressement sur consommations d'énergie : I - Prestations de Service : P2 - Garantie Totale : P3
Identifiant interne: S-PF-61060
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature complémentaire (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment, 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hotel de ville
Ville: Rive de Gier
Code postal: 42800
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: La durée du marché est de 3 ans à compter de la date de notification, renouvelable une fois pour une durée d'un an
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Rive De Gier
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 046BFA41-CF78-58FB-88269CABC8545612
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Rive de Gier
Numéro d’enregistrement: 17
Adresse postale: Hotel de ville
Ville: Rive de Gier
Code postal: 42800
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Madame Le Maire
Téléphone: 0477830780
Télécopieur: 0477830762
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 046BFA64-9328-4A6A-58FB91E51108DB68
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Palais des juridictions administratives
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 046BFA74-03B1-1A94-003FC5A7848C480C
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Palais des juridictions administratives
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 9d4b2fa0-49b6-4729-a4ef-81eaf87be764 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/04/2026 10:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 233119-2026
Numéro de publication au JO S: 66/2026
Date de publication: 03/04/2026
