1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE RISOUL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de déneigement - Risoul - Saisons 2026-27 _ 2027-28 et 2028-29 Opérations de déneigement à réaliser à l'aide d'un engin de type " chargeur articulé " sur la station de Risoul - Zone Centrale
Description: Le présent marché de prestations de services, concerne le déneigement de la Commune de Risoul (Hautes-Alpes), pour les 3 prochaines saisons d'hiver 2026-27 ; 2027-28 et 2028-29.
Identifiant de la procédure: 2011265c-e0bc-4df6-b00c-2b9c4e3fb1f8
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Opérations de déneigement à réaliser à l'aide d'un engin de type " chargeur articulé " sur la station de Risoul - Zone Centrale
Description: Opérations de déneigement à réaliser à l'aide d'un engin de type " chargeur articulé " sur la station de Risoul - Zone Centrale
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: RISOUL
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Commune de Risoul
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Commune de Risoul
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE RISOUL
Numéro d’enregistrement: 21050119300010
Adresse postale: 10 IMPASSE DE LA MAIRIE
Ville: RISOUL
Code postal: 05600
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Téléphone: +33 492450107
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Commune de Risoul
Numéro d’enregistrement: 21050119300010
Ville: RISOUL
Code postal: 05600
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: f257053d-adaa-44b8-9b1c-656ce7511f5a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/10/2026 16:20:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 696558-2026
Numéro de publication au JO S: 196/2026
Date de publication: 09/10/2026
