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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Intercommunal d'Action Social de Riom Limagne et Volcans
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'Ennezat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Chambaron sur Morge
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Chanat-La-mouteyre
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Chappes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Charbonnières-les-Varennes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Châtel-Guyon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Chavaroux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Clerlande
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Lussat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Malintrat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Mozac
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Pessat-Villeneuve
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Pulvérières
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Riom
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Saint-Laure
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Saint-Ours-les-Roches
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Sayat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune des Martres d'Artière
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Surat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Varennes-sur-Morge
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Volvic
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Office de Tourisme Intercommunal
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Vérifications périodiques règlementaires
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure: 83989db4-42a9-4b18-938b-8cb67ce64898
Identifiant interne: RLV25-101
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Riom Limagne et Volcans
Ville: Riom
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Vérifications périodiques règlementaires
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant interne: S-PF-1758500
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71315400 Services d'inspection et de vérification de bâtiment
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de Riom Limagne et Volcans
Ville: Riom
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualitédescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Critère: Effectif moyen annuel
Description: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Références sur des services spécifiés
Description: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 26/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA DE LYON
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: BB35D58C-9D9B-F65A-38F014F68B42D0B3
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans
Numéro d’enregistrement: 47967
Adresse postale: 5 mail Jost Pasquier
Ville: Riom cedex
Code postal: 63201
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: BONNICHON Frédéric
Téléphone: 0473671100
Télécopieur: 0473671101
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: BB35D5AD-E84F-ACA0-D4D202E4216ED130
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CCIRA DE LYON
Numéro d’enregistrement: BB35D5BC-C906-AE6B-FC8A2F6EAAE93770
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon
Code postal: 69443
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0426992833
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans
Numéro d’enregistrement: BB35D5CA-EBCA-388E-BE8BF01DDC993DF1
Adresse postale: Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans 5 mail Jost Pasquier, Cs 80045
Ville: Riom
Code postal: 63201
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473671100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Centre Intercommunal d'Action Social de Riom Limagne et Volcans
Numéro d’enregistrement: BB35D5DA-A7F2-6E17-0262EA3AD042EEF7
Adresse postale: Centre Intercommunal d'Action social de Rlv null 1 rue Jean Ferrat, null
Ville: Ennezat
Code postal: 63720
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473638134
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Commune d'Ennezat
Numéro d’enregistrement: BB35D5E9-ADA0-B479-BFC562910B998A7C
Adresse postale: Commune d'Ennezat null place de la mairie, null
Ville: Ennezat
Code postal: 63720
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473638014
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Commune de Chambaron sur Morge
Numéro d’enregistrement: BB35D5F8-B113-0D69-1E0969694D3FCEAD
Adresse postale: Commune de Chambaron sur Morge null 3 place de la résistance, Cellule
Ville: Chambaron sur Morge
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473972043
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Commune de Chanat-La-mouteyre
Numéro d’enregistrement: BB35D607-0CB1-037C-619169DDFFD07CE1
Adresse postale: commune de Chanat-La-Mouteyre 12 rue de Clermont, null
Ville: Chanat La Mouteyre
Code postal: 63530
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473628052
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Commune de Chappes
Numéro d’enregistrement: BB35D617-0E70-E17C-1A5D7DE795CA7C69
Adresse postale: Commune de Chappes 2 rue de la mairie, null
Ville: Chappes
Code postal: 63720
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473638104
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Commune de Charbonnières-les-Varennes
Numéro d’enregistrement: BB35D627-AA35-60EE-5572B8E5F96A3B19
Adresse postale: Commune de Charbonnières-les-Varennes 8 Rue de l'Ambène, null
Ville: Charbonnières-les-Varennes
Code postal: 63410
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473335298
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Commune de Châtel-Guyon
Numéro d’enregistrement: BB35D636-E680-0481-B18937F2EEA92D70
Adresse postale: Commune de Châtel-Guyon 10 rue de l'Hôtel de Ville, null
Ville: Chatel Guyon
Code postal: 63140
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473860188
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Commune de Chavaroux
Numéro d’enregistrement: BB35D645-99F4-EDDC-20A7785A96662E5F
Adresse postale: Commune de Chavaroux null Rue de la Mairie, null
Ville: Chavaroux
Code postal: 63720
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473332087
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Commune de Clerlande
Numéro d’enregistrement: BB35D654-DF5B-FDC1-504FE1EA133D9EB8
Adresse postale: Commune de Clerlande null Place Saint-Amable, null
Ville: Clerlande
Code postal: 63720
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473970086
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Commune de Lussat
Numéro d’enregistrement: BB35D663-0AD8-BBAA-70AC0E6019EDB5DF
Adresse postale: Commune de Lussat 1 place de la mairie, null
Ville: Lussat
Code postal: 63360
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473832311
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Commune de Malintrat
Numéro d’enregistrement: BB35D672-9A00-7301-8D2AE8363EA7B2E9
Adresse postale: Commune de Malintrat null Rue de l'hôtel de ville, null
Ville: Malintrat
Code postal: 63510
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473612115
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Commune de Mozac
Numéro d’enregistrement: BB35D681-C4F5-D170-E44D56C67333F6E5
Adresse postale: 32 quater Rue de l'Hôtel de ville
Ville: Mozac
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473337171
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Commune de Pessat-Villeneuve
Numéro d’enregistrement: BB35D691-EFBD-C9DE-0CA38611C2BB1DCC
Adresse postale: Commune de Pessat-Villeneuve null place de la mairie, null
Ville: Pessat-Villeneuve
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473382859
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Commune de Pulvérières
Numéro d’enregistrement: BB35D6B0-C141-9817-51E4D670A59884AF
Adresse postale: Commune de Pulvérières null avenue des Volcans, null
Ville: Pulverieres
Code postal: 63230
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473792506
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Commune de Riom
Numéro d’enregistrement: BB35D6E9-C1C0-81A2-5D0DED20C4C62812
Adresse postale: Commune de Riom null 5 mail Jost Pasquier, null
Ville: Riom
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473337900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: Commune de Saint-Laure
Numéro d’enregistrement: BB35D711-B38F-D385-6C465AA682B66FC2
Adresse postale: Commune de Saint-Laure null 10 route d'Ennezat, null
Ville: Saint-Laure
Code postal: 63350
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473332021
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: Commune de Saint-Ours-les-Roches
Numéro d’enregistrement: BB35D739-9C11-5192-104F1BCFC6E42273
Adresse postale: Commune de Saint-Ours-les-Roches null le bourg, null
Ville: Saint-Ours-Les-Roches
Code postal: 63230
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473887213
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: Commune de Sayat
Numéro d’enregistrement: BB35D74C-F224-04FA-3000D4418AC01526
Adresse postale: Commune de Sayat null rue des mailleries, null
Ville: Sayat
Code postal: 63530
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473628123
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: Commune des Martres d'Artière
Numéro d’enregistrement: BB35D75B-A3A3-7C98-12BC0C4AC848E448
Adresse postale: Commune des Martres d'Artrière null place de l'église, null
Ville: Les Martres D'Artiere
Code postal: 63430
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473832460
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: Commune de Surat
Numéro d’enregistrement: BB35D76B-E7A5-5097-FC9295BF76B39826
Adresse postale: Commune de Surat 5 rue de la république, null
Ville: Surat
Code postal: 63720
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473664351
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: Commune de Varennes-sur-Morge
Numéro d’enregistrement: BB35D77E-E8B0-E629-76D0E5C3B8DE051B
Adresse postale: Commune de Varennes-sur-Morge null Place de la Mairie, null
Ville: Varennes-sur-Morge
Code postal: 63720
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473970476
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: Commune de Volvic
Numéro d’enregistrement: BB35D78D-D476-0DC1-2487B783C7134AB7
Adresse postale: Commune de Volvic 1 place de la résistance, null
Ville: Volvic
Code postal: 63530
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473335038047
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: Office de Tourisme Intercommunal
Numéro d’enregistrement: BB35D79C-0EEF-6DC0-9C48A085B88BABF0
Adresse postale: 27 place de la fédératiion
Ville: Riom
Code postal: 63200
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473385945
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cbed98c9-5b56-4b3d-843d-aa4f4d719d5b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/12/2025 12:57:18 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 857256-2025
Numéro de publication au JO S: 247/2025
Date de publication: 23/12/2025
