1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Études environnementales sur les communes de Rezé « Secteur Blordière » de Bouaye « Secteur Carterons » et de Saint-Aignan-de-Grand-Lieu « Secteur Garotterie »
Description: Études environnementales sur les communes de Rezé « Secteur Blordière » de Bouaye « Secteur Carterons » et de Saint-Aignan-de-Grand-Lieu « Secteur Garotterie »
Identifiant de la procédure: 08dee452-43e9-4db1-9bdd-d97502ca157c
Identifiant interne: 2025NM0000750
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché prendra la forme d'un marché ordinaire à prix mixtes. Le marché sera d'une durée de 20 mois, et ce à compter de la date de sa notification Les études comportent 3 volets: Volet n°1: État initial du site de la Blordière à Rezé, Volet n°2:État initial du site de Carterons à Bouaye, Volet n°3:Etat initial du site de la Garotterie à Saint-Aignan de Grand Lieu
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au règlement de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Études environnementales sur les communes de Rezé « Secteur Blordière » de Bouaye « Secteur Carterons » et de Saint-Aignan-de-Grand-Lieu « Secteur Garotterie »
Description: Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières concernent : - D'une part, les études environnementales pré-opérationnelles nécessaires afin d'évaluer les enjeux environnementaux du secteur de Blordière à Rezé (surface totale de 1,9 ha) - D'autre part, les études environnementales pour évaluer les enjeux environnementaux du secteur Carterons à Bouaye (surface totale de 4,5ha) - D'autre part, les études environnementales pour évaluer les enjeux environnementaux du secteur Garotterie à Saint-Aignan de Grand Lieu (surface totale de 0,918ha)
Identifiant interne: 2025NM0000750
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Formulaire DC1* Lettre de candidature que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 5 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Se référer au code de justice administrative
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement: 24440040400129
Adresse postale: 2 Cours du champ de Mars
Ville: Nantes
Code postal: 44400
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Services marchés publics
Téléphone: +33240419000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif de Nantes
Téléphone: +33255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 8ced2301-61a5-441d-b601-b03c2e0bb93e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/04/2025 18:32:50 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 273022-2025
Numéro de publication au JO S: 82/2025
Date de publication: 28/04/2025
