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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SDIS 35
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pièces détachées et accessoires de marque SIDES, GIMAEX, MAGIRUS, GALLIN pour les besoins du Groupement Maintenance et Logistique Mutualisées du SDIS 35
Description: Fourniture de pièces détachées et accessoires de marque SIDES, GIMAEX, MAGIRUS, GALLIN pour les besoins du Groupement Maintenance et Logistique Mutualisées du SDIS 35
Identifiant de la procédure: 37a469e0-ba53-4d81-a419-8da8160c09b1
Avis précédent: 963d5989-0df4-4f73-a1b3-12cad0a5f753-01
Identifiant interne: 25AOO08
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum, décomposé en 4 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les candidats ont pu présenter une offre pour 1 lot ou plusieurs lots. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur date de notification. Il pourront être reconduits de manière tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de pièces détachées de marque SIDES pour les besoins du GMLM du SDIS 35
Description: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 80 000 euros HT pour la durée totale du marché. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ALTO LE HIL Service approvisionnement magasin général 12 rue du Hil
Ville: Noyal Chatillon sur Seiche
Code postal: 35230
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ALTO LA GOUESNIERE ZA de l'Outre rue des Nouettes
Ville: La Gouesnière
Code postal: 35330
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductions tacites
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : Prix en euros HT selon la simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : valeur technique selon le cadre de réponse technique et l'acte d'engagement (Sous-critère 2.1 - Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour la prise de commande, la livraison et le suivi des commande sur 5 points / Sous-critère 2.2 - Délai de réponse aux demandes de devis sur 10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : Efforts sur le développement durable en lien avec l'objet du marché selon le cadre de réponse environnemental (Sous-critère 3.1 - Politique du candidat en matière d'optimisation des transports et de la logistique en lien avec les prestations du marché sur 15 points/ Sous-critère 3.2 - Certification et/ou labels aux normes en vigueur pour la gestion environnementale sur 5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat devant le Tribunal Administratif de RENNES : -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du marché public, dans les 31 jours qui suivent la date de publication de son avis d'attribution, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de sa conclusion ; -Recours en contestation de la validité du contrat, pouvant être exercé dans les deux mois suivant la publication de son avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS 35
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS 35
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de pièces détachées de marque GIMAEX pour les besoins du GMLM du SDIS 35
Description: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 80 000 euros HT pour la durée totale du marché. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ALTO LE HIL Service Approvisionnement Magasin Général 12 rue du Hil
Ville: Noyal-Chatillon-sur-Seiche
Code postal: 35230
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ALTO LA GOUESNIERE ZA de l'outre Rue des Nouettes
Ville: La Gouesnière
Code postal: 35330
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductions tacites
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : Prix en euros HT selon la simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique selon le cadre de réponse technique et l'acte d'engagement (Sous-critère 2.1 - Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour la prise de commande, la livraison et le suivi des commandes sur 5 points / Sous-critère 2.2 - Délai de réponse aux demandes de devis sur 10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : Efforts sur le développement durable en lien avec l'objet du marché selon le cadre de réponse environnemental (Sous-critère 3.1 - Politique du candidat en matière d'optimisation des transports et de la logistique en lien avec les prestations du marché sur 15 points / Sous-critère 3.2 - Certifications et ou labels aux normes en vigueur pour la gestion environnementale sur 5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat devant le Tribunal Administratif de RENNES : -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du marché public, dans les 31 jours qui suivent la date de publication de son avis d'attribution, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de sa conclusion ; -Recours en contestation de la validité du contrat, pouvant être exercé dans les deux mois suivant la publication de son avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS 35
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS 35
Organisation qui signe le marché: SDIS 35
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de pièces détachées de marque MAGIRUS pour les besoins du GMLM du SDIS 35
Description: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 80 000 euros HT pour la durée totale du marché. Le contrat est conclu pour une période initiale d?1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive d?1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ALTO LE HIL Service Approvisionnement Magasin Général 12 rue du Hil
Ville: Noyal-Chatillon-sur-Seiche
Code postal: 35230
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ALTO LA GOUESNIERE ZA de l'outre Rue des Nouettes
Ville: La Gouesnière
Code postal: 35330
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductions tacites
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : Prix en euros HT selon la simulation de commandes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique selon le cadre de réponse technique et l'acte d'engagement (Sous-critère 2.1 - Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour la prise de commande, la livraison et le suivi des commandes sur 5 points / Sous-critère 2.2 - Délai de réponse aux demandes de devis sur 10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : Efforts sur le développement durable en lien avec l'objet du marché selon le cadre de réponse environnemental (Sous-critère 3.1 - Politique du candidat en matière d'optimisation des transports et de la logistique en lien avec les prestations du marché sur 15 points / Sous-critère 3.2 - Certifications et ou labels aux normes en vigueur pour la gestion environnementale sur 5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat devant le Tribunal Administratif de RENNES : -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du marché public, dans les 31 jours qui suivent la date de publication de son avis d'attribution, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de sa conclusion ; -Recours en contestation de la validité du contrat, pouvant être exercé dans les deux mois suivant la publication de son avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS 35
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS 35
Organisation qui signe le marché: SDIS 35
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de pièces détachées de marque GALLIN pour les besoins du GMLM du SDIS 35
Description: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 80 000 euros HT pour la durée totale du marché. Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ALTO LE HIL Service Approvisionnement Magasin Général 12 rue du Hil
Ville: Noyal-Chatillon-sur-Seiche
Code postal: 35230
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ALTO LA GOUESNIERE ZA de l'outre Rue des Nouettes
Ville: La Gouesnière
Code postal: 35330
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductions tacites
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : Prix en euros HT selon la simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : Valeur technique selon le cadre de réponse technique et l'acte d'engagement (Sous-critère 2.1 - Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour la prise de commande, la livraison et le suivi des commandes sur 5 points / Sous-critère 2.2 - Délai de réponse aux demandes de devis sur 10 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : Efforts sur le développement durable en lien avec l'objet du marché selon le cadre de réponse environnemental (Sous-critère 3.1 - Politique du candidat en matière d'optimisation des transports et de la logistique en lien avec les prestations du marché sur 15 points / Sous-critère 3.2 - Certifications et ou labels aux normes en vigueur pour la gestion environnementale sur 5 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat devant le Tribunal Administratif de RENNES : -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du marché public, dans les 31 jours qui suivent la date de publication de son avis d'attribution, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de sa conclusion ; -Recours en contestation de la validité du contrat, pouvant être exercé dans les deux mois suivant la publication de son avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS 35
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS 35
Organisation qui signe le marché: SDIS 35
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 240 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 240 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GIMAEX FIRE TRUCKS
Offre:
Identifiant de l’offre: 25AOO08 - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-019
Titre: Fourniture de pièces détachées et accessoires de marque GIMAEX pour les besoins du Groupement Maintenance et Logistique Mutualisées du SDIS 35
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/11/2025
Date de conclusion du marché: 12/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 645010-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS 35
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MAGIRUS CAMIVA SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 25AOO08 - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-020
Titre: Fourniture de pièces détachées et accessoires de marque MAGIRUS pour les besoins du Groupement Maintenance et Logistique Mutualisées du SDIS 35
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/11/2025
Date de conclusion du marché: 12/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 645010-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS 35
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GALLIN SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 25AOO08 - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-021
Titre: Fourniture de pièces détachées et accessoires de marque GALLIN pour les besoins du Groupement Maintenance et Logistique Mutualisées du SDIS 35
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/11/2025
Date de conclusion du marché: 15/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 645010-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: SDIS 35
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SDIS 35
Numéro d’enregistrement: 28350355500015
Adresse postale: 2, rue du moulin de joué - bp 80127
Ville: Rennes cedex 7
Code postal: 35701
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GIMAEX FIRE TRUCKS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83897636300013
Adresse postale: 8 rue Henri Becquerel ZI Mitry Compans BP 215
Ville: MITRY MORY
Code postal: 77290
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0164671818
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MAGIRUS CAMIVA SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 77565371000050
Adresse postale: 686, rue Chantabord CS82726
Ville: CHAMBERY Cedex
Code postal: 73026
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Téléphone: 0479756666
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GALLIN SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 07150193600042
Adresse postale: ZI les Cèdres Bleus
Ville: NIEVROZ
Code postal: 01120
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0437858585
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 00852996-f5e6-4a65-baae-43f9e71cf476 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2026 15:26:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 12710-2026
Numéro de publication au JO S: 6/2026
Date de publication: 09/01/2026
