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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CONSTRUCTION DE 65 LOGEMENTS COLLECTIFS SUR SOUS-SOL - Ilot C2 ZAC Haut SANCE à RENNES (35)
Description: CONSTRUCTION DE 65 LOGEMENTS COLLECTIFS SUR SOUS-SOL - Ilot C2 ZAC Haut SANCE à RENNES (35
Identifiant de la procédure: 907b7724-0015-480c-94fa-410225e1a55b
Identifiant interne: sccv haut sance
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 18
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Terrassement
Description: Lot 1 : Terrassement
Identifiant interne: Lot 1 : Terrassement
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des candidatures sont pondérés de la manière suivante : . Critères techniques : 60 % (Références et Effectifs + encadrement + équipe) . Critères financiers : 40 % (Chiffre d'Affaire et Assurance professionnelle)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base établi par le maître d'oeuvre et répondre aux variantes imposées prévues par le descriptif. Il est expressément précisé que les variantes proposées par les candidats en dehors du cadre prévu par le dossier de consultation ne seront examinées qu'á partir du moment où le candidat aura fait une offre selon le projet tel que rappelé ci-dessus.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Gros OEuvre
Description: Lot 2 : Gros OEuvre
Identifiant interne: Lot 2 : Gros OEuvre
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des candidatures sont pondérés de la manière suivante : . Critères techniques : 60 % (Références et Effectifs + encadrement + équipe) . Critères financiers : 40 % (Chiffre d'Affaire et Assurance professionnelle)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base établi par le maître d'oeuvre et répondre aux variantes imposées prévues par le descriptif. Il est expressément précisé que les variantes proposées par les candidats en dehors du cadre prévu par le dossier de consultation ne seront examinées qu'á partir du moment où le candidat aura fait une offre selon le projet tel que rappelé ci-dessus.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Charpente et Bardage Bois
Description: Lot 3 : Charpente et Bardage Bois
Identifiant interne: Lot 3 : Charpente et Bardage Bois
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des candidatures sont pondérés de la manière suivante : . Critères techniques : 60 % (Références et Effectifs + encadrement + équipe) . Critères financiers : 40 % (Chiffre d'Affaire et Assurance professionnelle)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base établi par le maître d'oeuvre et répondre aux variantes imposées prévues par le descriptif. Il est expressément précisé que les variantes proposées par les candidats en dehors du cadre prévu par le dossier de consultation ne seront examinées qu'á partir du moment où le candidat aura fait une offre selon le projet tel que rappelé ci-dessus.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Ravalement
Description: Lot 4 : Ravalement
Identifiant interne: Lot 4 : Ravalement
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261222 Travaux de pose d'enduit sur couverture en ciment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des candidatures sont pondérés de la manière suivante : . Critères techniques : 60 % (Références et Effectifs + encadrement + équipe) . Critères financiers : 40 % (Chiffre d'Affaire et Assurance professionnelle)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base établi par le maître d'oeuvre et répondre aux variantes imposées prévues par le descriptif. Il est expressément précisé que les variantes proposées par les candidats en dehors du cadre prévu par le dossier de consultation ne seront examinées qu'á partir du moment où le candidat aura fait une offre selon le projet tel que rappelé ci-dessus.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Etanchéité
Description: Lot 5 : Etanchéité
Identifiant interne: Lot 5 : Etanchamp;eacute;itamp;eacute;
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des candidatures sont pondérés de la manière suivante : . Critères techniques : 60 % (Références et Effectifs + encadrement + équipe) . Critères financiers : 40 % (Chiffre d'Affaire et Assurance professionnelle)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base établi par le maître d'oeuvre et répondre aux variantes imposées prévues par le descriptif. Il est expressément précisé que les variantes proposées par les candidats en dehors du cadre prévu par le dossier de consultation ne seront examinées qu'á partir du moment où le candidat aura fait une offre selon le projet tel que rappelé ci-dessus.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Menuiserie extérieure
Description: Lot 6 : Menuiserie extérieure
Identifiant interne: Lot 6 : Menuiserie extamp;eacute;rieure
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des candidatures sont pondérés de la manière suivante : . Critères techniques : 60 % (Références et Effectifs + encadrement + équipe) . Critères financiers : 40 % (Chiffre d'Affaire et Assurance professionnelle)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base établi par le maître d'oeuvre et répondre aux variantes imposées prévues par le descriptif. Il est expressément précisé que les variantes proposées par les candidats en dehors du cadre prévu par le dossier de consultation ne seront examinées qu'á partir du moment où le candidat aura fait une offre selon le projet tel que rappelé ci-dessus
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : Serrurerie
Description: Lot 7 : Serrurerie
Identifiant interne: Lot 7 : Serrurerie
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base établi par le maître d'oeuvre et répondre aux variantes imposées prévues par le descriptif. Il est expressément précisé que les variantes proposées par les candidats en dehors du cadre prévu par le dossier de consultation ne seront examinées qu'á partir du moment où le candidat aura fait une offre selon le projet tel que rappelé ci-dessus.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : Porte Automatique
Description: Lot 8 : Porte Automatique
Identifiant interne: Lot 8 : Porte Automatique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des candidatures sont pondérés de la manière suivante : . Critères techniques : 60 % (Références et Effectifs + encadrement + équipe) . Critères financiers : 40 % (Chiffre d'Affaire et Assurance professionnelle)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base établi par le maître d'oeuvre et répondre aux variantes imposées prévues par le descriptif. Il est expressément précisé que les variantes proposées par les candidats en dehors du cadre prévu par le dossier de consultation ne seront examinées qu'á partir du moment où le candidat aura fait une offre selon le projet tel que rappelé ci-dessus
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 : Menuiserie intérieure
Description: Lot 9 : Menuiserie intérieure
Identifiant interne: Lot 9 : Menuiserie intamp;eacute;rieure
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des candidatures sont pondérés de la manière suivante : . Critères techniques : 60 % (Références et Effectifs + encadrement + équipe) . Critères financiers : 40 % (Chiffre d'Affaire et Assurance professionnelle)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base établi par le maître d'oeuvre et répondre aux variantes imposées prévues par le descriptif. Il est expressément précisé que les variantes proposées par les candidats en dehors du cadre prévu par le dossier de consultation ne seront examinées qu'á partir du moment où le candidat aura fait une offre selon le projet tel que rappelé ci-dessus
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 : Cloison - Doublage - Plafond
Description: Lot 10 : Cloison - Doublage - Plafond
Identifiant interne: Lot 10 : Cloison - Doublage - Plafond
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des candidatures sont pondérés de la manière suivante : . Critères techniques : 60 % (Références et Effectifs + encadrement + équipe) . Critères financiers : 40 % (Chiffre d'Affaire et Assurance professionnelle)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base établi par le maître d'oeuvre et répondre aux variantes imposées prévues par le descriptif. Il est expressément précisé que les variantes proposées par les candidats en dehors du cadre prévu par le dossier de consultation ne seront examinées qu'á partir du moment où le candidat aura fait une offre selon le projet tel que rappelé ci-dessus.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 : Revêtement de sol dur - Faïence
Description: Lot 11 : Revêtement de sol dur - Faïence
Identifiant interne: Lot 11 : Revamp;ecirc;tement de sol dur - Faamp;iuml;ence
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431100 Carrelage de sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base établi par le maître d'oeuvre et répondre aux variantes imposées prévues par le descriptif. Il est expressément précisé que les variantes proposées par les candidats en dehors du cadre prévu par le dossier de consultation ne seront examinées qu'á partir du moment où le candidat aura fait une offre selon le projet tel que rappelé ci-dessus.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 : Revêtement de sol souple
Description: Lot 12 : Revêtement de sol souple
Identifiant interne: Lot 12 : Revamp;ecirc;tement de sol souple
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des candidatures sont pondérés de la manière suivante : . Critères techniques : 60 % (Références et Effectifs + encadrement + équipe) . Critères financiers : 40 % (Chiffre d'Affaire et Assurance professionnelle)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base établi par le maître d'oeuvre et répondre aux variantes imposées prévues par le descriptif. Il est expressément précisé que les variantes proposées par les candidats en dehors du cadre prévu par le dossier de consultation ne seront examinées qu'á partir du moment où le candidat aura fait une offre selon le projet tel que rappelé ci-dessus.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13 : Revêtement de sol stratifié
Description: Lot 13 : Revêtement de sol stratifié
Identifiant interne: Lot 13 : Revamp;ecirc;tement de sol stratifiamp;eacute;
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432113 Pose de parquets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des candidatures sont pondérés de la manière suivante : . Critères techniques : 60 % (Références et Effectifs + encadrement + équipe) . Critères financiers : 40 % (Chiffre d'Affaire et Assurance professionnelle)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base établi par le maître d'oeuvre et répondre aux variantes imposées prévues par le descriptif. Il est expressément précisé que les variantes proposées par les candidats en dehors du cadre prévu par le dossier de consultation ne seront examinées qu'á partir du moment où le candidat aura fait une offre selon le projet tel que rappelé ci-dessus.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 : Peinture
Description: Lot 14 : Peinture
Identifiant interne: Lot 14 : Peinture
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des candidatures sont pondérés de la manière suivante : . Critères techniques : 60 % (Références et Effectifs + encadrement + équipe) . Critères financiers : 40 % (Chiffre d'Affaire et Assurance professionnelle)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base établi par le maître d'oeuvre et répondre aux variantes imposées prévues par le descriptif. Il est expressément précisé que les variantes proposées par les candidats en dehors du cadre prévu par le dossier de consultation ne seront examinées qu'á partir du moment où le candidat aura fait une offre selon le projet tel que rappelé ci-dessus.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 15 : Plomberie - Chauffage - Ventilation
Description: Lot 15 : Plomberie - Chauffage - Ventilation
Identifiant interne: Lot 15 : Plomberie - Chauffage - Ventilation
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des candidatures sont pondérés de la manière suivante : . Critères techniques : 60 % (Références et Effectifs + encadrement + équipe) . Critères financiers : 40 % (Chiffre d'Affaire et Assurance professionnelle)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base établi par le maître d'oeuvre et répondre aux variantes imposées prévues par le descriptif. Il est expressément précisé que les variantes proposées par les candidats en dehors du cadre prévu par le dossier de consultation ne seront examinées qu'á partir du moment où le candidat aura fait une offre selon le projet tel que rappelé ci-dessus.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 16 : Courants Forts
Description: Lot 16 : Courants Forts
Identifiant interne: Lot 16 : Courants Forts
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des candidatures sont pondérés de la manière suivante : . Critères techniques : 60 % (Références et Effectifs + encadrement + équipe) . Critères financiers : 40 % (Chiffre d'Affaire et Assurance professionnelle)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base établi par le maître d'oeuvre et répondre aux variantes imposées prévues par le descriptif. Il est expressément précisé que les variantes proposées par les candidats en dehors du cadre prévu par le dossier de consultation ne seront examinées qu'á partir du moment où le candidat aura fait une offre selon le projet tel que rappelé ci-dessus.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 17 : Courants Faibles
Description: Lot 17 : Courants Faibles
Identifiant interne: Lot 17 : Courants Faibles
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des candidatures sont pondérés de la manière suivante : . Critères techniques : 60 % (Références et Effectifs + encadrement + équipe) . Critères financiers : 40 % (Chiffre d'Affaire et Assurance professionnelle)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base établi par le maître d'oeuvre et répondre aux variantes imposées prévues par le descriptif. Il est expressément précisé que les variantes proposées par les candidats en dehors du cadre prévu par le dossier de consultation ne seront examinées qu'á partir du moment où le candidat aura fait une offre selon le projet tel que rappelé ci-dessus.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 18 : Ascenseur
Description: Lot 18 : Ascenseur
Identifiant interne: Lot 18 : Ascenseur
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC du HAUT SANCE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des candidatures sont pondérés de la manière suivante : . Critères techniques : 60 % (Références et Effectifs + encadrement + équipe) . Critères financiers : 40 % (Chiffre d'Affaire et Assurance professionnelle)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 20/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base établi par le maître d'oeuvre et répondre aux variantes imposées prévues par le descriptif. Il est expressément précisé que les variantes proposées par les candidats en dehors du cadre prévu par le dossier de consultation ne seront examinées qu'á partir du moment où le candidat aura fait une offre selon le projet tel que rappelé ci-dessus.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir rc
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SCCV HAUT SANCE Représentée par KEREDES PROMOTION IMMOBILIERE, en qualité de gérant et par ARCHIPEL HABITAT en qualité d'associés
Numéro d’enregistrement: 69920052300032
Adresse postale: 110 boulevard CLEMENCEAU TSA70755
Ville: Rennes
Code postal: 35200
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Point de contact: Camille BOUVIER
Téléphone: 0223305050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de RENNES
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 Contour de la Motte - CS 44416
Ville: Rennes cdex
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le greffe du tribunal
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3a3840c2-897e-4fc6-8f75-2f424cb8450b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/06/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 427357-2026
Numéro de publication au JO S: 118/2026
Date de publication: 22/06/2026
