1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SA d'HLM BSB-Les Foyers
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET DE TRAITEMENTS DES ORDURES MENAGERES DES IMMEUBLES DE LA SA D'HLM BSB-LES FOYERS SUR LE DEPARTEMENT 22
Description: PRESTATIONS DE NETTOYAGE ET DE TRAITEMENTS DES ORDURES MENAGERES DES IMMEUBLES DE LA SA D'HLM BSB-LES FOYERS SUR LE DEPARTEMENT 22
Identifiant de la procédure: 365b2961-1164-473c-ad10-46c14cad2d7d
Identifiant interne: AO - 2026 - ENTRETIEN MENAGER - DPT 22
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Entretien ménager - Département 22
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations récurrentes et ponctuelles de nettoyage et de traitements des ordures ménagères des immeubles de la SA D'HLM BSB-LES FOYERS sur le département 22
Description: Prestations récurrentes et ponctuelles de nettoyage et de traitements des ordures ménagères des immeubles de la SA D'HLM BSB-LES FOYERS sur le département 22
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SA d'HLM BSB-Les Foyers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SA d'HLM BSB-Les Foyers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SA d'HLM BSB-Les Foyers
Numéro d’enregistrement: 60920025800067
Adresse postale: 5 rue de Vezin
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0650798988
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: c8eb28e7-2349-4729-afa3-7b5a073d7817 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/02/2026 11:18:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 127460-2026
Numéro de publication au JO S: 38/2026
Date de publication: 24/02/2026
