1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Rectorat de RENNES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de papeterie d'examen (fourniture, conditionnement et livraison) pour la Région académique Bretagne.
Description: Fourniture de papeterie d'examen (fourniture, conditionnement et livraison) pour la Région académique Bretagne.
Identifiant de la procédure: 5672d7f1-1cbd-41da-9d24-a3225b6195fb
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 30197620 Papier à écrire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de papeterie d'examen
Description: Fourniture de papeterie d'examen (fourniture, conditionnement et livraison) pour la Région académique Bretagne.
Identifiant interne: 24DEC001
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197620 Papier à écrire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Démarche environnementale
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Rectorat de RENNES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Rectorat de RENNES
Organisation qui traite les offres: Rectorat de RENNES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Rectorat de RENNES
Numéro d’enregistrement: 17350430900019
Adresse postale: 96 rue d'Antrain CS10503
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France
Téléphone: +33223217606
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1dc012b2-2407-4b6f-b50f-749dd906e3e0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 19/04/2024 16:09:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 238858-2024
Numéro de publication au JO S: 80/2024
Date de publication: 23/04/2024
