1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PFC-Ouest Rennes
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Formations TMD au profit du MINARM
Description: Formations TMD au profit du MINARM
Identifiant de la procédure: e7b9c051-12c3-4d38-be87-3acb8083d07a
Avis précédent: 487871-2024
Identifiant interne: DAF_2023_002010
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure: MAPA à bons de commande
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Formations TMD au profit des logisticiens du MINARM
Description: Formations TMD au profit des logisticiens du MINARM
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: France métropolitaine et outre-mer (voir article 1.5 du CCP)
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 487871-2024
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'ensemble des informations sont disponibles dans le RC du DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offres: PFC-Ouest Rennes
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Formations TMD au profit des intervenants du MINARM
Description: Formations TMD au profit des intervenants du MINARM
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: France métropolitaine et outre-mer (voir article 1.5 du CCP)
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 487871-2024
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'ensemble des informations sont disponibles dans le RC du DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offres: PFC-Ouest Rennes
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Formations des conducteurs ADR au profit du MINARM
Description: Formations des conducteurs ADR au profit du MINARM
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: France métropolitaine et outre-mer (voir article 1.5 du CCP)
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 487871-2024
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'ensemble des informations sont disponibles dans le RC du DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: PFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: PFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offres: PFC-Ouest Rennes
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: PFC-Ouest Rennes
Numéro d’enregistrement: 13001540700013
Département: Ille-et-Vilaine
Adresse postale: Quartier Foch - BP 22
Ville: Rennes cedex 9
Code postal: 35998
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0223445664
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Département: Ille-et-Vilaine
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
10. Modification
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3f035ea8-79aa-4328-a43e-438f8d183099 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 18/09/2024 11:49:30 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 562031-2024
Numéro de publication au JO S: 183/2024
Date de publication: 19/09/2024
