1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PFC Ouest
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Formation initiale de pilotes d'hélicoptères du MINARM
Description: Formation initiale de pilotes d'hélicoptères du MINARM
Identifiant de la procédure: 4ff71b56-e6a7-406b-b882-b6e80b989ad8
Identifiant interne: DAF_2023_001831
Principales caractéristiques de la procédure: Marché à procédure adaptée
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80650000 Formation et simulation dans le domaines des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Formation des pilotes d'hélicoptères de l'ALAT
Description: Formation initiale pratique de pilotes d’hélicoptère au profit du commandement de l’aviation légère de l’Armée de Terre (COMALAT)
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80650000 Formation et simulation dans le domaines des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail figure dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Description: Le détail figure dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: PFC Ouest
Organisation chargée des procédures de recours: PFC Ouest
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PFC Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: PFC Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: PFC Ouest
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Formation des pilotes d'hélicoptères de EMAAE/BAAP
Description: Formation initiale théorique et pratique CPL + IR (H) au profit de la Brigade Aérienne d’Assaut et de Projection (BAAP) de l’Etat-Major de l’Armée de l’Air et de l’Espace (EMAAE)
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80650000 Formation et simulation dans le domaines des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail figure dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Description: Le détail figure dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: PFC Ouest
Organisation chargée des procédures de recours: PFC Ouest
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PFC Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: PFC Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: PFC Ouest
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Formation initiale de pilotes d'hélicoptères étrangers
Description: Formation initiale théorique et pratique de pilotes d’hélicoptère non français au profit de l’Etat-Major des armées (EMA)/Pôle relations internationales militaires (PRIM)
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80650000 Formation et simulation dans le domaines des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Le détail figure dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Description: Le détail figure dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: PFC Ouest
Organisation chargée des procédures de recours: PFC Ouest
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PFC Ouest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: PFC Ouest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: PFC Ouest
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: PFC Ouest
Numéro d’enregistrement: 13001540700013
Département: Ille-et-Vilaine
Adresse postale: Quartier Foch - BP 22
Ville: Rennes cedex 9
Code postal: 35998
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0223445664
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Département: Ille-et-Vilaine
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dc61b241-2e6f-48c9-8131-12f7d3892575 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis: 24/05/2024 19:11:56 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 312870-2024
Numéro de publication au JO S: 102/2024
Date de publication: 28/05/2024
