1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: RÉALISATION DE FORMATIONS AU PROFIT DE L'ÉCOLE DES APPLICATIONS MILITAIRES DE L?ÉNERGIE ATOMIQUE (EAMEA) DANS LE DOMAINE DE LA CONDUITE DE BÂTIMENTS A PROPULSION NUCLÉAIRE DE LA MARINE NATIONALE
Description: RÉALISATION DE FORMATIONS AU PROFIT DE L?ÉCOLE DES APPLICATIONS MILITAIRES DE L'ÉNERGIE ATOMIQUE (EAMEA) DANS LE DOMAINE DE LA CONDUITE DE BÂTIMENTS A PROPULSION NUCLÉAIRE DE LA MARINE NATIONALE
Identifiant de la procédure: 6cbec53f-b832-4598-9483-85cf7160e84f
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80600000 Services de formation dans le domaine des équipements militaires et de sécurité
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 612 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 063 125,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FORMATION A LA CONDUITE D'AUXILIAIRES ELECTROMECANIQUES DES ELEVES INGENIEURS OU CHEFS DE QUARTS ET DES OPERATEURS DES EQUIPËS DE QUART DES BATIMENTS A PROPULSION NUCLEAIRE
Description: FORMATION A LA CONDUITE D'AUXILIAIRES ELECTROMECANIQUES DES ÉLÈVES INGÉNIEURS OU CHEFS DE QUARTS ET DES OPÉRATEURS DES ÉQUIPES DE QUART DES BÂTIMENTS A PROPULSION NUCLEAIRE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80600000 Services de formation dans le domaine des équipements militaires et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Procédure de suivi qualité
Montage financier: Sans objet
Sous-traitance:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FORMATION A LA CONDUITE D'AUXILIAIRES ELECTROMECANIQUES DES OPERATEURS MECANICIENS DES EQUIPES DE QUART DES BATIMENTS A PROPULSION NUCLEAIRE DE LA MARINE NATIONALE ADAPTEE A L'EMPLOI
Description: FORMATION A LA CONDUITE D'AUXILIAIRES ELECTROMECANIQUES DES OPÉRATEURS MÉCANICIENS DES ÉQUIPES DE QUART DES BÂTIMENTS A PROPULSION NUCLÉAIRE DE LA MARINE NATIONALE ADAPTEE A L'EMPLOI
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80600000 Services de formation dans le domaine des équipements militaires et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Procédure de suivi de qualité
Montage financier: Sans objet
Sous-traitance:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: FORMATION EN MILIEU CONTROLE DES EQUIPES DES BATIMENTS A PROPULSION NUCLEAIRE DE LA MARINE NATIONALE
Description: FORMATION EN MILIEU CONTRÔLE DES ÉQUIPES DES BÂTIMENTS A PROPULSION NUCLÉAIRE DE LA MARINE NATIONALE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80600000 Services de formation dans le domaine des équipements militaires et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Procédure de suivi qualité
Montage financier: Sans objet
Sous-traitance:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: APPROFONDISSEMENT A LA CONDUITE D'AUXILIAIRES ELECTROMECANIQUES DES OPERATEURS ELECTRICIENS DES EQUIPES DES BATIMENTS A PROPULSION NUCLEAIRE DE LA MARINE NATIONALE
Description: APPROFONDISSEMENT A LA CONDUITE D'AUXILIAIRES ELECTROMECANIQUES DES OPÉRATEURS ÉLECTRICIENS DES ÉQUIPES DES BÂTIMENTS A PROPULSION NUCLÉAIRE DE LA MARINE NATIONALE
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80600000 Services de formation dans le domaine des équipements militaires et de sécurité
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Procédure de suivi de qualité
Montage financier: Sans objet
Sous-traitance:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
8. Organisations
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 246a1c48-a3fc-4f94-ab63-343d122f3ba4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 19/04/2024 11:47:58 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 236930-2024
Numéro de publication au JO S: 79/2024
Date de publication: 22/04/2024
