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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil régional de Bretagne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de fourniture et livraison de produits surgelés pour les adhérents de la centrale Breizh Achats
Description: Marché de fourniture et livraison de produits surgelés pour les adhérents de la centrale Breizh Achats
Identifiant de la procédure: 9c2728d7-b653-48ab-baf7-8a4df7700c1c
Avis précédent: 77efa80f-1b4d-4a6d-85f6-e1a71ef63be2-01
Identifiant interne: 2025-311
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Poissons et produits de la mer bruts et transformés
Description: Fourniture et livraison de poissons et produits de la mer bruts et transformés pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15229000 Produits congelés à base de poisson
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 437 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir article 7.2 du RC
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 7.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir article 7.2 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Produits de la mer de qualité supérieure
Description: Fourniture et livraison de produits de la mer de qualité supérieure pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15221000 Poisson congelé
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 875 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir article 7.2 du RC
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 7.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir article 7.2 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Entrées chaudes, plats cuisinés et fonds de pâte conventionnels
Description: Fourniture et livraison d'entrées chaudes, plats cuisinés et fonds de pâte conventionnels pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 987 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir article 7.2 du RC
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 7.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir article 7.2 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fonds de pâtes bio
Description: Fourniture et livraison de fonds de pâte bio pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 087 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir article 7.2 du RC
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 7.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir article 7.2 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Viandes et volailles conventionnelles
Description: Fourniture et livraison de viandes et volailles conventionnelles pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 062 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir article 7.2 du RC
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 7.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir article 7.2 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Viande de boeuf hachée bio
Description: Fourniture et livraison de viande de boeuf hachée bio pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 062 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir article 7.2 du RC
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 7.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir article 7.2 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Mono légumes, mélanges de légumes, poêlées et herbes aromatiques, conventionnels et labellisés, blanchis et cuits
Description: Fourniture et livraison mono légumes, mélanges de légumes, poêlées et herbes aromatiques, conventionnels et labellisés, blanchis et cuits pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331170 Légumes congelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir article 7.2 du RC
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 7.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir article 7.2 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Légumes bio blanchis
Description: Fourniture et livraison de légumes bio blanchis pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne: LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331170 Légumes congelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 993 750,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir article 7.2 du RC
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 7.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir article 7.2 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Alternatives végétariennes conventionnelles et bio
Description: Fourniture et livraison d'alternatives végétariennes conventionnelles et bio pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne: LOT 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 625 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir article 7.2 du RC
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 7.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir article 7.2 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Légumes bio cuits
Description: Fourniture et livraison de légumes bio cuits pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne: LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331170 Légumes congelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 175 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir article 7.2 du RC
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 7.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir article 7.2 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Glaces, pâtisseries et viennoiseries
Description: Fourniture et livraison de glaces, pâtisseries et viennoiseries pour les adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne: LOT 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 062 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir article 7.2 du RC
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 7.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir article 7.2 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Glaces bio, produits à la ferme pour les adhérents du Finistère et des Côtes d'Armor
Description: Fourniture et livraison de glaces bio, produites à la ferme pour les adhérents du Finistère et des Côtes d'Armor, adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne: LOT 12.1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15981310 Glace
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 471 250,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir article 7.2 du RC
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 7.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir article 7.2 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Glaces bio, produits à la ferme pour les adhérents de l'Ille et Vilaine
Description: Fourniture et livraison de glaces bio, produites à la ferme pour les adhérents de l'Ille et Vilaine, adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne: LOT 12.2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15981310 Glace
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 435 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir article 7.2 du RC
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 7.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir article 7.2 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Glaces bio, produits à la ferme pour les adhérents du Morbihan
Description: Fourniture et livraison de glaces bio, produites à la ferme pour les adhérents du Morbihan, adhérents de la centrale Breizh achats
Identifiant interne: LOT 12.3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15981310 Glace
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 217 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir article 7.2 du RC
Critère:
Type: Prix
Description: Voir article 7.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir article 7.2 du RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil régional de Bretagne
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 15 360 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 15 360 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSION FROID
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE POMONA PASSION FROID LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 418303-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSION FROID
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE POMONA PASSION FROID LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 100 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 418303-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BIOFINESSE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BIOFINESSE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 418303-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SO BREIZH
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SO BREIZH LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 2 500 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 418303-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSION FROID
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE POMONA PASSION FROID LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 2 500 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 418303-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSION FROID
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE POMONA PASSION FROID LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 418303-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSION FROID
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE POMONA PASSION FROID LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 550 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 418303-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SO BREIZH
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SO BREIZH LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 418303-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA PASSION FROID
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE POMONA PASSION FROID LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 2 500 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 418303-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 130 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GAEC DE KERLEG
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GAEC DE KERLEG LOT 12.1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 130 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 12.1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 418303-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MANGER BIO 35
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MANGER BIO 35 LOT12.2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 12.2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 418303-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MANGER BIO 35
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MANGER BIO 35 LOT 12.3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 12.3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 418303-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Conseil régional de Bretagne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil régional de Bretagne
Numéro d’enregistrement: 23350001600040
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0299271010
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: Hotel de Bizien 3 contour de la motte
Ville: rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DREETS des Pays de la Loire
Numéro d’enregistrement: 92027774600011
Adresse postale: Immeuble Skyline 2 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0253567900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BIOFINESSE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 43429720600055
Adresse postale: 1 impasse du marché gare
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GAEC DE KERLEG
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 32798483700010
Adresse postale: Kerlec
Ville: PLOUGONVER
Code postal: 22810
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MANGER BIO 35
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 431 853 217 00039
Adresse postale: 1 rue du Vivier Louis
Ville: SAINT GREGOIRE
Code postal: 35760
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: POMONA PASSION FROID
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 552 044 992 022 67
Adresse postale: 4 rue Jacqueline Auriol
Ville: SAINT JACQUES DE LA LANDE
Code postal: 35136
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0011
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SO BREIZH
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 865 500 516 002 38
Adresse postale: ZI du Porzo Kervignac
Ville: HENNEBONT cedex
Code postal: 56704
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0010
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: da829548-07c9-4235-9ecf-588efc8cfc15 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/01/2026 10:33:29 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 3655-2026
Numéro de publication au JO S: 3/2026
Date de publication: 06/01/2026
