1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CROUS de Rennes-Bretagne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord Cadre à Bons de Commande pour la fourniture et livraison de boissons ambiantes à destination des Restaurants Universitaire du CROUS de Bretagne. Le présent marché intègre une série de prestations indispensables à son exécution et qui sont les suivantes : • Réception des commandes, • Traitement des commandes, • Transport, acheminement et remise des commandes aux destinataires et aux différe
Description: Accord Cadre à Bons de Commande pour la fourniture et livraison de boissons ambiantes à destination des Restaurants Universitaire du CROUS de Bretagne. Le présent marché intègre une série de prestations indispensables à son exécution et qui sont les suivantes : • Réception des commandes, • Traitement des commandes, • Transport, acheminement et remise des commandes aux destinataires et aux différe
Identifiant de la procédure: 255e9c9b-2ba0-431d-9faa-c91c17bbc684
Identifiant interne: 2025-065
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 380 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de boissons ambiantes à destination des Restaurants Universitaire du CROUS de Bretagne.
Description: Accord Cadre à Bons de Commande pour la fourniture et livraison de boissons ambiantes à destination des Restaurants Universitaire du CROUS de Bretagne. Le présent marché intègre une série de prestations indispensables à son exécution et qui sont les suivantes : • Réception des commandes, • Traitement des commandes, • Transport, acheminement et remise des commandes aux destinataires et aux différe
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 09/01/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/01/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CROUS de Rennes-Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CROUS de Rennes-Bretagne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CROUS de Rennes-Bretagne
Numéro d’enregistrement: 18350003200010
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Point de contact: Martial FESSELIER
Téléphone: +33 2 99 84 31 33
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CROUS de Rennes-Bretagne
Numéro d’enregistrement: 18350003200010
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: +33 2 99 84 31 33
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: c74b4fbb-8061-49d2-a90b-3a06d9bcc79f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/12/2025 10:14:23 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 822358-2025
Numéro de publication au JO S: 239/2025
Date de publication: 11/12/2025
