1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CROUS DE RENNES-BRETAGNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de matériel de production pour la restauration du CROUS de Bretagne
Description: Achat de matériel de production pour la restauration du CROUS de Bretagne
Identifiant de la procédure: 85034dc4-714a-401f-9e33-46b997e277aa
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39314000 Équipement de cuisine industrielle, 39315000 Équipement de restaurant, 39310000 Équipement de restauration, 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lignes de production pour sandwichs et paninis
Description: Lignes de production pour sandwichs et paninis
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39314000 Équipement de cuisine industrielle, 39315000 Équipement de restaurant, 39310000 Équipement de restauration, 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CROUS DE RENNES-BRETAGNE
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Rennes Hôtel de Bizien 3 Contour de la Motte - CS 44416 35044 RENNES CEDEX Téléphone : 02 23 21 28 28 Télécopie : 02 99 63 56 84 Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Site internet « Télérecours citoyens » : www.telerecours.fr
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Système d'ensachage alimentation par convoyeur à bande
Description: Système d'ensachage alimentation par convoyeur à bande
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221000 Équipement de cuisine
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39314000 Équipement de cuisine industrielle, 39315000 Équipement de restaurant, 39310000 Équipement de restauration, 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CROUS DE RENNES-BRETAGNE
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Rennes Hôtel de Bizien 3 Contour de la Motte - CS 44416 35044 RENNES CEDEX Téléphone : 02 23 21 28 28 Télécopie : 02 99 63 56 84 Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Site internet « Télérecours citoyens » : www.telerecours.fr
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CROUS DE RENNES-BRETAGNE
Numéro d’enregistrement: 18350003200010
Ville: Rennes
Code postal: 35064
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0299843133
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 6659c4a3-6434-45ac-9627-082c320184c3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/03/2025 15:08:57 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 189923-2025
Numéro de publication au JO S: 59/2025
Date de publication: 25/03/2025