A proximité de Rennes 35033 Ille Et Vilaine
Acheteur : CHU DE RENNES
2 rue Henri le Guilloux
35033 Rennes
Tel : +33299284369
Secteurs d'activité
Fruits, légumes et produits connexes.

FOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES FRAIS - 1ERE GAMME - POUR LES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GHT HAUTE-BRETAGNE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/03/2026
JOUE - 150250-2026
150250-2026 - Résultats
France – Fruits, légumes et produits connexes – FOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES FRAIS - 1ERE GAMME - POUR LES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GHT HAUTE-BRETAGNE
OJ S 44/2026 04/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU DE RENNES
Adresse électroniquevirginie.portolleau@chu-rennes.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES FRAIS - 1ERE GAMME - POUR LES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GHT HAUTE-BRETAGNE
DescriptionLa présente consultation a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais - 1ère gamme - pour les établissements parties du GHT Haute-Bretagne. La présente consultation est lancée en vue de l’attribution : d’une part, de l’accord-cadre à trois titulaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres ; d’autre part, du marché subséquent n°1 fondé sur cet accord-cadre, à l’un des trois titulaires de l’accord-cadre. Les caractéristiques des prestations attendues au titre de cet accord-cadre, ainsi que ses conditions d'exécution, sont spécifiées dans le CCAP de l’accord-cadre et dans les marchés subséquents. La nature des prestations, ainsi que les conditions techniques de leur exécution sont définies au CCTP et au Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Le marché public est un accord-cadre qui ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R2162-7 à R2162-12 du code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 3 900 000 € HT pour toute sa durée de validité au sens de l’article R2162-4, 2° du code de la commande publique. L’accord-cadre est multi-attributaires. Le nombre d’opérateurs économiques retenus pour l’accord-cadre est au maximum au nombre de 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Tous les semestres, le CHU de Rennes mettra en concurrence les titulaires de l’accord-cadre sur la base d’une lettre de consultation. Les marchés subséquents conclus sur le fondement de l’accord-cadre sont des documents écrits qui précisent les caractéristiques et les modalités d’exécution des prestations demandées qui n’ont pas été fixées dans l’accord-cadre concerné. Ils sont exécutés par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, lors de la survenance du besoin des établissements parties. Les marchés subséquents sont des accords-cadres à bons de commande 2/7 sans minimum et avec un maximum pour toute leur durée de validité au sens de l’article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Le montant maximum du marché subséquent concerné sera précisé dans les documents de ce marché. Le marché subséquent n°1 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 480 000 € HT pour toute sa durée de validité au sens de l’article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les marchés subséquents sont mono-attributaire. L’accord-cadre est conclu à prix unitaires tels que définis au Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Ces prix serviront de prix plafond pour l’établissement des prix des marchés subséquents. Les marchés subséquents qui seront conclus sur le fondement de l’accord-cadre sont des marchés traités à prix unitaires tels que précisés au BPU du marché subséquent concerné et au catalogue du marché subséquent concerné
Identifiant de la procéduredd88a51e-78ed-4b4f-b454-cb9040439449
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Informations complémentairesN’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES FRAIS - 1ERE GAMME - POUR LES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GHT HAUTE-BRETAGNE - ACCORD CADRE ET MARCHE SUBSEQUENT 1
DescriptionLes fournitures pouvant être commandées au titre du présent accord-cadre sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et au BPU de l’accord-cadre. Les quantités estimatives pour toute la durée du marché public sont indiquées dans le Devis Quantitatif Estimatif (DQE) de l’accord-cadre. Ces quantités n’ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu’à l’analyse des offres. Les quantités estimatives du marché public subséquent n°1 sont indiquées dans le Devis Quantitatif Estimatif (DQE) du marché subséquent n°1. Ces quantités n’ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu’à l’analyse des offres.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Options
Description des options2 ans
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Informations complémentairesDépartement 35
5.1.3.
Durée estimée
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLes critères d'attribution sont décrits au RC.
Critère
TypeQualité
DescriptionLes critères d'attribution sont décrits au RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresNC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L’instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCHU DE RENNES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCHU DE RENNES
Organisation qui signe le contratCHU DE RENNES
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis3 900 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielGroupe POMONA - Terre Azur Rennes
Offre
Identifiant de l’offreFOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES 1ERE GAMME GHT POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre2 162 670,60 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265001
Date de conclusion du marché/concession16/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU DE RENNES
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSAS LE SAINT
Offre
Identifiant de l’offreFOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES 1ERE GAMME GHT LE SAINT
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre2 355 257,60 EUR
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265001
Date de conclusion du marché/concession16/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU DE RENNES
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAME HASLE
Offre
Identifiant de l’offreFOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES 1ERE GAMME GHT AME HASLE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre3 181 820,96 EUR
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat265001
Date de conclusion du marché/concession16/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCHU DE RENNES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCHU DE RENNES
Numéro d’enregistrement26350007600017
VilleRENNES
Code postal35033
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Adresse électroniquevirginie.portolleau@chu-rennes.fr
Téléphone+33299284369
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement17350005900014
VilleRennes
Code postal35000
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Point de contactGreffe du tribunal administratif
Adresse électroniqueGreffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone0223212828
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielGroupe POMONA - Terre Azur Rennes
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement55204499202861
VilleNOYAL SUR VILAINE
Code postal35538
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officielSAS LE SAINT
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement63732026800062
VilleGUIPAVAS
Code postal29490
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielAME HASLE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement31538574000032
VilleMELESSE
Code postal35520
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc229c57b-4329-49f5-9c7d-d5b33d63c02e  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis02/03/2026 14:39:50 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis150250-2026
Numéro de publication au JO S44/2026
Date de publication04/03/2026