A proximité de Reims 51100 Marne
Acheteur : Le Foyer Rémois (51)
8, rue Lanson
51100 REIMS
Tel : +33 326843626
  Reste 27 jours - Date de clôture estimée : 16/02/2026  
2 Lots
Lot 1
LOT 1
Lot 2
LOT 2
Secteurs d'activité
Services de désinfection et de désinfestation.

ACCORD-CADRE COMPOSITE : PRESTATIONS DE DÉRATISATION/ DÉSINSECTISATION ET DE DÉSINFECTION/DÉBOUCHAGE DES COLONNES VIDE-ORDURES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/01/2026
JOUE - 29364-2026
29364-2026 - Mise en concurrence
France – Services de désinfection et de désinfestation – ACCORD-CADRE COMPOSITE : PRESTATIONS DE DÉRATISATION/ DÉSINSECTISATION ET DE DÉSINFECTION/DÉBOUCHAGE DES COLONNES VIDE-ORDURES
OJ S 10/2026 15/01/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielLe Foyer Rémois (51)
Adresse électroniquep.debethune@foyer-remois.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACCORD-CADRE COMPOSITE : PRESTATIONS DE DÉRATISATION/ DÉSINSECTISATION ET DE DÉSINFECTION/DÉBOUCHAGE DES COLONNES VIDE-ORDURES
DescriptionACCORD-CADRE COMPOSITE : PRESTATIONS DE DÉRATISATION/ DÉSINSECTISATION ET DE DÉSINFECTION/DÉBOUCHAGE DES COLONNES VIDE-ORDURES
Identifiant de la procédurede42f1dc-85a1-4ff2-947b-5e6f86ab2a20
Identifiant interneFR-25-91
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleREIMS
Code postal51100
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 220 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT 1
DescriptionPrestations de dératisation/désinsectisation (2D)
Identifiant interneFR-25-91 - LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleREIMS
Code postal51100
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promuAutre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCF. RC
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique . CF. RC
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres16/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationLe Foyer Rémois (51)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RC
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeLe Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeLe Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeLe Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLe Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéLe Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participationLe Foyer Rémois (51)
Organisation qui traite les offresLe Foyer Rémois (51)
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 2
DescriptionPrestations de désinfection/ débouchage des colonnes vide-ordures (VO)
Identifiant interneFR-25-91 - LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleREIMS
Code postal51100
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promuAutre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCF. RC
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique . CF. RC
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres16/02/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationLe Foyer Rémois (51)
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de LILLE
Informations relatives aux délais de recours: Cf. RC
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeLe Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeLe Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réaliséeLe Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéLe Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéLe Foyer Rémois (51)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participationLe Foyer Rémois (51)
Organisation qui traite les offresLe Foyer Rémois (51)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielLe Foyer Rémois (51)
Numéro d’enregistrement33558121100026
Adresse postale8 rue Lanson
VilleREIMS
Code postal51100
Subdivision pays (NUTS)Marne (FRF23)
PaysFrance
Adresse électroniquep.debethune@foyer-remois.fr
Téléphone+33 326843626
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de LILLE
Numéro d’enregistrement17590111500709
VilleLILLE
Code postal59800
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquetj1-lille@justice.fr
Téléphone+33 320783333
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8f6a9ce1-7b09-4fa1-91ea-9ea04ca39e4c  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis14/01/2026 11:06:57 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis29364-2026
Numéro de publication au JO S10/2026
Date de publication15/01/2026