N° 012-A-1 - Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie et neurologie interventionnelles et circuits de CEC

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne

Adresse électronique: cellulemarches@chu-reims.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: N° 012-A-1 - Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie et neurologie interventionnelles et circuits de CEC

Description: Le marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie et neurologie interventionnelles et circuits de CEC pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont l' établissement partie bénéficiaire est le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché prend la forme d’un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. Le marché à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Les quantités estimatives et maximales annuelles sont fixées dans le catalogue des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe n° 2 au CCTP). Le marché est divisé en 29 lots détaillés dans le « Catalogue des besoins » (annexe n° 2 au Cahier des Clauses Techniques Particulières) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Chaque lot est attribué séparément. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots, mais ne peuvent pas proposer d’offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Par ailleurs, les lots suivants ne pourront pas être attribués au même candidat : lots n° 10, 11 et 12. L’attribution pour ces lots se fera dans les conditions suivantes : - Chaque candidat pourra présenter une offre pour ces lots. Cependant, un candidat ne peut pas être attributaire de deux de ces lots à la fois, ni de ces trois lots à la fois. Si un candidat arrive en tête sur deux de ces trois lots ou sur ces trois lots, il se verra attribuer un seul lot. Si un candidat arrive en tête sur deux ou trois de ces lots, il sera désigné attributaire du lot arrivant en premier suivant l’ordre numérique de manière classique. - Si l’attributaire du lot arrivant en premier suivant l’ordre numérique de manière classique est également en première position sur l’un ou les deux autres lots, son offre sera retirée de l’autre lot ou des deux autres lots et un nouveau classement sera réalisé avec les autres candidats. Dérogation à la règle de limitation ci-avant : - S'il n'y a pas d'offre concurrente recevable sur le lot n° 12, alors le candidat attributaire du lot n° 10, après application de la règle limitative ci-avant, arrivé également en tête sur le lot n° 12 pourra se voir attribuer également le lot n° 12. - S'il n'y a pas d'offre concurrente recevable sur le lot n° 12, alors le candidat attributaire du lot n° 11, après application de la règle limitative ci-avant, arrivé également en tête sur le lot n° 12 pourra se voir attribuer également le lot n° 12. Pour certains lots, lesquels sont identifiés à l’annexe n° 3 du CCTP, le titulaire s’engage à fournir et à mettre à disposition à titre gracieux de l’établissement partie bénéficiaire concerné, le nombre d’exemplaires suffisants d’accessoires (ancillaires, instrumentation, équipements…), pour assurer une bonne utilisation des dispositifs médicaux associés. Pour certains lots, lesquels sont identifiés à l’annexe n° 3 du CCTP, pendant l’exécution du marché, les articles retenus peuvent être fournis par le titulaire sous forme de dépôt temporaire ou de dépôt permanent, selon les modalités définies à l’article II du Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes.

Identifiant de la procédure: f54e3503-90d4-4070-a87c-fcb40cc10e8e

Identifiant interne: N° 012-A-1

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

Informations complémentaires: Les prestations sont exécutées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 10 468 649,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: *Le montant estimatif indiqué au 2.1.3 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions comprises). *La présente procédure s’inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l’exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d’exécution. *Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l’article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Pour certains lots (identifiés dans le CCTP et à l’annexe n° 8 du CCTP), les échantillons sont demandés sous forme de dépôt temporaire. Si les fournisseurs sortants possèdent déjà un dépôt permanent dans l’établissement testeur, ils ne sont pas obligés de remettre un nouveau dépôt. L’attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons pour essais devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres. L’attention des candidats est attirée sur le fait que pour certains lots (identifiés à l’annexe n° 8 du CCTP), l’évaluation des offres se fera via la documentation technique et la présentation des produits et de leurs gammes, mais que l'établissement testeur se laisse la possibilité de réaliser des essais in vivo en complément de l’analyse via la documentation technique et la présentation des produits et de leurs gammes, selon les modalités précisées à l’article 6.1 du CCTP. A ce titre, l’établissement testeur adressera une demande d’échantillons écrite à l’ensemble des candidats du lot concerné. L’absence de remise d’échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés, selon les modalités définies à l’article 8.1 du Règlement de la Consultation et à l’article VI du CCTP, constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Si des accessoires (ancillaires, équipements, …) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l’expiration du délai de validité des offres. Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat sauf dans les cas précisés à l’article 6.2 du CCTP. Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de remise des offres. * Pour les lots identifiés à l’article 7.2 du CCTP, les candidats présenteront obligatoirement leurs produits et leurs gammes, selon les modalités précisées audit article 7.2 du CCTP, sous peine de rejet de leur offre. A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact avec les référents, dont les noms et les coordonnées figurent à l’annexe n° 9 du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les présentations ne pourront avoir lieu qu’à compter de la date et heure limites de remise des offres, mais la prise de rendez-vous pourra se faire à compter de la date de parution de la publicité. Aucune rencontre n’aura lieu sans prise de rendez-vous en amont. Pour ces présentations, les candidats présenteront les mêmes produits que ceux qu’ils proposent dans le cadre de cette consultation. Les présentations ne donneront pas lieu à l’indemnisation des candidats. *Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons...) jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières qui est en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.fr. *Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe n° 1 au Règlement de la Consultation qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. *Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe n° 1).

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 29

Conditions du marché:

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 29

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: CLIP DE REPARATION PAR VOIE PERCUTANEE DE LA VALVE MITRALE SANS PARTICULARITE ANATOMIQUE

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: SYSTEME DE VALVE MITRALE TRANSCATHETER

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 560 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: CLIP DE REPARATION PAR VOIE PERCUTANEE DE LA VALVE MITRALE AVEC ANATOMIE COMPLEXE

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: STENT INTRACRANIEN AUTO-EXPANSIBLE TYPE FLOW DIVERTER AC GUIDE MOBILE INDEPENDANT DEPLOIEMENT STENT

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 744 987,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: STENT INTRACRANIEN AUTO-EXPANSIBLE TYPE FLOW DIVERTER A LARGAGE CONTRÔLE ARTERES TRES GROS DIAMETRES

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 744 987,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: ENDOPROTHESE CORONAIRE ACTIVE A POLYMERE RESORBABLE TRAITEMENT LESIONS VAISSEAUX GROS CALIBRE

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 16 303,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: SYSTEME DE REDUCTION DU SINUS CORONAIRE

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 235 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: SYSTEME DE THOMBECTOMIE MECANIQUE PERCUTANEE POUR EMBOLIE PULMONAIRE

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 248 446,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: ANNEAU POUR ANNULOPLASTIE EXTERNE DE LA VALVE AORTIQUE

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 46 880,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: CIRCUIT CIRCULATION EXTRA CORPORELLE (CEC) POLYVALENT

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 249 900,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: CIRCUIT CIRCULATION EXTRA CORPORELLE (CEC) POUR PATIENTS DE PETIS GABARITS

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 223 315,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: CIRCUIT CIRCULATION EXTRA CORPORELLE (CEC)

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 31 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: CIRCUIT STERILE DE CARDIOPLEGIE

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 226 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: STENT INTRACRANIEN AUTO-EXPANSIBLE DE TYPE FLOW DIVERTER A CELLULES FERMEES

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 159 277,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2027 jusqu’au 2 juillet 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: STENT INTRACRANIEN AUTO-EXPANSIBLE TYPE FLOW DIVERTER LARGAGE CONTRÔLE COMPATIBLE MICROCATH

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 637 107,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2027 jusqu’au 2 juillet 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: FILET NON OCCLUSIF POUR REMODELLING DE VAISSEAUX INTRACRANIENS

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 12 322,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: ENDOPROTHESE DE REVASCULARISATION TYPE RETRIEVER POUR LESIONS DE GROS DIAMETRES

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 17

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 352 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2027 jusqu’au 2 juillet 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: ENDOPROTHESE DE REVASCULARISATION TYPE RETRIEVER POUR LESIONS DISTALES ET PROXIMALES

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 18

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 563 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2027 jusqu’au 2 juillet 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: ENDOPROTHESE DE REVASCULARISATION TYPE RETRIEVER POUR LESIONS DISTALES ET ANATOMIES TORTUEUSES

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 19

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 108 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: ENDOPROTHESE DE REVASCULARISATION TYPE RETRIEVER POUR THROMBUS RESISTANT

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 20

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 70 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2027 jusqu’au 2 juillet 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: ENDOPROTHESE DE REVASCULARISATION TYPE RETRIEVER ZONES MULTIPLES CAPTURE ET RETENTION DU THROMBUS

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 21

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 126 720,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: ENDOPROTHESE DE REVASCULARISATION TYPE RETRIEVER AVEC DOUBLE STENT COAXIAL

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 22

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 3 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 70 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2027 jusqu’au 2 juillet 2028. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: CATHETER CORONAIRE A BALLONNET DE SCORING

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 23

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 22 080,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: CATHETER D'ANGIOPLASTIE CORONAIRE MONORAIL A BALLONNET NON COMPLIANT

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 24

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 18 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: CATHETER D'ANGIOPLASTIE CORONAIRE MONORAIL A BALLONNET NON COMPLIANT REVETEMENT HYDROPHILE

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 25

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 729 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: CATHETER D'ANGIOPLASTIE CORONAIRE MONORAIL A BALLONNET SEMI COMPLIANT

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 26

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 36 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: CATHETER D'ANGIOPLASTIE CORONAIRE MONORAIL A BALLONNET SEMI COMPLIANT REVETEMENT HYDROPHILE

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 27

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 168 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: DILATATEUR DE VAISSEAUX

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 28

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 880,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: GUIDE VASCULAIRE D'ECHANGE 0.035 INCH AME FIXE EN ACIER RECOUVERT DE PTFE

Description: L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.

Identifiant interne: LOT N° 29

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Reims

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 4 Ans

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 123 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée:

La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises). Le marché est passé pour la période à compter du 3 juillet 2026 ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 2 juillet 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marchespublics.gouv.fr.

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de soumission:

Soumission par voie électronique: Requise

Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2828809&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 25/03/2026 15:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Durée de validité des offres: 8 Mois

Conditions du marché:

Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Facturation électronique: Requise

La commande en ligne sera utilisée: oui

Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de candidats: 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L.551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne

Numéro d’enregistrement: 26510005700487

Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay

Ville: Reims cedex

Code postal: 51092

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

Adresse électronique: cellulemarches@chu-reims.fr

Téléphone: +33 326783369

Adresse internet: https://www.chu-reims.fr

Profil de l’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Numéro d’enregistrement: 17510005600019

Adresse postale: 25, rue du Lycée

Ville: Châlons-en-Champagne cedex

Code postal: 51036

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr

Téléphone: +33 326668687

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Identifiant/version de l’avis: 11cbbc9b-93f6-46f9-a451-30650844d7fb - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 16/02/2026 10:48:25 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 113364-2026

Numéro de publication au JO S: 33/2026

Date de publication: 17/02/2026

N° 012-A-1 - Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie et neurologie interventionnelles et circuits de CEC

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME