Avis de marché - Avis n° 26-58444 du 12/06/2026
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-58444
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20007032400013
Ville : LUNEVILLE
Code postal : 54300
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-006SER
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Geoffrey MERESSE-VOLLEAUX
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15/07/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Voir règlement de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRANSPORTS COLLECTIFS DANS LE CADRE D’ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT – DISPOSITIF CULTURE BUS-.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Transports collectifs dans le cadre d'activités de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à baccarat - Dispositif culture bus-.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la CCTLB
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 160000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures : La Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr. Modalités d'obtention du dossier : les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : www.xmarches.fr Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l’adresse suivante : www.xmarches.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/06/2026
